Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Colin, - et les observations de Me Cabral de Brito représentant M. A. Considérant ce qui suit : 1. M.

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - Le rapport de Mme Debourg, conseillère ; - Et les observations de Me Cabral De Brito, substituant Me Monconduit et représentant M. B.

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme D, - et les observations de Me Cabral de Brito, pour le requérant. Considérant ce qui suit : 1. M.

Amazouz, rapporteur, - et les observations de Me Cabral de Brito, substituant Me Monconduit, représentant Mme B. Considérant ce qui suit : 1.

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Defranc-Dousset, - et les observations de Me Cabral De Brito, substituant Me Monconduit, représentant Mme C.

Ont été entendus au cours de l’audience publique : le rapport de Mme Ozenne, et les observations de Me Cabral de Brito, pour Mme C... épouse B..., présente.

Robert, premier conseiller ; - et les observations de Me Cabral de Brito, substituant Me Monconduit, représentant Mme A. Considérant ce qui suit : 1.

A B, représenté par Me Cabral de Brito, demande au juge des référés, sur le fondement de l'article L. 521-3 du code de justice administrative : 1°) d'ordonner à la préfète de l'Essonne de statuer sur

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Mettetal-Maxant ; - les conclusions de Me Cabral de Brito pour M. B. Considérant ce qui suit : 1. M.

Le Vaillant, conseiller, - et les observations de Me Cabral de Brito, substituant Me Monconduit, pour M. B. Considérant ce qui suit : 1. M.

D, représentés par Me Cabral de Brito, avocat, demandent à la cour : 1°) d'annuler le jugement attaqué ; 2°) d'annuler, pour excès de pouvoir, les décisions contestées ou, à titre subsidiaire, d'annuler

29-87 Brit, mettre hors de cause le Syndicat Lloyd's 29-87 Brit et de la société Lloyd's Insurance Company venant aux droits du Syndicat Lloyd's 29-87 Brit, dire que dans leur rapport entre elles,

Vu 5°, sous le n° 361171, la requête, enregistrée le 18 juillet 2012 au secrétariat du contentieux du Conseil d'Etat, présentée par la société Brico Dépôt, dont le siège est au 30-32 rue de la Tourelle

Article 4 : Les conclusions de la société Brico Attitude présentées au titre de l'article L. 761-1 du code de justice administrative sous le n° 353450 sont rejetées.

En Mars 2013, la société Brit Air a fusionné avec les compagnies Airliner et Regional, devenues la société Hop! Brit Air. Le 1er juillet 2014, la société Hop! Brit Air a licencié M.[M].

chasse de Verbret les sommes de 8 000 francs et 2 000 francs ; " aux motifs que les sommes allouées par le premier juge à titre de dommages-intérêts à la Fédération départementale des chasseurs du Cantal

Alexandre Lallet, conseiller d'Etat et Mme Alexandra Bratos, auditrice-rapporteure. Rendu le 17 juin 2022.

Alexandre Lallet, conseiller d'Etat et Mme Alexandra Bratos, auditrice-rapporteure. Rendu le 17 juin 2022.

Olivier Yeznikian, conseiller d'Etat, présidant ; Mme Rozen Noguellou, conseillère d'Etat et Mme Alexandra Bratos, auditrice-rapporteure. Rendu le 30 septembre 2024. Le président : Signé : M.

Bertrand Dacosta, président de chambre, présidant ; Mme Rozen Noguellou, conseillère d'Etat et Mme Alexandra Bratos, maîtresse des requêtes-rapporteure. Rendu le 12 mars 2025.