l'article R. 516-3 du Code du Travail devenu article R.1452-8 du même code ; CONSIDERANT que l'affaire n'est pas en état d'être plaidée ; qu'en effet, l'affaire a fait l'objet d'un premier report de calendrier

Calendrier, chirurgien ; que l'arrêt a toutefois rejeté la demande de réparation formée par Mme X... contre M.

des courses organisées par le PMU et le calendrier des courses internationales organisées par le PMU 2016 et 2017 ; 5) le règlement des courses paris hippiques appliqué par Eurotierce, German tote et

Il y a lieu de souligner l'absence de lien entre ce calendrier destiné à donner un cadre aux parties, dont seule l'ordonnance de clôture a une valeur contraignante, et les délais imposés par les textes

L'ordonnance de caducité rendue ne peut donc qu'être infirmée et un nouveau calendrier de procédure fixé comme suit au présent dispositif.

L'association Aftral soutient que se trouvait joint au contrat ou à l'avenant "un calendrier, un emploi du temps précis".

s'abstient d'accomplir les actes de procédure dans le délai requis, conformément aux dispositions de l'article 469 du code de procédure civile ; qu'en l'espèce l'existence et l'opposabilité d'un calendrier

2003, et en qualification D2, position de rémunération 17 à compter du 1er avril 2006 ; Qu'en statuant ainsi, sans expliquer sur quels éléments elle se fonde pour procéder à une modification du calendrier

planning d'intervention, antérieurement au mois de mai 2011, partant avant la date d'achèvement des travaux fixé au 26 septembre 2011, sans vérifier si un délai intermédiaire avait été fixé dans le calendrier

secrétariat le 10 juin 2016, à la suite du refus opposé par le recteur de l'académie de Lille à sa demande de copie des documents suivants, pour les premier et second degrés sous contrat : 1) le calendrier

nécessite aucune acceptation, en l’absence de fin de non-recevoir et de défense au fond, est parfait et emporte extinction de l’instance ; Qu’il convient pour le surplus d’ordonner la poursuite du calendrier

tribunal judiciaire de BORDEAUX délivrée le 04 avril 2024 à la requête de la SAS PROMOTION FINANCIERE IMMOBILIERE (PROFIMOB) à Monsieur [J] [F] et Madame [S] [W] épouse [F] ; Vu la fixation d’un calendrier

En l'espèce, il s'avère qu'en dépit de l'arrêt avant-dire droit du 20 septembre 2022 et du calendrier de procédure, aucune diligence n'a été accomplie par les parties.

Elle fait valoir qu'alors que le calendrier de procédure demandait au procureur de la République de conclure avant le 26 mai 2023, celui-ci a conclu la veille de l’ordonnance de clôture, le 26 octobre

Par sa décision n° 2019/92 du 7 mai 2019, la Commission a constaté la complétude du dossier de concertation et fixé les modalités de la concertation, notamment le calendrier et le périmètre du projet.

fins de se voir allouer diverses sommes à titre d'heures supplémentaires, de repos compensateurs, de prime à titre de contrepartie à la réduction du délai de prévenance en cas de modification du calendrier

Tout retard par rapport aux échéances prévues dans ce calendrier pourra donner lieu à l'application des pénalités prévues à l'article 8.2 de la présente convention ".

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