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6 410 résultats pour « Jean- Emmanuel »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CE

Juge des référés

CETAT:CETATEXT000020964225

Admin. suprême

24 juillet 2009

24 juillet 2009

Vu la requête, enregistrée le 26 juin 2009 au secrétariat du contentieux du Conseil d'Etat, présentée par Monsieur Hubert A, Monsieur Luc K, Madame Emmanuèle B, Madame Geneviève C, Monsieur Jean-Yves D

Source officielle

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CA

Chambre des Rétentions

673d80052ef9cbf408e1f90c

Appel

3 octobre 2024

3 octobre 2024

[W] [B] [O] alias [E] [K] ; Après avoir entendu : - Me Emmanuelle LARMANJAT, en sa plaidoirie, - M.

Source officielle
CA

Chambre 2-4

6808778f53f7b81e1a5eb0e7

Appel

22 avril 2025

22 avril 2025

JOURDAN de la SCP JF JOURDAN - PG WATTECAMPS ET ASSOCIÉS, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE (avocat postulant) et par Me Emmanuèle ALBERTINI, avocat au barreau de GRASSE (avocat plaidant) Madame

Source officielle
CE

2ème sous-section jugeant seule

CETAT:CETATEXT000018006987

Admin. suprême

11 juillet 2007

11 juillet 2007

l'emploi, de la cohésion sociale et du logement a refusé de modifier le décret du 20 février 2006 portant naturalisation des intéressés et de leurs fils mineurs, en ce qu'il ne mentionne pas leur fils B Jean-Christophe

Source officielle
TCOM

APPELS EN CHAMBRE DU CONSEIL

69b7f75bcdc6046d47da444f

Commerce

3 octobre 2025

3 octobre 2025

2025 A TRIBUNAL DE COMMERCE D'ARRAS JUGEMENT DU 03 OCTOBRE 2025 Rôle 2025/2249 Prononcé publiquement le Vendredi Trois Octobre Deux Mille Vingt Cinq par Monsieur Jean-Luc CARBONNIER, Président, assisté

Source officielle
TCOM

APPELS EN CHAMBRE DU CONSEIL

69b7f769cdc6046d47da4513

Commerce

3 octobre 2025

3 octobre 2025

2025 A TRIBUNAL DE COMMERCE D'ARRAS JUGEMENT DU 03 OCTOBRE 2025 Rôle 2025/2251 Prononcé publiquement le Vendredi Trois Octobre Deux Mille Vingt Cinq par Monsieur Jean-Luc CARBONNIER, Président, assisté

Source officielle
TCOM

APPELS EN CHAMBRE DU CONSEIL

69b7f777cdc6046d47da4615

Commerce

3 octobre 2025

3 octobre 2025

2025 A TRIBUNAL DE COMMERCE D'ARRAS JUGEMENT DU 03 OCTOBRE 2025 Rôle 2025/2254 Prononcé publiquement le Vendredi Trois Octobre Deux Mille Vingt Cinq par Monsieur Jean-Luc CARBONNIER, Président, assisté

Source officielle
CA

3ème Chambre Commerciale

67820930fa7a008e5409f3b6

Appel

25 juillet 2024

25 juillet 2024

APAVE NORD OUEST Représentée par Me Jean-david CHAUDET de la SCP JEAN-DAVID CHAUDET, avocat au barreau de RENNES Représentée par Me Dominique LACAN, avocat au barreau de PARIS S.A.R.L.

Source officielle
CC

civ2

60794daf9ba5988459c48a13

Cassation

8 septembre 2005

8 septembre 2005

Jean-Philippe et Jean-Didier Y... et à Mme Emmanuelle Marie Y..., épouse Z... de leur reprise d'instance en qualité d'héritiers de Jean Y... ; Sur le moyen relevé d'office qui est préalable, après avis

Source officielle
CC

civ3

61372279cd580146773fd71d

Cassation

5 avril 1995

5 avril 1995

Jean X..., demeurant ... (Oise), et aux droits duquel se trouvent : 1 / Mme Y... Le Barbier, veuve X..., 2 / Mlle Marie-Claude X..., 3 / M. Emmanuel X..., demeurant tous trois ...

Source officielle
CA

Sociale E salle 1

5fddb96a80016f6042cd3b31

Appel

31 mai 2018

31 mai 2018

Jean-François X... a demandé à M. Claude A... convoqué et assisté d'un collègue M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc50bd3db21cbdd8fbdd

Appel

2 octobre 2012

2 octobre 2012

Luc-Emmanuel Y...

Source officielle
TJ

Service des référés

66fee0c4172da17169e9acdd

T. Judiciaire

3 octobre 2024

3 octobre 2024

KOF HOLDING [Adresse 1] [Localité 10] représentée par Maître Jean-Bernard SEGHIER, avocat au barreau de PARIS - #C1070 DÉBATS A l’audience du 29 Août 2024, tenue publiquement, présidée par Emmanuelle

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd1fbd3db21cbdd9251c

Appel

9 juin 2015

9 juin 2015

G : 14/00943 Mme Emmanuelle X...

Source officielle
CE

10ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2024:494667.20241231

Admin. suprême

31 décembre 2024

31 décembre 2024

Emmanuel Weicheldinger, maître des requêtes en service extraordinaire, - les conclusions de Mme Esther de Moustier, rapporteure publique ; La parole ayant été donnée, après les conclusions, à la SCP Foussard

Source officielle
CA

2ème Chambre

6528df4caaebb88318fda548

Appel

10 octobre 2023

10 octobre 2023

[Adresse 11] [Localité 32] Représentée par Me Emmanuelle PHILIPPOT, avocat au barreau de GRENOBLE S.A.S.

Source officielle
CE

5ème sous-section jugeant seule

CETAT:CETATEXT000022413067

Admin. suprême

23 juin 2010

23 juin 2010

Jean déclarant agir au nom de l'ASSOCIATION RADIO FMR, dont le siège est C/O M.

Source officielle
CE

3ème sous-section jugeant seule

CETAT:CETATEXT000019712963

Admin. suprême

29 octobre 2008

29 octobre 2008

Jean Claude A, demeurant ..., M. Claude B, demeurant ... ; M. A et M.

Source officielle
CE

10ème sous-section jugeant seule

CETAT:CETATEXT000020061414

Admin. suprême

7 janvier 2009

7 janvier 2009

Pierre K, Jean-Pierre F, Mmes Marie-Claude G, Chantal H, Corinne I, Anne-Charlotte M, MM. Emmanuel N, Marc O, Yvon L, Laurent A, Mme Sandrine J, MM. Christian C, Christian Q, Mme M. Q, Mme E, M.

Source officielle
CE

2ème et 7ème sous-sections réunies

CETAT:CETATEXT000018006492

Admin. suprême

15 juin 2007

15 juin 2007

Jean A, demeurant ...; M.

Source officielle