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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
1re Chambre B
6162da7bdda066944ee0e920
8 novembre 2012
8 novembre 2012
La Cour était composée de : Monsieur François GROSJEAN, Président Monsieur Hugues FOURNIER, Conseiller Mme Danielle DEMONT-PIEROT, Conseiller qui en ont délibéré.
Source officielle1re Chambre B
6162fdf33ebbdffcbea6aa59
24 novembre 2011
24 novembre 2011
Conformément à l'article 785 du Code de Procédure Civile, Monsieur François GROSJEAN, Président, a fait un rapport oral de l'affaire à l'audience avant les plaidoiries.
Source officielleCour d'Appel
6253caddbd3db21cbdd8c592
3 juillet 2008
3 juillet 2008
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Monsieur François GROSJEAN, Président Madame Catherine CHARPENTIER, Conseiller Madame Martine ZENATI, Conseiller
Source officielleCour d'Appel
6253cb02bd3db21cbdd8ca79
9 octobre 2008
9 octobre 2008
Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Monsieur François GROSJEAN, Président Madame Martine ZENATI, Conseiller Monsieur Hugues FOURNIER, Conseiller
Source officielle1re Chambre B
615e0c7bc25a97f0381f4a84
19 décembre 2013
19 décembre 2013
La Cour était composée de : Monsieur François GROSJEAN, Président Monsieur Hugues FOURNIER, Conseiller Mme Danielle DEMONT-PIEROT, Conseiller qui en ont délibéré.
Source officielle1re Chambre B
615e0e6fc25a97f0381f567e
20 février 2014
20 février 2014
La Cour était composée de : Monsieur François GROSJEAN, Président Mme Danielle DEMONT-PIEROT, Conseiller Monsieur Dominique TATOUEIX, Conseiller qui en ont délibéré.
Source officielle1re Chambre B
61609206db7ff645d8566478
19 juin 2014
19 juin 2014
La Cour était composée de : Monsieur François GROSJEAN, Président Mme Danielle DEMONT-PIEROT, Conseiller Monsieur Dominique TATOUEIX, Conseiller qui en ont délibéré.
Source officielle1re Chambre B
60375739bd9a3434f9228bce
9 avril 2015
9 avril 2015
La Cour était composée de : Monsieur François GROSJEAN, Président Mme Danielle DEMONT, Conseiller Monsieur Dominique TATOUEIX, Conseiller qui en ont délibéré.
Source officielle4 Ch. Cab 4 (ch famille)
69793d30cdc6046d47e9e819
7 janvier 2026
7 janvier 2026
JUDICIAIRE D'AMIENS a rendu le jugement réputé contradictoire suivant par mise à disposition au greffe après que la cause a été débattue en Chambre du Conseil le 19 Novembre 2025 devant : - Maud GROJEAN
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2016:CR04314
18 octobre 2016
18 octobre 2016
DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, a rendu l'arrêt suivant : Statuant sur les pourvois formés par : - - La société Barre Grolleau
Source officielleother
61372639cd58014677423e4e
7 mars 2005
7 mars 2005
Finielz, avocat général, Mme Grosjean, greffier. En foi de quoi la présente décision a été signée par le président, le rapporteur et le greffier.
Source officielleother
6137264bcd5801467742471e
11 octobre 2004
11 octobre 2004
Finielz, avocat général, Mme Grosjean, greffier. En foi de quoi la présente décision a été signée par le président et le greffier.
Source officielleother
6137264dcd580146774247ef
11 juin 2004
11 juin 2004
Finielz, avocat général, Mme Grosjean, greffier. En foi de quoi la présente décision a été signée par le président, le rapporteur et le greffier.
Source officielleother
61372694cd58014677426bd4
23 septembre 2005
23 septembre 2005
Finielz, avocat général, Mme Grosjean, greffier. En foi de quoi la présente décision a été signée par le président, le rapporteur et le greffier.
Source officielleTribunal Administratif de Châlons-en-Champagne
ORTA_2300211_20240801
1 août 2024
1 août 2024
A B, représenté par Me Grosjean, demande au tribunal d'annuler la délibération du 9 décembre 2022 par laquelle le conseil municipal de Chanoy a retenu la proposition de la communauté de communes du Grand
Source officielle2ème Chambre
63b7cdbf6b63637c907b7d0d
5 janvier 2023
5 janvier 2023
EXPRO, JCP DE [Localité 2] --------------------------------------------------------------------------- APPELANTS [E] [D] Anne MARTEL EPOUSE [D] [P] [F] Laurence GROSSEAU - ROY S.C.I.
Source officielle5ème Chambre
6492988017c95e05dbf9e1ba
19 janvier 2023
19 janvier 2023
SOCIETE NOUVELLE INTERFUNK GROSSMANN représentée par son représentant légal pour ce domicilié au siège social.
Source officielle- Etrangers - 15 jours
DTA_2511118_20250715
15 juillet 2025
15 juillet 2025
Vu la procédure suivante : Par une requête et des pièces complémentaires, enregistrées les 26 juin et 7 juillet 2025, Mme A B C, représentée par Me Grolleau, demande au tribunal : 1°) d'annuler la
Source officielle8e Section - MESD
DTA_2526522_20251022
22 octobre 2025
22 octobre 2025
Matalon ; Les observations orales de Me Grolleau, représentant M.
Source officielleTribunal Administratif de MELUN
ORTA_2600613_20260429
29 avril 2026
29 avril 2026
A..., représentée par Me Grolleau, demande au juge des référés, statuant sur le fondement de l’article L. 521-1 du code de justice administrative : de l’admettre provisoirement au bénéfice de l’aide juridictionnelle
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