Jean ET X...

Jean-Claude I..., demeurant à Saint-Orens Pouy Petit, Condom (Gers), 2 ) de M. Jean-Pierre E..., demeurant 6, place Bossuet à Condom (Gers), 3 ) de M.

A. a été créée en 1985 par Jean-Paul X..., peintre en lettres, et Jacques E..., créateur graphique.

. : 2025/408JUGEMENT DU MERCREDI 27 MAI 2026RENOUVELLEMENT DE LA PÉRIODE D'OBSERVATION En date du mercredi vingt-sept mai deux mille vingt six Où siégeaient Messieurs Jacques BOUDET, Président d'audience

Jacques X..., demeurant 8, place Marine, à Maisons-Laffitte (78600) ; M.

Le même jour encore, toujours en l'étude de Maître BRONNERT, Maître PAILLARD-BRUNET, notaire titulaire d'un autre office notarial a reçu l'acte de vente de la société IPCR à Monsieur Jean-Jacques X...,

Jean-Pierre M..., demeurant ... (Haute-Savoie), 19°) de M.

A..., propriétaire d'une exploitation agricole à Soisy sous Montmorency (Essonne) d'une surface de 250 hectares, a conclu avec Jean-François X... un contrat de prestations agricoles, pour une durée de

Jean-Claude R..., 26 / M. Robert R..., demeurant tous deux ..., 27 / M. Olivier S..., demeurant ..., 28 / M. Jean-Marie T... Benedetto, demeurant ..., 29 / M.

l'administration, d'une promotion ou d'une mutation et dont le précédent domicile était distant de plus de 3 000 kilomètres du lieu d'exercice de leurs nouvelles fonctions percevront, s'ils accomplissent une durée

- X...Luc, contre l'arrêt de la cour d'assises de la REUNION, en date du 7 septembre 2000, qui, pour meurtre, l'a condamné à 13 ans de réclusion criminelle en fixant à la moitié de cette peine la durée

Jean-Jacques pris en sa qualité de liquidateur de la société à responsabilité limitée LE NOHAIN, demeurant ...

Jean Z..., demeurant Thio Village (Nouvelle-Calédonie), 28) M. Jacques Z..., demeurant Thio Village (Nouvelle-Calédonie), 38) M.

Jacques, Michel, Bernard Z..., demeurant ... (15e), en cassation d'un arrêt rendu le 22 octobre 1990 par la cour d'appel de Paris (24e chambre, section A), au profit de Mme Catherine X...

A... demande au tribunal : 1°) d’annuler la décision du 30 juin 2025 par laquelle le recteur de l’académie de Versailles a refusé de renouveler son contrat à durée déterminée ; 2°) l’accès immédiat

Jean-Jacques FRION, Conseiller, chargé du rapport. Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Monsieur Philippe DE GUARDIA, Président de chambre M.

l'exécution du plan de SOREPLA INDUSTRIE [Adresse 1] [Localité 1] Représenté par Me Marie-Catherine VIGNES de la SCP GALLAND VIGNES, avocat au barreau de PARIS, toque : L0010 Représenté par Me Jean-Jacques

Jean Jacques X..., M. Daniel X...