juridique de l’association, muni d’un pouvoir ORDONNANCE DE DÉSISTEMENT D’INSTANCE (articles 385, 394 et suivants du Code de Procédure Civile) Nous, Pauline JOLIVET, Présidente, assistée de Christelle

juridique de l’association, muni d’un pouvoir ORDONNANCE DE DÉSISTEMENT D’INSTANCE (articles 385, 394 et suivants du Code de Procédure Civile) Nous, Pauline JOLIVET, Présidente, assistéede Christelle

chef du service juridique de l’association, muni d’un pouvoir ORDONNANCE DE DÉSISTEMENT D’ACTION (article 384 du Code de Procédure Civile) Nous, Pauline JOLIVET, présidente, assistée de Christelle

service juridique, muni d’un pouvoir ORDONNANCE DE DÉSISTEMENT D’INSTANCE (articles 385, 394 et suivants du Code de Procédure Civile) Nous, Pauline JOLIVET, Présidente, assistée de Christelle

du service juridique, muni d’un pouvoir ORDONNANCE DE DÉSISTEMENT D’INSTANCE (articles 385, 394 et suivants du Code de Procédure Civile) Nous, Pauline JOLIVET, Présidente, assistéede Christelle

90545 [Localité 1] Chambre 4-3 N° RG 24/03826 N° Portalis DBVB-V-B7I-BMY6Q Ordonnance n° 2024/ M36 Mme [E] [P], «Mandataire judiciaire» de la «société S2IA» Représentant : Me Christel

contre la décision rendue le 2 août 2018 par le premier président de la cour d'appel de [...], dans le litige les opposant : 1°/ à Mme Christel Z..., domiciliée [...], prise tant en son nom personnel

#Christel Schmidt v Rijksdienst voor Pensioenen.#Reference for a preliminary ruling: Arbeidsrechtbank Antwerpen - Belgium.

c/ L'ASSOCIATION ALLIANCE 1% LOGEMENT Madame Christel Huguette Z... divorcée X...

Il convient de retenir la seconde préconisation, Christelle Y..., qui a accepté un devis de 16 610,97 €, étant en droit d'attendre une solution pérenne ; que sur la cuise Christelle : (…), sur cette première

que par ailleurs, à la suite de la notification de l'arrêt du 23 mai 2001, il a été fait retour de l'avis de réception portant au moyen du cachet personnel du mandataire liquidateur, la mention : "Christine

Le 17 mai 2010, a eu lieu un entretien préalable au licenciement ; madame Christelle X... a été licenciée pour inaptitude physique le 1er juin 2010.

que, le 15 octobre 2008, la directrice s'est montrée très violente lors d'une communication téléphonique avec Chrystèle X... qui a été incapable de répondre et est partie précipitamment et que Chrystèle

C/ Mme Christelle Y...épouse X...

DEBITEUR : [Localité 1] (SARL) [Adresse 1] Inscrit au RCS sous le numéro 512 812 975 RCS [Localité 2] COMPOSITION DU TRIBUNAL : Décision contradictoire et en premier ressort Président : Madame Christelle

[Localité 3] (TUNISIE) de nationalité Tunisienne retenu au centre de rétention de [Localité 4] dans les locaux ne relevant pas de l'administration pénitentiaire, ayant pour conseil Maître Christelle

délibéré de la cour, composée de : Monsieur Francis MARTIN, président de chambre, Madame Nathalie ABEL, conseiller, Madame Fabienne GIRARDOT, conseiller, Greffier, lors des débats : Madame Christelle

Y..., a cédé à la société Christel certains éléments de son fonds de commerce, dont la clientèle ; qu'elle a été mise en redressement puis liquidation judiciaires, le 14 février 1994 ; que son liquidateur