Codes de loi français

Article ANNEXE

appropriés ; - les instructions et les procédures sont rédigées dans un style approprié et utilisant un vocabulaire clair et sans ambiguïté ; - les opérateurs reçoivent une formation afin de mettre en oeuvre les procédures ; - des relevés sont établis manuellement

LEGIARTI000038745366

La formation en vue de l'obtention d'une qualification de classe ou de type doit notamment recouvrir : - la connaissance de l'appareil et de son manuel de vol ou d'exploitation, partie utilisation, - les procédures et manœuvres normales, - les procédures

Article Annexe I

Ces dispositifs sont à commandes automatique et manuelle.

Article Annexe 2-5

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 45 > 60 > 49

Attraper, porter, lâcher … Exclusion : Savoir utiliser un objet, coordination bi manuelle, porter des charges en marchant, avoir des activités de motricité fine (coordination oculomotrice ou visiomotrice).

Article Annexe I

Les commandes d'ouverture manuelle sont placées à proximité des accès, issues donnant sur l'extérieur et sont aisément accessibles.

Article 7

Il est délivré par un boîtier manuel émettant une vibration ou doté d'un cône tournant. Le système sonore est activé en permanence ou sur appel (télécommande et éventuellement bouton poussoir).

Article Annexe 150-1.VII

Absence du manuel P & A. 2. La cargaison n'est pas ventilée par catégories. 3. Registre de cargaison non disponible. 4.

Article Annexe

La dissolution est réalisée par agitation manuelle ou électromagnétique à l'aide de l'appareil (5. 7). La solution de lait doit être exempte de grumeaux. 8. 2. 2.

Article Annexe

Limitations et configuration de l'avion en fonction du procédé de largage utilisé : a) Manuel ; b) Par gravité ; c) Par éjection ; d) Mixte ; e) Par dropping (*). (*) Drop ou dropping : technique qui consiste à lancer hors d'un aéronef en vol du matériel

Article Annexe

Manuel. Documentaire et/ou visuel. Salage. Avant démoulage. Documentaire et/ou visuel. Durée d'affinage. 16 jours minimum après emprésurage. Documentaire et/ou visuel. Contrôle produit Poids. De 250 et 310 grammes. Mesure. Taux MS. 45 %.

Article Annexe IIIb

7.17 Manutention et stockage des aéronefs 2 S 5.22 7.18 Techniques de démontage, inspection, réparation et montage a) Types de défectuosités et techniques d'inspection visuelle 3 S4.2.1 b) Méthodes générales de réparation, manuel

Article L561-36-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 50 > 37 > 14

mentionnées au 7° de l'article L. 561-2 dans les manquements mentionnés ci-dessus est établie, la commission des sanctions peut également prononcer à leur encontre une interdiction d'exercice, directement ou indirectement, de la profession de changeur manuel

Article L612-20

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 50 > 37 > 05

. – Compte tenu des modalités particulières de contrôle dont elles font l'objet, les personnes suivantes acquittent une contribution forfaitaire : 1° Les changeurs manuels, les personnes mentionnées au 4° du B du I de l'article L. 612-2 et les personnes

Article Annexe I (suite)

et dont la perte auditive est supérieure à 70 db 4.3.1.19 PCH élément 2/ Appareils électroniques correcteurs de surdité pour les patients jusqu'au 20e anniversaire ou atteints de cécité 4.3.1.20 PCH élément 2/ Fauteuils roulants à propulsion manuelle

Article Annexe I

Les commandes d'ouverture manuelle sont placées à proximité des accès. Le système de désenfumage est adapté aux risques particuliers de l'installation.

Article Annexe 1

présent dans le véhicule : certificat d'immatriculation (concordance et validité de la visite technique), certificat d'assurance (concordance et validité), carte routière détaillée du secteur d'examen, taxe à l'essieu (catégorie C), constat amiable, manuel

Article Annexe 221-II-2/A.2 (Chap 1 à 9)

Le dispositif doit pouvoir être actionné manuellement et doit être conçu de manière à produire de la mousse au taux d'application prescrit dans un délai d'une minute après avoir été actionné.

Article Annexe I

Les commandes d'ouverture manuelle sont placées à proximité des accès.

Article Annexe I

Ces dispositifs doivent être à commande automatique et manuelle et leur surface ne doit pas être inférieure à 2 % de la surface géométrique de la couverture.