CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV

2 754 résultats pour « Karaer »

Tous
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
CC
CE
TA
CAA
CA
CPH
TJ
TCOM
CJUE
Prud'h.
Conv. coll.
BOFIP
IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2007:CR03758

Cassation

19 juin 2007

19 juin 2007

X..., la Fédération française de karaté et arts martiaux affinitaires, civilement responsable, contre l'arrêt de la cour d'appel de Paris, 11e chambre, en date du 19 septembre 2006, qui, pour rappel de

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2009521_20221110

Administratif

10 novembre 2022

10 novembre 2022

la personne de son syndic, représenté par Me Di Angelo, demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision tacite par laquelle le maire de la commune de Marseille a tacitement accordé à la société LNC Kappa

Source officielle
CAA

8ème chambre

DCA_21PA04310_20220516

Admin. Appel

16 mai 2022

16 mai 2022

travail et de l'emploi a eu à contrôler l'étendue des démarches de reclassement dans le cadre de l'homologation du plan de sauvegarde de l'emploi ; - Mme C ne conteste pas que les sociétés du groupe Kapa

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;ENG

ECLI:CE:ECHR:1999:1123DEC004113798

Admin. suprême

23 novembre 1999

23 novembre 1999

İsa KAYA     Havva KAYA 15.10.1992   25.04.1994         165.000.000       02.02.1998   5.

Source officielle
CE

10ème sous-section jugeant seule

CETAT:CETATEXT000018007811

Admin. suprême

19 décembre 2007

19 décembre 2007

jeunesse et des sports portant approbation des conditions de délivrance des dans et grades équivalents adoptées par la commission spécialisée des dans et grades équivalents de la Fédération française de karaté

Source officielle
CC

cr

61372612cd58014677422bf4

Cassation

8 juin 1999

8 juin 1999

Attendu qu'il résulte de l'arrêt attaqué, qu'à la suite de la publication dans le journal l'Equipe du 25 novembre 1996 d'un article relatif à l'élection du président de la Fédération française de karaté

Source officielle
CE

PRESS;GENERAL;ENG

ECLI:CEDH:003-1745436-1830264

Admin. suprême

27 juillet 2006

27 juillet 2006

  L’enquête permit d’établir que le fils de la requérante avait été placé en détention le 2   février 2000 à Alkhan-Kala.

Source officielle
TA

10ème chambre

DTA_2212538_20230710

Administratif

10 juillet 2023

10 juillet 2023

Par une requête enregistrée le 23 septembre 2022 sous le n° 2212538, Mme A C, agissant en son nom propre et en qualité de représentante légale de B Kaba, représentée par Me Mahieu, doit être regardée comme

Source officielle
CE

CASELAW;COMMUNICATEDCASES;FRA;FRE

ECLI:CEDH:001-205156

Admin. suprême

17 septembre 2020

17 septembre 2020

Par décision du 23 mai 2018 (Karar No   : 556), le Conseil électoral supérieur («   Yüksek Seçim Kurulu   ») jugea que la décision de justice présentée par le requérant n’était pas une décision

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69c68621cdc6046d472b232a

Commerce

16 juillet 2025

16 juillet 2025

Dirigeant : Monsieur, [Z], [K], [W] Comparution : en personne Décision contradictoire et en premier ressort COMPOSITION DU TRIBUNAL : Président : Monsieur Sylvain LEPETIT Juges : Monsieur Anil KARA

Source officielle
CE

CASELAW;COMMUNICATEDCASES;FRA;FRE

ECLI:CEDH:001-175062

Admin. suprême

7 juin 2017

7 juin 2017

Tekirdağ 03/02/2010 10/03/2010 05/04/2010   6560/11 12/10/2010 Musa KAYA 05/05/1973 Balıkesir   Erzurum 24/12/2009 12/04/2010 14/04/2010   23599/12 19/03/2012 Halil GÜNDOĞAN 04/04/1960

Source officielle
CC

cr

ès cassation, dans la procédure suivie après relaxec/Philippe A

6079a8619ba5988459c4d0b8

Cassation

12 mars 1996

12 mars 1996

CASSATION sur le pourvoi formé par : - la Fédération francaise de karaté, taekwondo et arts martiaux affinitaires (FFKAMA), - X... Jacques, - Y... Guy, - Z...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9b5bd3db21cbdd89167

Appel

14 décembre 2006

14 décembre 2006

AHMED, né en 1842 à El Kaala en Algérie et admis à la qualité de citoyen français par un décret du 10 mars 1885 pris en application du sénatus-consulte du 14 juillet 1865.

Source officielle
CJUE

CJUE

ECLI:EU:C:2003:127

CJUE

6 mars 2003

6 mars 2003

#Arben Kaba gegen Secretary of State for the Home Department.#Ersuchen um Vorabentscheidung: Immigration Adjudicator - Vereinigtes Königreich.

Source officielle
CJUE

CJUE

ECLI:EU:C:1981:137

CJUE

16 juin 1981

16 juin 1981

#Peter Klomps proti Karl Michel.#Žádost o rozhodnutí o předběžné otázce: Hoge Raad - Nizozemsko.#Věc 166/80.

Source officielle
?

TRIBUNAL_UE

ECLI:EU:T:1999:116

droit européen

1 juin 1999

1 juin 1999

#Karl L. Meyer contra Consejo de la Unión Europea y Comisión de las Comunidades Europeas.#Inadmisibilidad manifiesta.#Asunto T-73/99.

Source officielle
?

TRIBUNAL_UE

ECLI:EU:T:2000:107

droit européen

10 avril 2000

10 avril 2000

. # Karl L. Meyer contra Comisión de las Comunidades Europeas y Banco Europeo de Inversiones. # Inadmisibilidad manifiesta. # Asunto T-361/99.

Source officielle
CE

2 / 1 SSR

CETAT:CETATEXT000008078433

Admin. suprême

4 octobre 2000

4 octobre 2000

laquelle le ministre de la jeunesse et des sports a rejeté sa demande tendant à ce qu'il défère aux juridictions administratives la décision en date du 24 septembre 1999 de la fédération française de karaté

Source officielle
CE

8EME SOUS-SECTION JUGEANT SEULE

CETAT:CETATEXT000008169800

Admin. suprême

27 juillet 2005

27 juillet 2005

Kada X, demeurant ... ; M.

Source officielle
CAA

Cour administrative d'appel de Versailles

ORCA_22VE00129_20220411

Admin. Appel

11 avril 2022

11 avril 2022

A, représenté par Me Kalaa, avocat, demande à la cour : 1° d'annuler ce jugement ; 2° d'annuler cet arrêté ; 3° d'enjoindre au préfet de l'Essonne de lui délivrer un titre de séjour, dans un délai

Source officielle

Page 37 sur 138

← PrécédentSuivant →