CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV

24 864 résultats pour « Isabelle FRANCOU »

Tous
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
CC
CE
TA
CAA
CA
CPH
TJ
TCOM
CJUE
Prud'h.
Conv. coll.
BOFIP
IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

Chambre 06

69f364f7cdc6046d4717e0b9

Commerce

15 avril 2025

15 avril 2025

[X] [A] Greffier, lors des débats : Mme VRECQ Isabelle, commis greffier Lors des débats : M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd77bd3db21cbdd9371a

Appel

24 novembre 2016

24 novembre 2016

MAT/ JA Isabelle X... C/ SA S. F. D.

Source officielle
CC

civ2

613720edcd580146773ef891

Cassation

8 mars 1989

8 mars 1989

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mademoiselle Isabelle Y..., demeurant ...

Source officielle
CC

soc

613723a4cd5801467740c688

Cassation

29 mai 2001

29 mai 2001

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur la saisine de la Chambre sociale, en rectification de l'arrêt n° 2082 rendu le 15 mai 2001 dans l'instance

Source officielle
CC

civ1

613721efcd580146773f8dcb

Cassation

5 mai 1993

5 mai 1993

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : M.

Source officielle
CC

civ2

6137221acd580146773fa449

Cassation

17 mars 1994

17 mars 1994

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mlle Isabelle X... Y... Neves, demeurant ...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc5bbd3db21cbdd8fdb6

Appel

6 novembre 2012

6 novembre 2012

ORDONNANCE N dossier no 12/ 00156 Mme Isabelle X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccfbbd3db21cbdd91e8b

Appel

15 janvier 2015

15 janvier 2015

Isabelle Z....

Source officielle
CA

7ème Ch Prud'homale

6622097b9ce1420008389a0b

Appel

18 avril 2024

18 avril 2024

LES POMPES FUNEBRES DE L ILLE C/ Mme [D] [H] Copie exécutoire délivrée le :18/04/2024 à : Me MICHEL Me DELAHAYE RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR

Source officielle
CC

civ2

61372360cd58014677408f61

Cassation

16 décembre 1999

16 décembre 1999

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par M.

Source officielle
CC

civ3

613723a6cd5801467740c7ad

Cassation

18 juillet 2001

18 juillet 2001

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1 / Mme Jacqueline Y..., veuve Le Floch, demeurant quartier Prends

Source officielle
CA

RETENTIONS

66235acaaec0e60008fe9973

Appel

18 avril 2024

18 avril 2024

[J] C/ COMMANDANT DE POLICE, CHEF DU SPAF COUR D'APPEL DE LYON JURIDICTION DU PREMIER PRÉSIDENT ORDONNANCE DU 18 AVRIL 2024 statuant en matière de Maintien en Zone d'Attente Nous, Isabelle

Source officielle
TCOM

Audience publique de vacation

69d50127cdc6046d4766acb2

Commerce

8 juillet 2025

8 juillet 2025

. : P202502633 REPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS TRIBUNAL DES ACTIVITES ECONOMIQUES DE PARIS Jugement prononcé le 08/07/2025 Audience de vacation LIQUIDATION JUDICIAIRE SIMPLIFIEE SUR DECLARATION

Source officielle
TCOM

Audience publique de vacation

69d511bacdc6046d4767f34c

Commerce

8 juillet 2025

8 juillet 2025

. : P202502644 REPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS TRIBUNAL DES ACTIVITES ECONOMIQUES DE PARIS Jugement prononcé le 08/07/2025 Audience de vacation LIQUIDATION JUDICIAIRE SIMPLIFIEE SUR DECLARATION

Source officielle
CA

Pôle 3 - Chambre 1

6440d82be704a005d1ed7122

Appel

19 avril 2023

19 avril 2023

Copies exécutoires RÉPUBLIQUE FRANÇAISE délivrées aux parties le : AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE PARIS Pôle 3 - Chambre 1 ARRET DU 19 AVRIL 2023 (n° 2023/ , 3 pages) Numéro

Source officielle
CA

RETENTIONS

66235acaaec0e60008fe996f

Appel

18 avril 2024

18 avril 2024

] [P] C/ PREFET DE L'ISÈRE COUR D'APPEL DE LYON JURIDICTION DU PREMIER PRÉSIDENT ORDONNANCE DU 18 AVRIL 2024 statuant en matière de Rétentions Administratives des Etrangers Nous, Isabelle

Source officielle
CA

JURIDIC.PREMIER PRESIDENT

6a1e682ecdc6046d47cb0c33

Appel

29 mai 2026

29 mai 2026

COUR D'APPEL DE BORDEAUX Vu l'ordonnance de fixation en collégialité du 28 novembre 2025 de la première présidente ; Vu le renvoi de l'affaire devant la formation collégiale composée de : Isabelle

Source officielle
TJ

Chambre 1 Cabinet 1

6708372289f19e8c50fb788b

T. Judiciaire

10 octobre 2024

10 octobre 2024

AS/CT Jugement N° du 10 OCTOBRE 2024 AFFAIRE N° : N° RG 23/03753 - N° Portalis DBZ5-W-B7H-JHKL / Ch1c1 DU RÔLE GÉNÉRAL [P] [R] Contre : [D] [S] Grosse : le Me Isabelle CONSTANT Me

Source officielle
CA

JURIDIC.PREMIER PRESIDENT

5fd969181fe38354dd8c6cce

Appel

4 février 2020

4 février 2020

du 27 novembre 1991 ; Vu les ordonnances de la première présidente en date des 22 janvier 2019 et 16 juillet 2019 ; Vu le renvoi de l'affaire devant la formation collégiale composée de : Isabelle

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd4abd3db21cbdd92d74

Appel

20 janvier 2016

20 janvier 2016

TOULON PETIT Me Isabelle GERDET T. G. I.

Source officielle

Page 37 sur 1244

← PrécédentSuivant →