Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Marie-Bernard BRETON, président Madame Brigitte ARNAUD-PETIT, conseiller Madame Anne DUFAU, conseiller

Par ailleurs, le Service Santé au Travail de l'entreprise était coordonné par le Dr Brigitte F..., un médecin du travail qui semble s'être particulièrement investi au sein de la communauté scientifique

BP/AMB/VR ARRÊT RENDU LE six Mars deux mille sept COMPOSITION DE LA COUR lors des débats et du délibéré : Mme Brigitte PETOT, Président Mme Françoise GOUJON, Conseiller Mme Anne CONSTANT, Conseiller

remplies en l'espèce ; - Mme C B a commis une imprudence fautive de nature à exonérer l'Etat de sa responsabilité à hauteur de 75%, en retournant au niveau du quai de Monléon cinq minutes après que la foule

Le 3 octobre 2011 les services de la brigade de surveillance des douanes de [Localité 3] ont procédé à la retenue de deux lots de bracelets montres sur deux stands de la Foire internationale de [Localité

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Catherine LECAPLAIN-MOREL, président Madame Brigitte ARNAUD-PETIT, conseiller Madame Anne DUFAU, conseiller

délivrée le : à : RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE RENNES ARRÊT DU 06 JUILLET 2023 COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Président : Madame Brigitte

application des dispositions de l'article 945-1 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 14 Juin 2012 à 14 H 00, en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Madame Brigitte

ARCANTHE, avocat au barreau de TOULOUSE INTIMEES Société SAS MONOPRIX EXPLOITATION [Adresse 2] [Adresse 2] Représentée par Me Anne GUICHARD, avocat au barreau de TOULOUSE Assistée de Me Brigitte

[C] épouse [P] [Adresse 2] [Localité 7] Autre(s) qualité(s) : Appelant dans 21/05503 (Fond) Représentant :Me Oriane DONTOT, Postulant, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 617 et Me Brigitte

LIDL, prise en la personne de son représentant légal , pris en son établissement [Adresse 3] [Localité 5] représentée par Me Brigitte BEAUMONT, avocat plaidant au barreau de PARIS, Me Alice DHONTE, avocat

, avocat au barreau de PARIS, toque K 020 COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 9 septembre 2020, en audience publique, devant la Cour composée de : Mme Brigitte

910 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 10 novembre 2010, en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposé, devant Madame GUEGUEN, conseiller chargé du rapport et Mme Brigitte

Paris, toque T03, COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 14 Septembre 2009, en audience publique, devant la Cour composée de : Monsieur Didier PIMOULLE, Président Mme Brigitte

des dispositions de l'article 945-1 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 06 Décembre 2012 à 14 H 00, en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Madame Brigitte

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Brigitte DELAPIERREGROSSE, Présidente de chambre Monsieur Rémy LE DONGE L'HENORET, conseiller Monsieur

ENEDIS [Adresse 2] [Localité 4] Représentants : Me Asma MZE de la SELARL LX PARIS-VERSAILLES- REIMS, Postulant, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 699 et Me Audrey DELIRI & Me Brigitte BEAUMONT

Entendu les explications fournies par le conseil de l'appelant à l'audience du 1er octobre 2024 ; Vu l'absence du préfet de L'HERAULT, non représenté à l'audience ; Vu l'absence du ministère public

Au cours de l'audience publique du 4 juin 2025 à 10 heures en présence de Mme Bridet, greffière d'audience, M.

Mme D, adjudant-chef affectée à la brigade de gendarmerie de Vitry-le-François, a été placée en congé de longue durée pour maladie à compter du 23 novembre 2022.