Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre commerciale
633fc39ae633183e2ee17cd6
5 octobre 2022
5 octobre 2022
BENOITON [Adresse 4] [Localité 2] Représentant : Me Isabelle LAURET de la SAS MIL AVOCAT & ASSOCIES, avocat au barreau de SAINT-PIERRE-DE-LA-REUNION APPELANTE S.A.
Source officielleDEBATS EN CHAMBRE DU CONSEIL - CHAMBRE 2
69c61a36cdc6046d471fdca3
9 janvier 2026
9 janvier 2026
TRANSPORTS LOCATION, [Adresse 1], [Localité 1] Comparante d'une part, En présence de : Maître, [Y], [I], [Adresse 2], [Localité 2] d'autre part, Composition du tribunal lors des débats : Président : Isabelle
Source officielleDEBATS EN CHAMBRE DU CONSEIL - CHAMBRE 2
69c61cabcdc6046d472006c9
9 janvier 2026
9 janvier 2026
1] Non comparante d'une part, En présence de : SELARL, [L] mission conduite par Maître, [S], [K], [Adresse 2], [Localité 2] d'autre part, Composition du tribunal lors des débats : Président : Isabelle
Source officielleChambre 6/Section 3
67f01e4d02fc178212f7ca39
2 avril 2025
2 avril 2025
RM2O Représentant : Me Ivan ITZKOVITCH, avocat au barreau de SEINE-SAINT-DENIS, vestiaire : PB 296 Mutuelle SMABTP Représentant : Maître Isabelle COUDERC de l’ASSOCIATION FLEURY COUDERC, avocats au barreau
Source officielleciv1
61372125cd580146773f1593
17 janvier 1990
17 janvier 1990
(Puy-de-Dôme), 6, place des Sarrazins, 6°/ de Madame Isabelle Z... épouse X..., demeurant à Chamalières (Puy-de-Dôme), ...
Source officielleTribunal Administratif de Rouen
ORTA_2204425_20221125
25 novembre 2022
25 novembre 2022
qui a été introduit devant le tribunal administratif, la décision à retenir pour déterminer la compétence territoriale est celle qui a fait l'objet du recours administratif () ".
Source officiellecr
6137269dcd580146774270c5
21 mars 2007
21 mars 2007
avec sursis, outre la somme de 1 500 euros à titre de dommages et intérêts ; "aux motifs qu'il n'est pas contesté par Mohand X... qu'à l'exception de deux mandats de 150 euros chacun adressés à Isabelle
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2021:SO10540
9 juin 2021
9 juin 2021
COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, DU 9 JUIN 2021 1°/ le groupement Santé retraite, groupement d'intérêt économique, dont le siège est [Adresse 1], 2°/ la société Climarep Clinique Sainte-Isabelle
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2012:SO02557
5 décembre 2012
5 décembre 2012
Leur salaire pour 24h travaillées, majoré des primes d'ancienneté et d'assiduité, doit donc être égal à celui versé aux autres salariés pour 39H travaillées.
Source officielleCour d'Appel
6253ca4bbd3db21cbdd8a955
20 septembre 2006
20 septembre 2006
Isabelle X... épouse Z... Laurence X... épouse A...
Source officielleChambre 2 A
6688de0e676b73dd81b96cf2
5 juillet 2024
5 juillet 2024
- signé par Madame Isabelle DIEPENBROEK, présidente et Madame Sylvie SCHIRMANN, greffière, auquel la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire.
Source officiellecr
613726a2cd580146774273d6
18 septembre 2007
18 septembre 2007
d'homicide involontaire et l'a condamné à une peine d'un an d'emprisonnement avec sursis, ainsi qu'à payer, à titre de dommages-intérêts, les sommes de 10 000 euros à Raphaël Y..., 10 000 euros à Isabelle
Source officielle1ère Chambre A
6033c3a188df6e7647b29365
4 avril 2017
4 avril 2017
de PARIS, plaidant INTIMES Monsieur [T] [X] né le [Date naissance 2] 1957 à [Localité 2], demeurant Cabinet de radiologie de la clinique [Établissement 1] - [Adresse 2] représenté par Me Isabelle
Source officiellesoc
613723b7cd5801467740d493
25 janvier 2001
25 janvier 2001
sociale agricole des Bouches-du-Rhône, dont le siège est ..., en cassation de 3 arrêts rendus le 9 décembre 1998 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence (14ème chambre sociale), au profit de Mme Isabelle
Source officielle5 / 3 SSR
CETAT:CETATEXT000007643530
11 janvier 1974
11 janvier 1974
ISABELLE TENDANT A L'ANNULATION D'UNE DECISION DU 19 MAI 1972 PAR LAQUELLE LE MINISTRE D'ETAT CHARGE DE LA DEFENSE NATIONALE A REJETE LA DEMANDE DE PENSION D'ORPHELINE INFIRME QU'ELLE A PRESENTEE AU TITRE
Source officielle8 / 9 SSR
CETAT:CETATEXT000007624803
16 novembre 1988
16 novembre 1988
Vu la requête, enregistrée le 19 juin 1986 au secrétariat du Contentieux du Conseil d'Etat, présentée par Mme Isabelle X..., demeurant ..., et tendant à ce que le Conseil d'Etat : 1°) annule le jugement
Source officielleCabinet JAF 2
69d04c96cdc6046d470a42f3
2 avril 2026
2 avril 2026
1978 à [Localité 4] [Adresse 1] [Localité 5] représentée par Me Mylène BARBOT, avocat au barreau de LAVAL COMPOSITION DU TRIBUNAL : Juge aux Affaires Familiales : Jean-Marc TOUBLANC Greffier : Isabelle
Source officielleciv1
60794cee9ba5988459c4789d
13 octobre 1999
13 octobre 1999
Donne acte à la société Axa Courtage IARD et à Mlle Katia X... de leur reprise d'instance ; Sur les trois moyens, réunis : Attendu, selon les énonciations des juges du fond, que Isabelle X..., née
Source officielleChambre sociale
64549f19eedb07d0f818611d
28 avril 2023
28 avril 2023
CMA CGM [Adresse 4] [Adresse 1] Représentée par Me Pascale BERTE de la SELARL BERTE & ASSOCIES, avocat au barreau de MARTINIQUE Représentée par Me Isabelle WERTER-FILLOIS, avocat au barreau de GUADELOUPE
Source officielleChambre civile
68709fd8f0cfe7ae188feaf2
10 juillet 2025
10 juillet 2025
Une erreur matérielle s'est glissée dans la désignation de la date de l'audience, qu'il y a lieu de rectifier en substituant à la date du 24 septembre 2025, celle du 23 septembre 2025 à 9 heures 45.
Source officiellePage 37 sur 1397