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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
Pôle 2 - Chambre 2
616333ccf74a27a178b84328
23 septembre 2011
23 septembre 2011
qui en ont délibéré Greffier, lors des débats : Jacqueline BERLAND ARRET : - contradictoire - rendu par mise à disposition de l'arrêt au greffe de la Cour, les parties en ayant été
Source officielleCour d'Appel
6253caadbd3db21cbdd8bbaf
25 mars 2008
25 mars 2008
DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Monsieur Bernard CALLÉ, Président, Madame Dominique PIGEAU, Conseiller, Mme Marie-José DURAND, Vice-Président placé affecté à la Cour d'Appel, GREFFIER : Jacqueline
Source officiellePôle 4 - Chambre 5
615e0e31c25a97f0381f533a
4 mars 2015
4 mars 2015
composée de : Madame Marie-Agnès CHAUMAZ, Présidente de chambre Monsieur Claude TERREAUX, Conseiller Madame Maryse LESAULT, Conseillère qui en ont délibéré Greffier, lors des débats : Madame Jacqueline
Source officielle2ème Chambre
DTA_1907888_20221019
19 octobre 2022
19 octobre 2022
La commune de Saint-Philbert-de-Grand-Lieu a fait réaliser une extension de son école Jacqueline Auriol, comprenant la création de quatre classes, de sanitaires et du restaurant scolaire, et la sécurisation
Source officielleTribunal Administratif de Marseille
DTA_2310308_20240618
18 juin 2024
18 juin 2024
, la société Provençale de Travaux du Bâtiment, qui indique que les réserves la concernant ont été levées et que son sous-traitant ne peut être tenu responsable des dégradations causées par d'autres corps
Source officielleChambre sociale
665abae597d5920008107f58
18 avril 2024
18 avril 2024
elle s'assure de l'authenticité auprès de l'organisme de recouvrement des cotisations de sécurité sociale (...).
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;ENG
ECLI:CE:ECHR:2011:0524DEC001906407
24 mai 2011
24 mai 2011
They are represented before the Court by Leigh Day & Co., a firm of solicitors based in London. A. The circumstances of the case 2.
Source officielle10e Chambre
61629872201c88caf8c4e1a1
10 juillet 2013
10 juillet 2013
La Cour était composée de : Madame Christiane BELIERES, Présidente Mme Jacqueline FAURE, Conseiller Madame Corinne DESJARDINS, Conseiller qui en ont délibéré.
Source officiellePôle 6 - Chambre 11
6032f04871cec8642536a9ee
27 octobre 2017
27 octobre 2017
, toque : B0221 COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 29 Juin 2017, en audience publique, devant la Cour composée de : Mme Marie-Luce CAVROIS, Présidente de chambre Mme Jacqueline
Source officiellePôle 4 - Chambre 5
61631c5848f63659ca90a617
7 décembre 2011
7 décembre 2011
Greffier, lors des débats : Mme Jacqueline BERLAND ARRET : - contradictoire - par mise à disposition de l'arrêt au greffe de la Cour, les parties en ayant été préalablement avisées dans les conditions
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2015:C100832
8 juillet 2015
8 juillet 2015
des pourvois n° V 14-10. 999 et T 14-19. 691 ; Sur le premier moyen, pris en ses deux branches : Vu les articles 455 et 784 du code de procédure civile ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, que Jacqueline
Source officiellePôle 6 - Chambre 6
5fdababc7979bb4c0a4313d9
29 mai 2019
29 mai 2019
Monsieur [F] [R] [Adresse 1] représenté par Me Latifa MASKROT EL IDRISSI, avocat au barreau de PARIS, toque : E0025 SAS ALYZIA [Adresse 5] N° SIREN : 484 821 236 représentée par Me Cédric JACQUELET
Source officielleJCP
69dfd83acdc6046d475d79fb
14 avril 2026
14 avril 2026
PRESIDENT : Jean-Marie VIGNOLLES GREFFIER : Delphine DRILLEAUD DEMANDEUR(S) : Madame [F] [C] [N] épouse [D], demeurant [Adresse 1] représentée par Maître Philippe LALANNE de la SCP LALANNE-JACQUEMAIN
Source officielle2e chambre 2e section
6438f398a942a604f5e93983
13 avril 2023
13 avril 2023
des dispositions de l'article 805 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 15 Septembre 2022 en chambre du conseil, les avocats des parties ne s'y étant pas opposés, devant Madame Jacqueline
Source officielle1ère chambre
DTA_2401803_20250725
25 juillet 2025
25 juillet 2025
l'ouvrage, l'adoption d'un plan de gestion sédimentaire afin d'assurer la transparence de l'ouvrage, et l'obligation de suivi de l'exploitation de la centrale en amont de la retenue, dans le tronçon court-circuité
Source officielleCour d'Appel
6253cc21bd3db21cbdd8f36c
30 septembre 2009
30 septembre 2009
ayant fait le rapport prescrit par l'article 785 du Code de Procédure Civile, devant la Cour composée de : Monsieur Régis VOUAUX-MASSEL, Président Madame Bernadette BERTHON, Conseillère Madame Marie CONTE
Source officiellePôle 6 - Chambre 11
603365493b57e3174526fee0
23 juin 2017
23 juin 2017
section RG n° 12/01396 APPELANTE EPIC OPH PARIS HABITAT [Adresse 1] [Adresse 1] représentée par Me Isabelle GUERY MATHIEU, avocat au barreau de PARIS, toque : J061 substitué par Me Angélique CORES
Source officielle1ère Chambre
5fdcc054c93aae2c0a0ffc5c
30 octobre 2018
30 octobre 2018
]'; que l'intéressé n'en disconvient pas dans le corps de ses écrits dans la mesure où il termine son propos en invoquant une créance à ce titre de 32.490 € sur la période écoulée entre 1979 et 2008';
Source officiellesoc
613721aecd580146773f6099
22 avril 1992
22 avril 1992
demeurant à Montigny-les-Metz (Moselle), 22, square Dornès, 50°/ de Mme Danièle XV..., demeurant à Fleury (Moselle), ..., 51°/ de Mme Carole YX..., demeurant à Fleury (Moselle), ..., 52°/ de Mme Jacqueline
Source officielleCour d'Appel
6253c87fbd3db21cbdd856e1
15 mai 2001
15 mai 2001
JACQUIN, Conseiller, autre magistrat composant la Chambre.
Source officiellePage 37 sur 40