de propreté, d'une dalle de déchargement ; qu'aucun de ces éléments n'a d'utilité propre si les autres n'existent pas et s'il n'y est pas relié, chacun participant à une phase distincte du traitement

A..., entrepreneur ; que des retards et des désordres ayant été constatés, notamment dans la mise en oeuvre des dalles flottantes, les maîtres de l'ouvrage, ont, après expertise, assigné les locateurs

, de ces chefs ; Mais sur le premier moyen : Vu l'article 1147 du Code civil ; Attendu que pour débouter le syndicat des copropriétaires de sa demande relative au défaut de conformité de la dalle

Quant à l'impératif de sécurité publique qui fonde l'arrêté, il ne paraît pas justifier l'urgence d'une démolition immédiate, eu égard à la situation de la dalle qui n'empiète que de manière très résiduelle

A B, expert, aux fins de se prononcer sur les causes et les conséquences des désordres affectant les dalles en pierre de la place de la République à Seyssel (01420).

Y..., leur belle-fille, datée du 30 mai 2016, indiquant que Madame S...

Les étais et poutrelles ayant servi au coffrage de la dalle haute du R+1 ont été rassemblés par type et déposés sur la dalle de la coursive pour être transférés par la grue sur le lieu de construction

entre le R + 2 et les combles (la dalle est réalisée).

Le devis mentionne des travaux préparatoires de " décaissage de la terre " et de " démolition de la dalle ".

de Madame Wendy NICART, Greffier, lors de l’audience, et de Madame Wendy NICART, Greffier, lors de la mise à disposition, avons rendu l’ordonnance suivante : Vu l’assignation délivrée par exploit en date

Ainsi, il n'est pas démontré que de la poussière d'amiante serait tombée des dalles du plafond de son logement, lors du gardiennage d'une propriété à [Localité 9].

La SCI MJ a fait dresser un nouveau procès-verbal de constat d’huissier en date du 18 décembre 2020 au motif que M.

vous demandiez de toute urgence à votre client de nous confirmer clairement par écrit que les dalles ébréchées ont bien été remplacées par les mètres carrés supplémentaires de dalles livrées.

Une seconde chute d'un morceau de marbre survenait le 31 mai 2010 : toutes les dalles de marbre de la façade étaient alors enlevées, travaux terminés le 30 juin.

moral consécutifs à l'impossibilité d'utiliser une partie de l'aire pour l'entreposage de bateaux en raison du franchissement répété par la mer de la digue protégeant cette aire et du mauvais état d'une dalle

des Ratisses qui définit et énumère la composition des parties communes et privatives, précise que « sont parties privatives, les balustrades des loggias, balcons et terrasses privatives mais non les dalles

des Ratisses qui définit et énumère la composition des parties communes et privatives, précise que « sont parties privatives, les balustrades des loggias, balcons et terrasses privatives mais non les dalles

Par ordonnance du 7 mars 2024, la clôture de l'instruction a été fixée à sa date d'émission en application de l'article R. 613-1 du code de justice administrative.