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5 159 résultats pour « Jean Alexandre »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253cc9fbd3db21cbdd90bbd

Appel

19 août 2013

19 août 2013

Alexandre Y...

Source officielle
CE

4 / 1 SSR

CETAT:CETATEXT000008007078

Admin. suprême

10 mai 1999

10 mai 1999

Jean-Pierre XP..., M. Francis ZA..., M. Jean XH..., M. Etienne G..., M. Jean R..., M. Yves YO..., M. Roger B..., M. René XE..., M. Georges XA..., M. Jean-Paul A..., M. Jacques XZ..., M.

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2019:C110081

Cassation

30 janvier 2019

30 janvier 2019

En l'espèce il est acquis aux débats que Mr Jean X..., descendant de Mr Alexandre X... et de Mme Marie X..., a travaillé sur l'exploitation familiale de la date de sa majorité jusqu'à ce qu'il s'installe

Source officielle
TJ

REFERES CONSTRUCTION

6685a1611d2b47a9d8cd7176

T. Judiciaire

3 juillet 2024

3 juillet 2024

copie exécutoire à Me Marie ALEXANDRE Me Jenny CARLHIAN Me Serge DREVET Me Jean-luc FORNO 2 copies service des expertises 1 copie dossier délivrées le : Envoi par Comci à Me Marie ALEXANDRE Me Jenny

Source officielle
CC

cr

61372582cd5801467741e5b4

Cassation

15 juin 1994

15 juin 1994

Alexandre, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de VERSAILLES, du 4 mars 1994, qui, dans la procédure suivie contre lui pour menaces de mort, faux en écriture privée et usage, dénonciation

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 5

64c8a0dfdfabddd9699e0004

Appel

28 juillet 2023

28 juillet 2023

FIGARO SERVICES [Adresse 1] [Localité 3] Représentée par Me Matthieu BOCCON GIBOD de la SELARL LEXAVOUE PARIS-VERSAILLES, avocat au barreau de PARIS, toque : C2477 Représentée par Me Alexandre LIMBOUR

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2012:SO01835

Cassation

12 septembre 2012

12 septembre 2012

Avec Alexandre nous avons repris la route en direction de BOYNES (45), pour décharger la palette. A 13H15, nous sommes arrivés à Jargeau.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd92bd3db21cbdd93b61

Appel

20 janvier 2017

20 janvier 2017

Représentée et assistée sur l'audience par Me Agesilas MYLONAKIS de la SELEURL AGESILAS MYLONAKIS, avocat au barreau de PARIS, toque : C1197 Madame Alexandra, Jeanne, Solande D... demeurant ...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd06bd3db21cbdd920d8

Appel

26 février 2015

26 février 2015

Oyon-72030 LE MANS CEDEX 9 Représentée par Me Jeanne BAECHLIN de la SCP SCP Jeanne BAECHLIN, avocat au barreau de PARIS, toque : L0034 SA ALLIANZ IARD agissant poursuites et diligences de ses représentants

Source officielle
CC

civ1

613723cdcd5801467740e5c5

Cassation

11 décembre 2001

11 décembre 2001

Laurent Y..., 2 / Mlle Alexandra Y..., demeurant tous deux 3, place Jean X..., 66190 Collioure, 3 / la société Le Petit Faubourg, société à responsabilité limitée, devenue l'EURL Le Petit Faubourg

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccbabd3db21cbdd91153

Appel

19 février 2014

19 février 2014

Jean Lou B...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

CONFOLENT-PORT-DIEU DEMANDEUR à la récusationc/Madame Alexandra NICOLAY

6253cd05bd3db21cbdd920c8

Appel

26 février 2015

26 février 2015

Jean-Pierre X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd85bd3db21cbdd9392c

Appel

26 janvier 2017

26 janvier 2017

les SCEA de MONTCHAL et de GARANCE ont assigné Valentine et Alexandrine Y... aux fins de condamnation solidaire au paiement des factures ; * le 15 octobre 2010, Valentine Y... épouse Z... et Alexandrine

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 3

6688de5e676b73dd81b97148

Appel

4 juillet 2024

4 juillet 2024

GROUPE COSS, représentée par Me Alexandre KARACADAG, avocat au barreau de PARIS Intimée : S.A.S.

Source officielle
CE

2ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2024:494134.20241014

Admin. suprême

14 octobre 2024

14 octobre 2024

Jean-Yves Ollier, conseiller d'Etat et M. Alexandre Trémolière, maître des requêtes en service extraordinaire-rapporteur. Rendu le 14 octobre 2024. Le président : Signé : M.

Source officielle
CE

2ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2024:493141.20241014

Admin. suprême

14 octobre 2024

14 octobre 2024

Jean-Yves Ollier, conseiller d'Etat et M. Alexandre Trémolière, maître des requêtes en service extraordinaire-rapporteur. Rendu le 14 octobre 2024. Le président : Signé : M.

Source officielle
CE

2ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2024:493624.20241014

Admin. suprême

14 octobre 2024

14 octobre 2024

Jean-Yves Ollier, conseiller d'Etat et M. Alexandre Trémolière, maître des requêtes en service extraordinaire-rapporteur. Rendu le 14 octobre 2024. Le président : Signé : M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca05bd3db21cbdd89d5a

Appel

4 juin 2007

4 juin 2007

Alexandre X..., en qualité d'ancien gérant muni d'un pouvoir INTIMÉE S.A.R.L.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc32bd3db21cbdd8f721

Appel

16 mai 2012

16 mai 2012

LECCIA, avocat au barreau de BASTIA (bénéficie d'une aide juridictionnelle Totale numéro 2011/ 901 du 24/ 03/ 2011 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de BASTIA) INTIME : Monsieur Jean

Source officielle
CC

civ2

6137215bcd580146773f3128

Cassation

10 octobre 1990

10 octobre 1990

Alexandre D..., demeurant ... (Haute-Garonne), 2°) M. Charles D..., demeurant ...

Source officielle

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