maire dans l'exercice de ses pouvoirs de police visant à assurer la sécurité des usagers de la voie publique ; - le lien de causalité entre le défaut de sécurisation d'un branchement sauvage sur un boitier

France relative à la construction d'un pylône treillis de 12 mètres, sur lequel seront disposées 3 antennes, un faisceau hertzien et une zone technique sur un terrain cadastré D 20 situé lieu-dit " La Boissière

poubelles de sorte qu'aucun dépôt d'ordures ou pollution n'est constaté, le branchement électrique est assuré par un câble professionnel branché sur un bloc EDF situé en bordure de terrain, raccordé à un boitier

somme de 112,09 euros Madame [P] [F] sollicite le remboursement de la somme de 112,09 euros qui a été mise à sa charge au titre de l’intervention de la société MULTISOLUTIONS pour le dépannage d’un boitier

Sur les premier et second moyens, réunis : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Caen, 13 mai 1997), que, par acte sous seing privé du 10 avril 1991, la Société financière et immobilière Boissière-Beauchamps

sur la date, avec 11 caravanes, des fourgonnettes et véhicules de tourisme, que les caravanes sont branchées sans garantie de sécurité sur le coffret électrique à l’aide de fils électriques et de boîtiers

Localité 2], [Adresse 4], prise en la personne de son représentant légal, domicilié en cette qualité audit siège, Défenderesse comparant par Maître [R] [S] suppléant l'avocat postulant la SCP D'AVOCATS BOISSIER

[B] [K] son épouse, à payer à la SAS Etablissements Delalande, la somme de 32.332,94 €, avec intérêts légaux à compter de la décision, - rejeté les demandes de Monsieur et Madame [D] au titre du boîtier

locataire les dégradations suivantes : - porte intérieure bois ou métal âbimée dans la chambre 2, - manque des garnitures sur la porte de la cuisine, la porte de la chambre 1 et la porte de la chambre 2+ boitiers

demande au Conseil d'Etat : 1°) d'annuler le jugement du 27 février 1992 par lequel le tribunal administratif de Montpellier a annulé, à la demande du préfet de l'Hérault, l'arrêté du maire de la Boissière

traitements de données à caractère personnel nécessaires à la solution de détection des gestes suspects développée et commercialisée par la société Veesion, sous forme de logiciel installé sur des boîtiers

par le syndic de la copropriété la SAS REGIE MIALON 13, Place Delille 63000 CLERMONT-FERRAND représentée par Me Sébastien RAHON, avoué à la Cour assistée de Me LHERITIER substituant la SCP BILLY-BOISSIER

X... et le condamne à payer à la société Boissières part la somme de 1 500 euros ; Ainsi fait et jugé par la Cour de cassation, première chambre civile, et prononcé par le président en son audience publique

de proximité a violé les articles 9 du code de procédure civile et 1315 du code civil ; Alors que 5°) la facture de l'entreprise Gomes concernait uniquement la fourniture d'un ferme porte et d'un boîtier

ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Jestin, venant aux droits de la société à responsabilité limitée Jestin distribution, dont le siège est zone d'activités La Boissière

PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Catherine C..., demeurant Hameau de Souvigny, 78120 La Boissière

Maurice X..., demeurant l'Aulnaye à La Boissière du Doré (Loire-atlantique), 7 / de la société Technic Télécom, dont le siège social est ... à Saint-Sébastien-sur-Loire (Loire-atlantique), 8 / de

(Bouches-du-Rhône), 7 / Mme Louise Z..., née Y..., demeurant à La Boissière (Hérault), 8 / M. Philippe Z..., demeurant lotissement Le ...

procès-verbal d'ambiance ne mentionne pas de violences et dégradations avenue Victor Hugo en fin d'après-midi mais indique qu'à 16h56 " un groupe de perturbateurs " se situait entre l'avenue Kléber et la rue Boissière

B a détérioré, au cours de son séjour en service psychiatrique au centre hospitalier d'Arles, des boitiers de commande de volet, l'étiquette d'une porte, la peinture des murs, la protection d'angle des