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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
1ère Chambre
69ef1fbacdc6046d47b05e41
23 avril 2026
23 avril 2026
Madame Leila ZAIT, Greffière, lors des débats et du prononcé de la décision.
Source officielleChambre Sociale
63119dd66f0d304f138e5f83
1 septembre 2022
1 septembre 2022
Le magistrat rapporteur a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour composée de : Madame LEBAS-LIABEUF, Présidente Madame BACHELET, Conseillère Madame BERGERE, Conseillère GREFFIER
Source officielleChambre Sociale
63119ddc6f0d304f138e5fa3
1 septembre 2022
1 septembre 2022
Aussi, et alors que la société Biopack sollicitait aux termes de ses premières conclusions l'infirmation du jugement et le débouté de M.
Source officiellePôle 6 - Chambre 12
616318c0e0639f4f1a04a503
2 février 2012
2 février 2012
par le Tribunal des Affaires de Sécurité Sociale de PARIS RG n° 01071204 APPELANTE SA ALTRAN TECHNOLOGIES venant aux droits de la SOCIETE SEGIME [Adresse 2] [Localité 4] représentée par Me Leila
Source officielleChambre Sociale
66ff85e4a4ff9ec259c09a3c
3 octobre 2024
3 octobre 2024
Alors que Mme [B] a saisi le conseil de prud'hommes le 20 mai 2022, M.
Source officielle1ère Chambre
64549e54eedb07d0f8185e9d
2 mai 2023
2 mai 2023
GREFFIER : Madame Leila Zait, Greffier Lors du délibéré : PRÉSIDENT : Monsieur Michel WACHTER, Président de chambre ASSESSEURS : Madame Bénédicte MANTEAUX et Monsieur Cédric SAUNIER, Conseillers
Source officielle1ère Chambre
69ce0a36cdc6046d47d3b04a
1 avril 2026
1 avril 2026
La société Etoile 90 a alors commencé à chercher les pièces idoines.
Source officielleCour d'Appel
6253cc10bd3db21cbdd8f05b
25 janvier 2012
25 janvier 2012
X... né le 24 mai 1997 à PARIS ... 74100 ANNEMASSE ayant pour avocat Me Antoine-Paul ALBERTINI, avocat au barreau de BASTIA et Me Antoine SOLLACARO, avocat au barreau d'AJACCIO Mademoiselle Leila
Source officielleChambre Sociale
6864bdf0cf476b3ae0258575
1 juillet 2025
1 juillet 2025
[S] au titre de l'article L. 1233-58 du code du travail, il convient d'apprécier le montant alloué par le conseil de prud'hommes, M.
Source officielle1ère chambre
DTA_2105236_20221103
3 novembre 2022
3 novembre 2022
D avait pris la fausse identité de " Gevorg Simonian " et Mme E celle de " Leila Ismaelova ", noms présentés en 2016.
Source officielleCour administrative d'appel de Douai
ORCA_23DA00464_20230613
13 juin 2023
13 juin 2023
A représenté par Me Leila Martin Hamidi demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement ; 2°) d'annuler cet arrêté ; 3°) d'enregistrer sa demande d'asile dans un délai de deux semaines à compter de
Source officielle1ère Chambre
68eddab9c8f5ccbb77339a47
7 octobre 2025
7 octobre 2025
Michel WACHTER, président de chambre, Madame Bénédicte UGUEN-LAITHIER et Philippe MAUREL, conseillers et assistés de Mme Leila ZAIT, greffier.
Source officielleCour d'Appel
6253c8cfbd3db21cbdd86547
20 novembre 2002
20 novembre 2002
LEIBER, Président de la 3ème Chambre Civile, Section B Mme X... et M. LAURAIN, Conseillers, assesseurs, Greffier présent aux débats et au prononcé : M.
Source officielle1ère Chambre
679875d95d0c5ebad4c058c8
21 janvier 2025
21 janvier 2025
Greffier : [Localité 6] Leila ZAIT, Greffier, lors des débats et du prononcé de la décision. DEBATS : L'affaire a été examinée en audience publique du 19 novembre 2024 tenue par M.
Source officielleChambre Sociale
6438f36ba942a604f5e938f0
13 avril 2023
13 avril 2023
Aussi, par arrêt infirmatif, la cour alloue cette somme au titre de l'indemnité de requalification. II-2 rappel au titre de l'intéressement M.
Source officielle1ère Chambre
6700d6d9836fac7141b7e8ba
1 octobre 2024
1 octobre 2024
Cédric SAUNIER et Philippe MAUREL, conseillers et assistés de Melle Leila ZAIT, greffier. Le rapport oral de l'affaire a été fait à l'audience avant les plaidoiries.
Source officielle1ère Chambre
679875d95d0c5ebad4c058c0
21 janvier 2025
21 janvier 2025
Cédric SAUNIER, conseiller et assistés de Melle Leila ZAIT, greffier. Le rapport oral de l'affaire a été fait à l'audience avant les plaidoiries.
Source officielleChambre Sociale
6780b926b10ab0632f70495e
9 janvier 2025
9 janvier 2025
Alors que la société Générali vie a justement retenu que M.
Source officielle1ère Chambre
65321a319e4ea48318f5aa1c
19 octobre 2023
19 octobre 2023
Greffier : Melle Leila ZAIT, Greffier, lors des débats et du prononcé de la décision.
Source officielleChambre Sociale
63119dd86f0d304f138e5f8f
1 septembre 2022
1 septembre 2022
LA COUR : En application des dispositions de l'article 805 du Code de procédure civile, l'affaire a été plaidée et débattue à l'audience du 21 Juin 2022 sans opposition des parties devant Madame LEBAS-LIABEUF
Source officiellePage 37 sur 105