CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

9 316 résultats pour « Jean GERARD Me »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253ccfcbd3db21cbdd91eaa

Appel

2 juillet 2014

2 juillet 2014

Gérard, Monsieur G... Jean-Marie, Monsieur G... Jean-Marie, Monsieur G... Mickaël, Monsieur G... Franck, Madame B... Pierrette, Monsieur G... René, Monsieur F... Stéphane, Madame M...

Source officielle

Page 37 sur 466

← PrécédentSuivant →
CC

soc

61372146cd580146773f2710

Cassation

26 juin 1990

26 juin 1990

Jean-Paul YZ..., 45°/ de M. Gérard C..., 46°/ de M. Philippe XK..., 47°/ de Mme Anne-Marie A..., 48°/ de M. Paul D..., 49°/ de M. Daniel I..., 50°/ de M.

Source officielle
CC

soc

613722f6cd58014677403c38

Cassation

17 mars 1998

17 mars 1998

Jean U..., 32°/ de M. Louis, Michel XG..., 33°/ de M. Robert YQ..., 34°/ de M. Gérard XI..., 35°/ de M. Gérard Q..., 36°/ de M. Georges XC..., 37°/ de M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cad0bd3db21cbdd8c28e

Appel

3 juin 2008

3 juin 2008

LAMBREY, Président, et Monsieur Jean VEYRE, Conseiller, chargés du rapport.

Source officielle
CC

soc

61372321cd58014677405cc4

Cassation

8 avril 1998

8 avril 1998

Jean-Philippe P..., demeurant ..., 21°/ de M. Martial R..., demeurant ..., 22°/ de Mme Christiane S..., 23°/ de M. Jean-Luc S..., demeurant, ensemble, ..., 24°/ de M. XI...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cca4bd3db21cbdd90cb0

Appel

13 novembre 2013

13 novembre 2013

Gérard X... ... 20290 BORGO Non comparant M.

Source officielle
CC

cr

ée par lui devant le tribunal correctionnelc/Jeanine B

61372552cd5801467741cc13

Cassation

12 mai 1992

12 mai 1992

engagée par lui devant le tribunal correctionnel contre Jeanine B..., épouse Z..., Jean Y..., Pierre A... et Gérard X... du chef, notamment, d'infractions à la loi du 25 janvier 1985 ; Vu le mémoire personnel

Source officielle
CC

cr

61372695cd58014677426c29

Cassation

8 février 2006

8 février 2006

taise ; ""André X... était le président de l'office des HLM de l'Hérault depuis 1985 ; il avait été renouvelé trois fois dans cette fonction ; ""à l'époque des faits, l'office public des HLM gérait

Source officielle
CC

soc

613722abcd580146773ffe31

Cassation

15 février 1996

15 février 1996

Gérard B..., demeurant 54330 Marthemont, 14 / de M. Jean-Paul Y..., demeurant ..., 15 / de M. Jean-Pierre XY..., demeurant ..., 16 / de M.

Source officielle
CE

1 / 4 SSR

CETAT:CETATEXT000008014402

Admin. suprême

12 juin 1998

12 juin 1998

P..., Benoît O..., Jean-Louis N..., Marc M..., Gérard M..., Jean-Marie L..., Bertrand K..., Jean-Pierre J..., Thierry I..., Dominique H..., Bernard G..., Gérard E..., Jean-Luc D..., Xavier C..., Didier

Source officielle
CE

8 / 9 SSR

CETAT:CETATEXT000007856022

Admin. suprême

22 juillet 1994

22 juillet 1994

Jean X..., - les conclusions de M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc73bd3db21cbdd9026d

Appel

11 février 2013

11 février 2013

C/ Gérard Y...

Source officielle
CC

civ1

61372432cd58014677413739

Cassation

17 février 2004

17 février 2004

Jean et Mario X... se sont portés, chacun, caution solidaire à hauteur de 500 000 francs au profit de la Banque hypothécaire européenne, aux droits de laquelle se trouve la Compagnie européenne d'opérations

Source officielle
CC

comm

6137215bcd580146773f3139

Cassation

23 octobre 1990

23 octobre 1990

Jeol, avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Donne acte à Mme Jeanne A... et à M. Gérard A... de leur désistement à l'égard de MM.

Source officielle
CC

soc

61372373cd58014677409f15

Cassation

26 janvier 2000

26 janvier 2000

Jean-Jacques XG..., demeurant ..., 15 / de M. Patrick XW..., demeurant ..., 16 / de M. Gérard G..., demeurant ..., 62118 Biache Saint-Vaast, 17 / de M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8ebbd3db21cbdd86ab2

Appel

27 février 2003

27 février 2003

Par jugement définitif du 23 octobre 1998, le Tribunal de Grande Instance du PUY-EN-VELAY a condamné Monsieur Gérard Y..., Madame Martine Y... et Madame Jeanne X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb24bd3db21cbdd8cedd

Appel

24 novembre 2008

24 novembre 2008

Ils laissaient leurs cinq enfants pour recueillir leurs successions, à savoir : - Marguerite X... épouse Y..., - Gérard X..., - Marie-Thérèse X..., - Geneviève X... épouse Z..., - et Jeanne X... épouse

Source officielle
CE

6EME ET 4EME SOUS-SECTIONS REUNIES

CETAT:CETATEXT000008186148

Admin. suprême

30 décembre 2003

30 décembre 2003

Jean G..., demeurant route de Saurat,..., M. Claude F..., demeurant au lieu-dit Rouchonne, à Pamiers (09100), M. K... IX, demeurant..., M. Gérard H..., demeurant... ; M. Y... IX, M. Serge J..., M.

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2014:C100680

Cassation

12 juin 2014

12 juin 2014

Jean-Pierre X... et Gérard X..., que M. Jean-Pierre X... a saisi le juge français d'une demande d'annulation du testament rédigé par sa mère ; Attendu que M.

Source officielle
CC

civ1

613722d9cd58014677402456

Cassation

25 mars 1997

25 mars 1997

Gérard Y..., agissant en qualité d'administrateur des biens de son fils Jean-Pierre, demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 25 novembre 1993 par la cour d'appel de Douai (2e chambre), au profit

Source officielle