Codes de loi français

Article Annexe

Canal de la Deûle Ecluse de Grand Carré 127 19 mai 2008 26 mai 2008 Navigation interrompue. Ecluse de Quesnoy-sur-Deûle 128 19 mai 2008 26 mai 2008 Navigation interrompue.

LEGIARTI000030063687

Tableau 8.6 Les compartiments doivent être longs et étroits (par exemple, 2 m sur 1 m) plutôt que carrés, afin que les oiseaux puissent effectuer de brefs vols.

Article 199 novovicies

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 49 > 39 > 96

. – La réduction d'impôt est calculée sur le prix de revient d'au plus deux logements, retenu dans la limite d'un plafond par mètre carré de surface habitable fixé par décret et sans pouvoir dépasser la limite de 300 000 € par contribuable et pour une

Article Annexe II (suite 2)

893 26 412 25 926 25 434 24 939 24 436 23 933 205 341 FR000000000000889 EDILIANS EDILIANS Site Léguevin 17 230 16 931 16 628 16 322 16 013 15 701 15 384 15 067 129 276 FR000000000000890 BASF Health and Care

Article Annexe Ib

Espaces : carré, rectangle, statisme, dynamisme, symétrie, asymétrie, rythmes, interactivité, bandeaux, gris typographiques...

Article Annexe Ib (suite)

X Loi de l'inverse du carré de la distance Expliquer la variation de l'éclairement en fonction de la distance.

Article 5-3

Les panneaux D42 sont rectangulaires, exceptionnellement carrés, à fond blanc. Ils comportent, outre le schéma du carrefour, la distance d'implantation du panneau par rapport au carrefour.

Article Annexe I

Tourner des têtes de champignons Préparer persil en branche, pluche de cerfeuil Plaquer les poissons Lever les filets de poissons (sole) Concasser et hacher persil, ail Habiller et brider des volailles pour rôtir Habiller un carré

Article Annexe

- des indices et les taux de variation ; - des représentations graphiques ; - de l'ajustement linéaire : méthode des points moyens, méthode des moindres carrés ; - des coefficients saisonniers (méthode de la moyenne des moyennes).

Article Annexe

SAPRR) Article 1er Le paragraphe 7 de l'article 1er est complété par les dispositions suivantes : Article 2 Le paragraphe 1 de l'article 2 est rédigé comme suit : DISPOSITIFS D'ECHANGE VOIES RACCORDEES AUTOROUTE A 5 Section A 5a Carré

Article Annexe I

utile est au minimum de 7 mètres, la longueur au minimum de 10 mètres, la pente au maximum de 10 % ; Les dispositions du présent point ne sont pas exigées si la cellule abritant au moins un liquide inflammable a une surface de moins de 2 000 mètres carrés

LEGIARTI000043683576

Le pôle comprend l'ensemble des ouvrages, installations et équipements constitutifs de la gare nouvelle Montpellier Sud de France correspondant à une gare multimodale et comprenant notamment : -un bâtiment de voyageurs d'environ 8 235 mètres carrés de

Article Annexe I b

Quelques unes pourront peut être se mettre en pratique lors des S 1-2-4-3-1 Le soufflage Les procédures de réalisation à la volée et sur cales : - d'angles arrondis ou étirés - de retours carrés ou ronds - de décalages droits ou souples -

Article Annexe I

Ce décanteur-séparateur est conçu et dimensionné de façon à évacuer un débit minimal de 45 litres par heure, par mètre carré de l'aire considérée, sans entraînement de liquides inflammables.

LEGIARTI000048431955

judiciaire est aujourd'hui saturé sous l'effet des augmentations successives d'effectifs depuis une dizaine d'années, représentant environ 10 % d'effectifs supplémentaires, alors que la surface du parc restait stable autour de 2,1 millions de mètres carrés

Article 217 undecies

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 46 > 89 > 31

Ce montant est retenu dans la limite mentionnée au 5 de l'article 199 undecies A, appréciée par mètre carré de surface habitable. Un décret précise la nature des sommes retenues pour l'appréciation du prix de revient de l'immeuble.

Article TABLEAU A

Carrés de montres {Fabricant de), pour son compte. Cartes de géographie (Marchand de). Cartons pour bureaux et autres (Fabricant de), pour son compte. Casquettes (Fabricant de), pour son compte. Cendres (Laveur de).

Article 221-II-2/9 (suite)

au-dessus des fenêtres et installées en plus des diffuseurs classiques fixés .2 des têtes de diffuseurs classiques fixés au plafond, disposées de telle façon que la fenêtre soit protégée par un taux d'application moyen d'au moins 5 l/min par mètre carré

Article ANNEXE

Bas Saint-Pierre (1) (Epeule) (1) Denain Faubourg du Château Douai Dorignies (1) ; (Les Asturies) (1), La Clochette (1) Douchy-les-Mines La Liberté Dunkerque Quartier Sud : Basse Ville, L'Ile Jeanty, Jeu de Mail, Carré