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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cc9fbd3db21cbdd90bbd
19 août 2013
Alexandre Y...
4 / 1 SSR
CETAT:CETATEXT000008007078
10 mai 1999
Jean-Pierre XP..., M. Francis ZA..., M. Jean XH..., M. Etienne G..., M. Jean R..., M. Yves YO..., M. Roger B..., M. René XE..., M. Georges XA..., M. Jean-Paul A..., M. Jacques XZ..., M.
civ1
ECLI:FR:CCASS:2019:C110081
30 janvier 2019
En l'espèce il est acquis aux débats que Mr Jean X..., descendant de Mr Alexandre X... et de Mme Marie X..., a travaillé sur l'exploitation familiale de la date de sa majorité jusqu'à ce qu'il s'installe
REFERES CONSTRUCTION
6685a1611d2b47a9d8cd7176
3 juillet 2024
copie exécutoire à Me Marie ALEXANDRE Me Jenny CARLHIAN Me Serge DREVET Me Jean-luc FORNO 2 copies service des expertises 1 copie dossier délivrées le : Envoi par Comci à Me Marie ALEXANDRE Me Jenny
cr
61372582cd5801467741e5b4
15 juin 1994
Alexandre, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de VERSAILLES, du 4 mars 1994, qui, dans la procédure suivie contre lui pour menaces de mort, faux en écriture privée et usage, dénonciation
Pôle 1 - Chambre 5
64c8a0dfdfabddd9699e0004
28 juillet 2023
FIGARO SERVICES [Adresse 1] [Localité 3] Représentée par Me Matthieu BOCCON GIBOD de la SELARL LEXAVOUE PARIS-VERSAILLES, avocat au barreau de PARIS, toque : C2477 Représentée par Me Alexandre LIMBOUR
soc
ECLI:FR:CCASS:2012:SO01835
12 septembre 2012
Avec Alexandre nous avons repris la route en direction de BOYNES (45), pour décharger la palette. A 13H15, nous sommes arrivés à Jargeau.
6253cd92bd3db21cbdd93b61
20 janvier 2017
Représentée et assistée sur l'audience par Me Agesilas MYLONAKIS de la SELEURL AGESILAS MYLONAKIS, avocat au barreau de PARIS, toque : C1197 Madame Alexandra, Jeanne, Solande D... demeurant ...
6253cd06bd3db21cbdd920d8
26 février 2015
Oyon-72030 LE MANS CEDEX 9 Représentée par Me Jeanne BAECHLIN de la SCP SCP Jeanne BAECHLIN, avocat au barreau de PARIS, toque : L0034 SA ALLIANZ IARD agissant poursuites et diligences de ses représentants
613723cdcd5801467740e5c5
11 décembre 2001
Laurent Y..., 2 / Mlle Alexandra Y..., demeurant tous deux 3, place Jean X..., 66190 Collioure, 3 / la société Le Petit Faubourg, société à responsabilité limitée, devenue l'EURL Le Petit Faubourg
6253ccbabd3db21cbdd91153
19 février 2014
Jean Lou B...
CONFOLENT-PORT-DIEU DEMANDEUR à la récusationc/Madame Alexandra NICOLAY
6253cd05bd3db21cbdd920c8
Jean-Pierre X...
6253cd85bd3db21cbdd9392c
26 janvier 2017
les SCEA de MONTCHAL et de GARANCE ont assigné Valentine et Alexandrine Y... aux fins de condamnation solidaire au paiement des factures ; * le 15 octobre 2010, Valentine Y... épouse Z... et Alexandrine
Pôle 1 - Chambre 3
6688de5e676b73dd81b97148
4 juillet 2024
GROUPE COSS, représentée par Me Alexandre KARACADAG, avocat au barreau de PARIS Intimée : S.A.S.
2ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2024:494134.20241014
14 octobre 2024
Jean-Yves Ollier, conseiller d'Etat et M. Alexandre Trémolière, maître des requêtes en service extraordinaire-rapporteur. Rendu le 14 octobre 2024. Le président : Signé : M.
ECLI:FR:CECHS:2024:493141.20241014
ECLI:FR:CECHS:2024:493624.20241014
6253ca05bd3db21cbdd89d5a
4 juin 2007
Alexandre X..., en qualité d'ancien gérant muni d'un pouvoir INTIMÉE S.A.R.L.
6253cc32bd3db21cbdd8f721
16 mai 2012
LECCIA, avocat au barreau de BASTIA (bénéficie d'une aide juridictionnelle Totale numéro 2011/ 901 du 24/ 03/ 2011 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de BASTIA) INTIME : Monsieur Jean
civ2
6137215bcd580146773f3128
10 octobre 1990
Alexandre D..., demeurant ... (Haute-Garonne), 2°) M. Charles D..., demeurant ...
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