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2 624 résultats pour « Marie Hennion »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2016:C210273

Cassation

4 mai 2016

4 mai 2016

CIV. 2 JT COUR DE CASSATION ______________________ Audience publique du 4 mai 2016 Rejet non spécialement motivé M.

Source officielle
CA

Chambre Sociale-1ère sect

6451fb7048616ed0f8cd5032

Appel

2 mai 2023

2 mai 2023

à la Cour composée de Guerric Henon, président, Raphaël WEISSMANN, présidentCatherine BUCHSER-MARTIN conseillère, dans leur délibéré pour l'arrêt être rendu le 02 Mai 2023 ; Le 02 Mai 2023, la Cour

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2016:C210276

Cassation

4 mai 2016

4 mai 2016

CIV. 2 LG COUR DE CASSATION ______________________ Audience publique du 4 mai 2016 Rejet non spécialement motivé M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9fabd3db21cbdd89b58

Appel

3 septembre 2007

3 septembre 2007

Impayée de ses créances, la BANQUE LA HÉNIN en a consenti la cession à une société WHITE SAS en 1996.

Source officielle
CA

Chambre Sociale-1ère sect

6620b8cbbd6a8f00086aba33

Appel

17 avril 2024

17 avril 2024

Par jugement rectificatif du 31 mars 2022, le tribunal judiciaire de Nancy a dit qu'il n'y avait lieu à prévoir une consignation pour les frais d'expertise.

Source officielle
CA

Chambre Sociale-1ère sect

631834c60876004f131a5fdf

Appel

6 septembre 2022

6 septembre 2022

HENON, magistrat chargé d'instruire l'affaire, qui a entendu les plaidoiries, les avocats ne s'y étant pas opposés, et en a rendu compte à la Cour composée de Guerric HENON, président, Dominique BRUNEAU

Source officielle
TCOM

SALON D'HONNEUR

6a047e77cdc6046d4797c9ed

Commerce

12 mai 2026

12 mai 2026

TRIBUNAL DES ACTIVITES ECONOMIQUES DE MARSEILLE Ordonnance de référé du 12 mai 2026 N° RG : 2026R00095 Syndicat des copropriétaires de l'ensemble immobilier dénommé « [Adresse 1] » [Adresse 2] Représenté

Source officielle
CC

civ1

61372096cd580146773ec02f

Cassation

18 octobre 1978

18 octobre 1978

EN 1971, PASSE COMMANDE A DESPORTE, CONCESSIONNAIRE DE LA SOCIETE BRIOT, D'UNE CALCULATRICE ELECTRONIQUE FABRIQUEE PAR CETTE SOCIETE ; QUE LE PAIEMENT DU PRIX FUT EFFECTUE PAR LA SOCIETE CREDIBAIL LA HENIN

Source officielle
CC

civ3

613723d6cd5801467740ecbf

Cassation

16 janvier 2002

16 janvier 2002

Nazareth, en cassation d'un arrêt rendu le 23 mars 2000 par la cour d'appel de Paris (2e chambre civile, section B), au profit : 1 / de la société ..., société en nom collectif, dont le siège est ..

Source officielle
CC

civ1

613721d6cd580146773f7ecf

Cassation

17 mars 1993

17 mars 1993

LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Mireille B..., demeurant ... à Eau, Les Rives de Maubé à Torcy (Seine-et-Marne), en cassation d'un

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2019:CO10108

Cassation

13 mars 2019

13 mars 2019

Y... quitte au plus vite la société Clymp, le seul fait que ce dernier ait créé dès le 26 mars 2015 la société Hélioss ne permet pas au juge des référés de relever un manquement à son obligation de loyauté

Source officielle
TJ

1re chambre civile

6a0f5b5ecdc6046d477c5a0c

T. Judiciaire

21 mai 2026

21 mai 2026

JUDICIAIRE DE RENNES [Adresse 1] - tél : [XXXXXXXX01] N° N° RG 21/00774 - N° Portalis DBYC-W-B7F-JC6U PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE ORDONNANCE DU JUGE DE LA MISE EN ETAT réputée contradictoire rendue le 21 Mai

Source officielle
CA

Chambre Sociale-1ère sect

63b546f9c9018405dfcaada9

Appel

3 janvier 2023

3 janvier 2023

HENON, magistrat chargé d'instruire l'affaire, qui a entendu les plaidoiries, les avocats ne s'y étant pas opposés, et en a rendu compte à la Cour composée de Guerric HENON, président, Dominique BRUNEAU

Source officielle
CC

ordo

ECLI:FR:CCASS:2026:OR90283

Cassation

12 mars 2026

12 mars 2026

[N] et autres Requête n° : 974/25 Ordonnance n° : 90283 du 12 mars 2026 ORDONNANCE _______________ ENTRE : M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Bordeaux

DTA_2502663_20250506

Administratif

6 mai 2025

6 mai 2025

Au cours de l'audience publique tenue le mardi 6 mai 2025 à 10 heures, en présence de M.

Source officielle
TJ

JEX

69d0435ccdc6046d47099494

T. Judiciaire

3 avril 2026

3 avril 2026

AUTO PASSION, RCS de NANCY sous le n° 795 855 649 3 rue Charles Bourseul 54136 BOUXIERES AUX DAMES non comparante, ni représentée COMPOSITION DU TRIBUNAL JUGE DE L’EXÉCUTION : Madame Marie-Cécile HENON-MERNIER

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2025:C200460

Cassation

15 mai 2025

15 mai 2025

CIV. 2 CH10 COUR DE CASSATION ______________________ Arrêt du 15 mai 2025 Cassation Mme MARTINEL, président Arrêt n° 460 F-D Pourvoi n° K 23-13.763 R

Source officielle
CC

soc

6137239dcd5801467740c14b

Cassation

20 mars 2001

20 mars 2001

Z..., agissant en sa qualité de commissaire à l'exécution du plan de la société Sintech industrie Henning (SIH), domicilié ..., 3 / la société Sintech industrie Henning (SIH), société anonyme, dont

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca2cbd3db21cbdd8a430

Appel

6 novembre 2007

6 novembre 2007

Ali né le 27 Décembre 1972 à HENIN BEAUMONT Fils de X... Abdellah et de Y...

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Lyon

ORTA_2100340_20220713

Administratif

13 juillet 2022

13 juillet 2022

Par un mémoire enregistré le 6 mai 2022, Mme E, M. F et Mme A, ainsi que M. C déclarent se désister de leur requête et renoncer à toute action ayant le même objet.

Source officielle

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