Michel, contre l'arrêt de la cour d'appel de BORDEAUX, chambre correctionnelle, du 4 mai 1994, qui l'a condamné, pour homicide involontaire, à 1 an d'emprisonnement assorti du sursis simple et a prononcé

LUCAS ; Statuant sur le pourvoi formé par : - ARNAUD B..., partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel de GRENOBLE, chambre correctionnelle, en date du 15 janvier 1997, qui a relaxé Jean-Michel

Michel, contre l'arrêt de la cour d'appel de NANCY, chambre correctionnelle, du 4 octobre 1994, qui, dans les poursuites exercées contre lui pour violences volontaires avec arme, l'a condamné à 2 000 francs

par un prêt bancaire de 233 0000 francs auprès de la banque le Crédit Lyonnais, par un prêt complémentaire de 30 000 francs et par un prêt de 127 000 francs accordé par le Gan, employeur de Martine Michèle

contre personne non dénommée, du chef d'abus de confiance, a confirmé l'ordonnance de non-lieu rendue par le juge d'instruction ; Vu les mémoires produits ; Sur la recevabilité du mémoire de Michel

venant aux droits de la société Agence dieppoise - Cabinet Fécamp, cessionnaire du fonds de commerce de la SARL Bresle immobilier, a dénoncé par sa constitution de partie civile, les agissements de Michel

façon non facultative de la part de l'employeur, prévoyait que la garantie du risque décès était couverte dès le lendemain, 0 heure, de la date d'embauche (soit le 19 septembre, 0 heure, dans le cas de Michel

1 Délibération n° 2022-373 du 4 octobre 2022 relative au projet de reconversion professionnelle de Monsieur Jean-Michel Blanquer LA HAUTE AUTORITE POUR LA TRANSPARENCE DE LA VIE PUBLIQUE, Vu

1 Délibération n° 2022-273 du 30 août 2022 relative au projet de reconversion professionnelle de Monsieur Jean-Michel Blanquer LA HAUTE AUTORITE POUR LA TRANSPARENCE DE LA VIE PUBLIQUE,

FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : I - Sur le pourvoi n° W 95-12.244 formé par la société GPK finance, dont le siège est ..., II - Sur le pourvoi n° V 95-12.312 formé par la société Michaux

est énoncé au mémoire en demande et reproduit en annexe : Attendu que Mme X... fait grief à l'arrêt attaqué (Bordeaux, 15 mai 1997) d'avoir accordé un droit de visite à M. et Mme Y... à l'égard de Michel

Michaël X..., demeurant ..., en cassation d'un jugement rendu le 19 janvier 1998 par le tribunal d'instance de Cosne-Cours-sur-Loire, le concernant ; LA COUR, composée selon l'article L. 131-6, alinéa

Jean-Michel X..., demeurant ... 20, 31790 Saint-Jory, en cassation d'un arrêt rendu le 15 avril 1994 par la cour d'appel de Toulouse (4ème chambre sociale), au profit : 1°/ de Mlle Rachel Y..., demeurant

Michel Z..., sur laquelle lui revenait la somme de 42.385 euros alors que M.

formé par Madame Marie-José B..., syndic, demeurant à Rochefort sur Mer (Charente-Maritime), ..., agissant en sa qualité de syndic de la liquidation des biens de la société à responsabilité limitée "MICHEL-MAISON

Michel, contre l'arrêt de la cour d'appel de RENNES, chambre correctionnelle, en date du 12 septembre 1994, qui a rejeté sa requête en dispense de révocation de sursis ; Vu le mémoire produit ; Sur

Michel, contre l'arrêt de la cour d'appel de RENNES, 3ème chambre, en date du 24 juin 1996 qui, pour conduite malgré une suspension judiciaire de permis de conduire l'a condamné à 1 mois d'emprisonnement

huit jours ; que, s'agissant des délits de dénonciation calomnieuse et de dénonciation mensongère, si Véronique Z... a en définitive reconnu être l'auteur des accusations portées sur la situation de Michèle