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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Tribunal Administratif de Nantes
ORTA_2216070_20260311
11 mars 2026
11 mars 2026
Par un mémoire en intervention, enregistré le 18 septembre 2023, la Copropriété de navire Black Pearl, représentée par Me Boulouard, s’associe aux conclusions de la requête.
Source officielle2 e chambre civile
64c0b8f3a67f3dd969e54fd1
25 juillet 2023
25 juillet 2023
RIQUET MICHEL, avocat au barreau de DIJON, vestiaire : 91 INTIMÉ : Monsieur [F] [G] né le 06 Juillet 1992 à CHAMPAGNOLLE (39) domicilié : [Adresse 1] [Localité 2] représenté par Me Lise BLACHE
Source officielle2ème chambre
DTA_2501705_20251105
5 novembre 2025
5 novembre 2025
E..., représenté par Me Blache, demande au tribunal : 1°) d’annuler l’arrêté du 2 avril 2025 par lequel le préfet du Calvados a rejeté sa demande de titre de séjour, l’a obligé à quitter le territoire
Source officielle2ème Chambre
DCA_23NT02515_20240920
20 septembre 2024
20 septembre 2024
C E C, devenus majeurs, représentés par Me Blache, concluent au rejet de la requête et à ce que soit mis à la charge de l'Etat le versement à leur conseil de la somme de 1 500 euros sur le fondement des
Source officielle1ère chambre
DTA_2200003_20221209
9 décembre 2022
9 décembre 2022
Vu la procédure suivante : Par une requête et des pièces complémentaires, enregistrées les 3 janvier, 1er et 28 mars, 30 septembre et 3 novembre 2022, Mme A D, représentée par Me Blache, demande au tribunal
Source officielleCabinet C
643f88d3ad85da04f53a3bd0
13 avril 2023
13 avril 2023
[J] [O] et la SNC LA MAISON BLANCHE («la SNC») sont intervenues volontairement à l'instance.
Source officielle1 SS
CETAT:CETATEXT000007721798
20 février 1987
20 février 1987
Vu la requête enregistrée le 13 juin 1986 au secrétariat du Contentieux du Conseil d'Etat, présentée par Mme Blanche X..., demeurant 10 place du Chapitre à Saint-Paul-de-Fenouillet 66220 , et tendant
Source officiellesoc
6079b1bf9ba5988459c532c9
7 juillet 2004
7 juillet 2004
X... a été engagé en qualité de chauffeur déménageur le 1er septembre 1963 par la société La Flèche blanche, puis promu chef du service commercial le 1er juillet 1985 ; que le 11 mars 1998, le médecin
Source officiellecomm
61372095cd580146773ebf93
24 février 1976
24 février 1976
SUR LE MOYEN UNIQUE, PRIS EN SES TROIS BRANCHES : ATTENDU QUE, SELON LES ENONCIATIONS DE L'ARRET CONFIRMATIF ATTAQUE (PARIS, LE 17 DECEMBRE 1974), BLOCH, INVOQUANT UN CONTRAT DE TRAVAIL LE LIANT A L'O
Source officiellecomm
613723e8cd5801467740fbcc
25 juin 2002
25 juin 2002
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Black Sea and Baltic General, Insurance
Source officielleRéférés civils
686eb21972b5e5e648caf590
7 juillet 2025
7 juillet 2025
L’AIGUILLE BLANCHE C/ S.A.R.L.
Source officielle1ère et 4ème chambres réunies
ECLI:FR:CECHR:2024:475093.20241016
16 octobre 2024
16 octobre 2024
Mathieu Le Coq, rapporteur public ; La parole ayant été donnée, après les conclusions, à la SCP Gury, Maître, avocat de la société Immobilière Abraham Bloch et à la SCP L.
Source officielleCour d'Appel
6253cde3bd3db21cbdd94d8c
18 décembre 2020
18 décembre 2020
[U] [M] (Gérant) en vertu d'un pouvoir général et SELAS LA CROIX BLANCHE [Adresse 1] [Localité 1] Rep légal : M.
Source officiellePRESS;GENERAL;ENG
ECLI:CEDH:003-1167085-1211242
19 octobre 2004
19 octobre 2004
The applicant The case concerns an application brought by a Czech national, Nicolaus Blücher, who was born in 1932.
Source officielle6 SS
CETAT:CETATEXT000007834492
15 novembre 1993
15 novembre 1993
Lucien X..., demeurant Camping la Calanque Blanche, Domaine de L'Escalette à Marseille (13008) ; M.
Source officiellePCP JTJ proxi fond
6633da45c0d3e3fe99d17a09
11 avril 2024
11 avril 2024
LA FOLLE BLANCHE. Les parties ont conclu un accord transactionnel le 30 janvier 2024. A l’audience, les parties demande l’homologation de cet accord.
Source officielleTribunal Administratif de Clermont-Ferrand
ORTA_2503433_20260324
24 mars 2026
24 mars 2026
janvier 2026 et 4 mars 2026, ce dernier mémoire n’ayant pas été communiqué, l’association Gergovie, Cœur de Village demande au tribunal : 1°) d’annuler la délibération du conseil municipal de la Roche Blanche
Source officielleciv2
61372130cd580146773f1b8b
27 juin 1990
27 juin 1990
PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Le syndicat des copropriétaires du centre commercial du rond point de la Dame Blanche
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2023:CO10485
5 juillet 2023
5 juillet 2023
_____________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ DÉCISION DE LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIÈRE ET ÉCONOMIQUE, DU 5 JUILLET 2023 L'association Black
Source officielle7 / 8 SSR
CETAT:CETATEXT000007620339
16 juin 1986
16 juin 1986
Vu la requête sommaire et le mémoire complémentaire enregistrés les 15 novembre 1982 et 14 mars 1983 au secrétariat du Contentieux du Conseil d'Etat sous le n° 46 743, présentés pour Mme Blanche X...,
Source officiellePage 37 sur 691