condamner à prendre à sa charge exclusive des frais exposés par un géomètre-expert commis d'un commun accord, que la société Marel a demandé reconventionnellement la suppression des vues procurées par un escalier

escalier par une détection généralisée avait été admise.

La Société Riaux Escaliers souligne en réponse qu'elle avait pris les mesures nécessaires à la préservation de la santé de son salarié et n'avait aucunement conscience du danger découlant en définitive

paiement de la taxe sur les logements vacants s'élevant à la somme de 1 365 euros correspondant à l'année 2022 pour un logement sis 8/14 passage de la Main d'Or à Paris (75011), lot n°145, bâtiment A, escalier

Les époux [D] soutiennent que la situation de l'escalier n'a jamais empêché M. 

des charges générales, seules trois clés de répartition de charges spéciales, concernant respectivement les travaux de façade et de toiture, les dépenses d'entretien et de réparation de l'escalier

Elle expose que l'assise de l'escalier et sa structure sont ancrées dans le sol de la voie de circulation et dans le gros-'uvre des bâtiments.

A et la présence d'une flaque dans l'escalier ; 3°) à ce qu'outre les dépens, la somme de 2 500 euros soit mise à la charge de M.

principal (ou escalier de maître), le tapis de l'escalier de maître, - les escaliers de service, - l'ascenseur et les monte-charges, - les charges concernant le chauffage central, - les charges concernant

X... de leur demande d'annulation de la disposition du règlement de copropriété de l'immeuble sis [...] à Nice qui dispense les copropriétaires du rez-de-chaussée des charges relatives à l'escalier de

limites exactes du domaine public maritime ; - il n'est pas justifié que l'escalier litigieux ne relève pas du domaine public communal ; - il n'est ni propriétaire, ni gardien de cet escalier ;

Calanque verte (la SCI), assurée auprès de la société MAAF assurances (la MAAF) suivant police multirisques habitation, a confié à la société Edifica la réalisation de travaux de réhabilitation d'un escalier

SUR LES DEUX MOYENS REUNIS : ATTENDU, SELON L'ARRET INFIRMATIF ATTAQUE, QUE M X..., AYANT FAIT UNE CHUTE ET S'ETANT BLESSE EN DESCENDANT L'ESCALIER D'UN IMMEUBLE EN COPROPRIETE, A ASSIGNE M Y...

dos, se blessant gravement ; Attendu que pour rejeter la demande de Mme X... tendant à la reconnaissance de la faute inexcusable de l'employeur, l'arrêt retient que la montée de quatre marches d'escalier

auxiliaire entre le pallier du 5e étage, desservi par un ascenseur, et le 6e étage de l'immeuble, cet escalier, installé sur une partie privative, devant être réservé à leur usage personnel et à celui

de cet escalier préfabriqué.

CONTRAIRES, QU'X..., PROPRIETAIRE A SAN MARTINO DI LOTA (CORSE) D'UNE MAISON CONTIGUE A CELLE DE Y..., MAIS CONSTRUITE LEGEREMENT EN RETRAIT DE CELLE-CI, A, POUR DONNER ACCES A SA MAISON, EDIFIE UN ESCALIER

DEVANT LE TRIBUNAL D'INSTANCE POUR OBTENIR LA DEMOLITION DE CES CONSTRUCTIONS ; ATTENDU QU'IL EST REPROCHE A L'ARRET CONFIRMATIF ATTAQUE D'AVOIR DECIDE QUE LIONNET POUVAIT EVITER LA DEMOLITION DE L'ESCALIER

PREFABRIQUES EN BOIS ; QUE, REPROCHANT A LA SOCIETE DES ETABLISSEMENTS GUY (LA SOCIETE GUY) DE FABRIQUER DES ESCALIERS CONSTITUANT DES CONTREFACONS DE SES MODELES ET A X...

Ces éléments sont corroborés par une photographie de la terrasse avant les travaux, versée au rapport d’expertise (p.6), sur laquelle on devine un escalier, qualifié par l’expert d’escalier « primitif