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2 369 résultats pour « Kemfouet-Kengny »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;ENG

ECLI:CE:ECHR:2013:0326DEC001905309

Admin. suprême

26 mars 2013

26 mars 2013

:142.27pt; display:inline-block } .s64406319 { width:11.68pt; display:inline-block } .s7B0354FA { width:193.28pt; display:inline-block }   SECOND SECTION DECISION Application no. 19053/09 Yusuf Kenan

Source officielle
CE

CASELAW;COMMUNICATEDCASES;FRA;FRE

ECLI:CEDH:001-165539

Admin. suprême

5 juillet 2016

5 juillet 2016

Kenan Evren et Tahsin Şahinkaya, le procureur de la République de Bursa se déclara incompétent et se dessaisit de l’affaire en faveur du parquet d’Ankara.

Source officielle
TJ

1ère Chambre

68b9d6ecbfb6c79736061c42

T. Judiciaire

4 juillet 2025

4 juillet 2025

ENTRE : Syndicat de copropriétaires RESIDENCE XAINTRAILLES ayant son siège social situé 61 Boulevard John Kennedy - 45200 MONTARGIS, pris en la personne de Maître [W] [I] menbre de la SELARL AJ ASSOCIES

Source officielle
CAA

4ème chambre - formation à 3

DCA_23NC03337_20241008

Admin. Appel

8 octobre 2024

8 octobre 2024

Juvenal's Kennedy Debato'o a demandé au tribunal administratif de Châlons-en-Champagne d'annuler l'arrêté du 26 avril 2023 par lequel la préfète de l'Aube lui a refusé le renouvellement de son titre de

Source officielle
CA

Chambre Sociale

67932e5520da87ff5e0113df

Appel

23 janvier 2025

23 janvier 2025

FRERES DINER FRANCE (GR-EAT) [Adresse 6] [Localité 4] représentée par Me Gabriel KENGNE de la SELARL GABRIEL KENGNE, avocat au barreau de ROUEN INTIMEE : Madame [D] [N] [Adresse 2] [Localité

Source officielle
CA

1ère ch. civile

660e431e0740db0008fa9653

Appel

3 avril 2024

3 avril 2024

Tribunal judiciaire de Rouen du 10 août 2022 APPELANTE : Madame [F] [D] née le 23 février 1967 à [Localité 6] (Cameroun) [Adresse 2] [Localité 3] représentée et assistée par Me Gabriel KENGNE

Source officielle
TA

Juge Unique 4

DTA_2103478_20230316

Administratif

16 mars 2023

16 mars 2023

A, représenté par Me Kengne a contesté la décision de classement.

Source officielle
CE

1 / 4 SSR

CETAT:CETATEXT000008075020

Admin. suprême

17 décembre 1999

17 décembre 1999

, dont le siège est 2, avenue du Président Kennedy à Montélimar (26200), représentée par son représentant légal en exercice, la D...

Source officielle
CE

PRESS;GENERAL;ENG

ECLI:CEDH:003-874701-897843

Admin. suprême

13 novembre 2003

13 novembre 2003

  Kenan Yavuz v. Turkey (no. 52661/99)   Kenan Yavuz is a Turkish national who was born in 1963 and lives in Antalya.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc02bd3db21cbdd8ed45

Appel

23 novembre 2011

23 novembre 2011

en personne, assisté de Me Sylvie CHATONNET-MONTEIRO, avocat au barreau d'ESSONNE APPELANTE **************** Madame Kansole Y... ... 95400 VILLIERS LE BEL représentée par Me Joseph KENGNE

Source officielle
TJ

Service des référés

686579c472b7e1b6bf1d7d2b

T. Judiciaire

2 juillet 2025

2 juillet 2025

CHAMPIONNET [Adresse 3] [Localité 10] représentée par Maître Bruno BARRILLON, avocat au barreau de PARIS - #R0054 La SARL CHEZ LA PRECIEUSE [J] [Adresse 4] [Localité 9] représentée par Maître Joseph KENGNE

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 3

65a0f5d1383a880008fd0815

Appel

10 janvier 2024

10 janvier 2024

Prud'hommes - Formation paritaire de PARIS - RG n° 20/02834 APPELANT Monsieur [Z] [P] né le 01 Janvier 1989 à Mali (99) Chez Mr [H] [C], [Adresse 1] [Localité 4] Représenté par Me Joseph KENGNE

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbe7bd3db21cbdd8e93c

Appel

30 novembre 2011

30 novembre 2011

comparant en personne, assisté de Me Sylvie CHATONNET-MONTEIRO, avocat au barreau d'ESSONNE APPELANTE **************** Madame Kansole Y... ... 95400 VILLIERS LE BEL représentée par Me Joseph KENGNE

Source officielle
CE

7 / 9 SSR

CETAT:CETATEXT000007621351

Admin. suprême

27 janvier 1986

27 janvier 1986

enregistrés les 3 février 1983 et 3 juin 1983 au secrétariat du Contentieux du Conseil d'Etat, présentés pour la SOCIETE ANONYME "LES PORCELAINES LIMOGES CASTEL", dont le siège social est Avenue du Président Kennedy

Source officielle
CE

7 / 9 SSR

CETAT:CETATEXT000007621353

Admin. suprême

27 janvier 1986

27 janvier 1986

enregistrés les 3 février 1983 et 3 juin 1983 au secrétariat du Contentieux du Conseil d'Etat, présentés pour la Société anonyme "Malbec et Compagnie", dont le siège social est Avenue du Président Kennedy

Source officielle
CE

2 / 6 SSR

CETAT:CETATEXT000007657208

Admin. suprême

23 juin 1976

23 juin 1976

DEMEURANT 50 AVENUE DU PRESIDENT KENNEDY A PARIS, LA DAME LUCIENNE A... DEMEURANT ... A PARIS, LE SIEUR RENE Z... DEMEURANT ... A PARIS ET POUR LA SOCIETE EMILE Y...

Source officielle
CE

3 / 5 SSR

CETAT:CETATEXT000007901580

Admin. suprême

10 juillet 1995

10 juillet 1995

le n° 134 940, la requête enregistrée le 3 mars 1992 au secrétariat du Contentieux du Conseil d'Etat, présentée par le DISTRICT DE L'AGGLOMERATION NANCEIENNE, dont le siège social est 22-24, viaduc Kennedy

Source officielle
CC

cr

6079a8b19ba5988459c4e8dd

Cassation

1 décembre 1970

1 décembre 1970

D'ASSASSINATS ET DE TENTATIVES D'ASSASSINAT, A L'OCCASION DE DEUX AGRESSIONS COMMISES A MARSEILLE LE 3 SEPTEMBRE 1967, LA PREMIERE VERS 19 H 50 SUR DES CONSOMMATEURS DU BAR DE LA GRANDE TERRASSE QUAI KENNEDY

Source officielle
CC

comm

6137214bcd580146773f29b1

Cassation

11 décembre 1990

11 décembre 1990

Jean Z..., demeurant à Unieux (Loire), 16/18, rue du président Kennedy, 2°/ M. Claude X..., demeurant à Saint-Pal-en-Chalençon (Haute-Loire), 3°/ M.

Source officielle
CE

9 SS

CETAT:CETATEXT000008000351

Admin. suprême

31 mars 1999

31 mars 1999

du Contentieux du Conseil d'Etat, présentés pour la CAISSE REGIONALE DE CREDIT AGRICOLE MUTUEL PYRENEES-GASCOGNE, représentée par son directeur général, dont le siège est 11, boulevard du Président Kennedy

Source officielle

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