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1 414 résultats pour « Jacques ROSSI »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

civ1

6137211dcd580146773f1172

Cassation

6 mars 1990

6 mars 1990

Haute-Loire) Saint-Paulien ; 12°) Monsieur Jean-Louis C..., demeurant à Ocenac (Haute-Loire) Saint-Paulien ; 13°) Monsieur Auguste U..., demeurant à Ronzeiroux (Haute-Loire) Beaulieu ; 14°) Monsieur Basile, Jacques

Source officielle

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CC

civ2

613721dbcd580146773f82e3

Cassation

26 mars 1993

26 mars 1993

Jacques X..., 288/ M. Jean-Baptiste, Napoléon X..., 298/ M. Patrick X..., 308/ M. Jean X..., 318/ Mme Toussainte V..., épouse X..., 328/ M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc10bd3db21cbdd8f051

Appel

25 janvier 2012

25 janvier 2012

né le 07 Septembre 1943 à PARIS ... 20128 GROSSETO PRUGNA assisté de la SCP CANARELLI Antoine CANARELLI Jean Jacques, avocats au barreau de BASTIA et de Me Robert TERRAMORSI, avocat au barreau d'AJACCIO

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE A

6431066b28558704f52e6a12

Appel

5 avril 2023

5 avril 2023

2022 RG : 22/00017 COUR D'APPEL DE LYON CHAMBRE SOCIALE A ARRÊT DU 05 AVRIL 2023 APPELANTE : Société POMPES FUNEBRES REMUET [Adresse 3] [Localité 4] représentée par Me Jacques

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE C

5fdb15568c64efa9ee8f9670

Appel

11 avril 2019

11 avril 2019

AGUIRAUD de la SCP JACQUES AGUIRAUD ET PHILIPPE NOUVELLET, avocat au barreau de LYON DÉBATS EN AUDIENCE PUBLIQUE DU : 21 Février 2019 Présidée par Elizabeth POLLE-SENANEUCH, Président magistrat

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE C

5fdb15568c64efa9ee8f9671

Appel

11 avril 2019

11 avril 2019

comparant en personne, assisté de Me Slim BEN ACHOUR, avocat au barreau de PARIS, Me Thibault LAFORCADE, avocat au barreau de PARIS, avocats plaidants, et Me Jacques AGUIRAUD de la SCP JACQUES AGUIRAUD

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbe7bd3db21cbdd8e931

Appel

30 novembre 2011

30 novembre 2011

L CAMPO DI LICCIA Prise en la personne de son représentant légal en exercice Terrain de Camping PORTO-VECCHIO 20169 BONIFACIO représentée par la SCP CANARELLI Antoine CANARELLI Jean Jacques, avoués

Source officielle
CC

comm

6079d3cc9ba5988459c5998b

Cassation

4 juillet 2006

4 juillet 2006

Jean-Jacques Y..., Ludovic Y... et la société SNRI (les consorts Y...), une expertise pour fixer la valeur des parts sociales cédées ; que M.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2014:SO00684

Cassation

2 avril 2014

2 avril 2014

X... a été engagé le 1er novembre 2003 en qualité de gardien par Jacques Y..., aux droits duquel se trouvent Mme Marie-Françoise Y..., M. Jean-Paul Y..., Mme Chantal Y..., Mme Marjolaine Y... et M.

Source officielle
CA

6e Chambre D

60365fe56fc25f015d6629ab

Appel

4 novembre 2015

4 novembre 2015

[H] [C] et la SCP JARDILLIER MEUNIER RENUCCI ROSE WOHL-DAHAN de leur demande tendant à voir déclarer l'action des associations irrecevable et en ce qu'il a débouté la SCP JARDILLIER MEUNIER RENUCCI ROSE

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb23bd3db21cbdd8ce7f

Appel

4 novembre 2008

4 novembre 2008

né le 02 Juin 1950 à ALES (30) ... 30340 ST PRIVAT DES VIEUX représenté par la SCP POMIES-RICHAUD-VAJOU, avoués à la Cour assisté de Me Jacques COUDURIER, avocat au barreau de NÎMES Madame Eliette

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;DECCOMMISSION;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:1987:1207DEC001167885

Admin. suprême

7 décembre 1987

7 décembre 1987

Jacques Vesque dûment mandaté à cet effet.           La requête a également été introduite par M. Jacques Vesque, en son nom personnel.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbe0bd3db21cbdd8e843

Appel

16 novembre 2011

16 novembre 2011

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Julie GAY, Président de chambre Madame Rose-May SPAZZOLA, Conseiller Madame Marie-Noëlle ABBA, Conseiller

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbf4bd3db21cbdd8eb7c

Appel

26 octobre 2011

26 octobre 2011

de BASTIA) INTIMEE : BANQUE CREDIT MUTUEL NICE JOFFRE Prise en la personne de son représentant légal 21 Rue de la Buffa 06000 NICE représentée par la SCP CANARELLI Antoine CANARELLI Jean Jacques

Source officielle
TJ

CTX Protection sociale

6706db17f1d01e3c86f4729c

T. Judiciaire

9 octobre 2024

9 octobre 2024

Greffier lors des débats et du prononcé : Rose ADELAÏDE.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbacbd3db21cbdd8df9d

Appel

19 avril 2011

19 avril 2011

D'APPEL DE LYON 8ème chambre ARRET DU 19 Avril 2011 APPELANTS : Monsieur Charly X... ... 69100 VILLEURBANNE représenté par la SCP AGUIRAUD-NOUVELLET, avoués à la Cour assisté de Me Rosa

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CA

Cour d'Appel

6253cddcbd3db21cbdd94c26

Appel

18 décembre 2020

18 décembre 2020

Représentée par Me Claudel DELUMEAU de la SELARL JUDEXIS, (TOQUE 44) avocat au barreau de GUADELOUPE/ST MARTIN/ST BART INTIMÉE : CAISSE DE CRÉDIT MUTUEL DE SAINTE ROSE [...] [...]

Source officielle
CC

soc

6137235dcd58014677408cd9

Cassation

30 novembre 1999

30 novembre 1999

Jacques N..., demeurant ..., 17 / de M. Sylvain O..., demeurant Le Bengale, ..., 18 / de Mme Michèle P..., demeurant ..., bât. A, 13008 Marseille, 19 / de M.

Source officielle
CC

cr

6079a7ea9ba5988459c4b5c7

Cassation

23 juin 1983

23 juin 1983

JACQUES ET LA SOCIETE ANONYME X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccd2bd3db21cbdd915ed

Appel

12 novembre 2013

12 novembre 2013

application des dispositions des articles 786 et 910 du Code de Procédure Civile, l'affaire a été débattue le 08 OCTOBRE 2013, en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Monsieur Jacques

Source officielle