rejoindre le lieu-dit de [...] ou pour se rendre dans les vignes ; que sur les plans apparaît, au milieu du chemin, à égale distance de la route départementale et de la propriété de Madame Y..., une fontaine

Mme Anne-Josée Z... Mme Laurence A... M. Jean-Pascal B...

contestait que la rupture de son contrat de travail soit survenue en juillet 2000 ; qu'en affirmant qu'elle avait bien été licenciée en juillet 2000 sans analyser les pièces sur lesquelles elle se fondait

COUR D'APPEL DE NOUMEA (Chambre des appels correctionnels) COMPOSITIO DE LA COUR LORS DES DÉBATS PRÉSIDENT : - Mme FONTAINE Michèle, Présidente de chambre ASSESSEURS : - M.

légalement justifié sa décision au regard de l'article 809 du nouveau Code de procédure civile ; 3 / qu'en se contentant d'affirmer, sans préciser quels étaient les éléments de preuve sur lesquels elle fondait

François N..., 8°/ Mme Michèle C..., épouse N..., demeurant ensemble 10320 Longeville-sur-Mogne, 9°/ Mme Anne-Marie D..., demeurant ..., 10°/ M.

de Rouen 352 445 639 [Adresse 5] [Localité 11] représentée et assistée par Me Micheline HUMMEL-DESANGLOIS de la SCP BONIFACE DAKIN & ASSOCIES, avocat au barreau de Rouen Sarl MENUISERIE FONTAINE

SERVICE D'EXPLOITATION INDUSTRIELLE DES TABACS ET ALLUMETTES TENDANT A L'ANNULATION DU JUGEMENT DU TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE STRASBOURG, DU 12 JUILLET 1973 ANNULANT A LA DEMANDE DE LA MAISON "LOUIS FONTAINE

NUCIA 88 Impasse de la Fontaine 44150 ANETZ- VAIR SUR LOIRE représentée par Maître Joachim ESNAULT, avocat au barreau de NANTES D'une part, DÉFENDEUR : Monsieur [P] [D] Zone Artisanale de la Fontaine

CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice, à PARIS, le dix juillet mil neuf cent quatre vingt dix, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller FONTAINE

Z... demeurant à Aixen-Provence (Var), rue Gustave Desplaces, résidence "Les Fontaines" pris en sa qualité de syndic du règlement judiciaire de la société SAFAR, en remplacement de M.

REPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS COUR D'APPEL DE RENNES ARRÊT DU 30 JUIN 2015 COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Monsieur Jean-Luc BUCKEL, Président, Monsieur Pierre FONTAINE

REPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS COUR D'APPEL DE RENNES ARRÊT DU 25 JUIN 2013 COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Monsieur Gilles ELLEOUET, Président, Monsieur Pierre FONTAINE

dans le cadre de l'exécution de son contrat de travail ; que dans son attestation, Madame A..., cadre de santé de l'établissement Les Fontaines de Lutterbach du 25 février 2002 au 24 août 2003, révèle

*pendant la moitié des vacances scolaires, première moitié les années paires, seconde moitié les années impaires, le tout avec extension au jour férié précédant ou suivant une période d'hébergement à

, Conseiller, Mme Françoise ROQUES, Conseiller, GREFFIER : Madame Catherine DEAN, lors des débats et lors du prononcé DÉBATS : En chambre du Conseil du 28 Mai 2015 devant Monsieur Pierre FONTAINE

1992 et 1993 et a dit que la taxe foncière afférente à l'année 1995 et aux années suivantes sera remboursée par chacun d'entre eux par fractions égales qui s'ajouteront chaque mois à leurs mensualités

C/ Mme Anne Y... veuve X... M. Denis X... Mme Georgette X... M. Olivier X... Mme Sophie Z...

C/ L'APASE COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Monsieur Jean-Luc BUCKEL, Président, Monsieur Pierre FONTAINE, Conseiller, Mme Françoise ROQUES, Conseiller, magistrats délégués à la protection

Denis U..., demeurant Bray en Cinglais, 14190 Fontaine-le-Pin, 26 / de M. Yves V..., demeurant ..., 27 / de M. Jérôme XW..., demeurant ..., 28 / de M.