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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ère chambre
DTA_2200144_20230919
19 septembre 2023
19 septembre 2023
Henry a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle8e Section - MESD
DTA_2427818_20241108
8 novembre 2024
8 novembre 2024
Hémery, - les observations de Me Jean, avocate commise d'office, représentant M. A, assisté de M.
Source officielle8e Section - MESD
DTA_2415669_20240619
19 juin 2024
19 juin 2024
Hémery, - les observations de Me Jaite, avocat commis d'office, représentant M.
Source officielleCASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2013:1205JUD003226510
5 décembre 2013
5 décembre 2013
En l’affaire Henry Kismoun c.
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2018:C110310
16 mai 2018
16 mai 2018
afin qu'il soit placé sous tutelle ; qu'ils affirment être des détectives et disent s'être attaqués à Mike pour protéger Henry ; qu'ils reconnaissent avoir pratiqué des électro-chocs sur Henry avec du
Source officielleChambre 1-5
5fdbeb0396eaf30bd0b80147
17 janvier 2019
17 janvier 2019
PARIS, plaidant Monsieur [A] [O] demeurant [Adresse 2] représenté par Me Romain CHERFILS de la SELARL LEXAVOUE BOULAN CHERFILS IMPERATORE, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, assisté de Me Henry
Source officiellePôle 4 - Chambre 5
68f9b82f0a84a5e5f002160f
22 octobre 2025
22 octobre 2025
Le 13 novembre 2015, la société du [Adresse 5] a réglé le solde des travaux de la société Herry construction.
Source officielleCour d'Appel
6253cb0dbd3db21cbdd8cc11
29 septembre 2008
29 septembre 2008
J... et annexés à l'acte de partage du 28 octobre 1961 et son entière propriété est cadastrée " H, no 124, depuis l'établissement du cadastre, - qu'en 1970, puis en 1972, Henry A...- Z...
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2015:SO00498
25 mars 2015
25 mars 2015
Henry X... est embauché à temps partiel par contrat à durée indéterminée.
Source officielleCh 9B Magistrat statuant seul
DTA_2303770_20260430
30 avril 2026
30 avril 2026
Il y a lieu, dans les circonstances de l’espèce, et sous réserve que Me Henry, avocate de M.
Source officielleciv3
6137212dcd580146773f19c7
10 mai 1990
10 mai 1990
X..., de Me A..., avocat de la société Docks et cimenteries réunies, de la SCP Coutar et Mayer, avocat des Etablissements Henry, les conclusions de M.
Source officielleCh 9B Magistrat statuant seul
DTA_2205936_20250109
9 janvier 2025
9 janvier 2025
D, premier vice-président, - et les observations de Me Henry, représentant Mme B.
Source officielleCour d'Appel
6253cd0dbd3db21cbdd92259
9 avril 2015
9 avril 2015
Henry X...
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2017:C310210
24 mai 2017
24 mai 2017
3°/ Mme Marie-Renée Y..., épouse X..., domiciliés [...], contre l'arrêt rendu le 28 janvier 2016 par la cour d'appel de Rennes (4e chambre), dans le litige les opposant : 1°/ à la société Henry
Source officielleJ.L.D-35 BIS
6686f40de74459e0c7ed865c
4 juillet 2024
4 juillet 2024
TRIBUNAL JUDICIAIRE D’EVRY-COURCOURONNES Henry MAPEL Juge des libertés et de la détention PROCÈS VERBAL D’AUDITION Dossier N° RG 24/00369 - N° Portalis DB3Q-W-B7I-QH5T Le 04 Juillet 2024 à 11 heures
Source officielleCour d'Appel
6253cd1abd3db21cbdd9242d
21 mai 2015
21 mai 2015
Henry X... et son épouse, née Monique Y..., ont fait donation de divers biens à leurs trois enfants, Bernard, Annick et Isabelle.
Source officiellePôle 4 - Chambre 8
603203d92566e43bdcdb977c
17 mai 2018
17 mai 2018
/07493 Décision déférée à la cour : jugement du 30 mars 2017 -juge de l'exécution du tribunal de grande instance de Paris - RG n° 17/80115 APPELANTE Association syndicale libre du square Henry
Source officielle10/ 8 SSR
CETAT:CETATEXT000007811270
15 janvier 1992
15 janvier 1992
Henry X..., demeurant à Lavaurs, Jaleyrac (15200) ; M.
Source officielleChambre sociale 4-1
69eaf990cdc6046d4756a27f
23 avril 2026
23 avril 2026
: n° Dans le cadre de la mise en état de la Chambre sociale 4-1 de la cour d'appel de Versailles du 23 avril 2026 Thierry CABALE, magistrat chargé de la mise en état, assisté de Stéphanie HEMERY
Source officielleChambre sociale 4-1
69eaf992cdc6046d4756a3a7
23 avril 2026
23 avril 2026
: n° Dans le cadre de la mise en état de la Chambre sociale 4-1 de la cour d'appel de Versailles du 23 avril 2026 Thierry CABALE, magistrat chargé de la mise en état, assisté de Stéphanie HEMERY
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