[Adresse 3], représentée par son gérant Maître [O] [W], ès qualités de mandataire judiciaire de la SELARL Pharmacie de l'Hôtel de Ville [Adresse 4] [Adresse 4] [Localité 5] représentée par Me Michel

Conformément à l'article 785 du Code de Procédure Civile, Monsieur Olivier COLENO, Président, a fait un rapport oral de l'affaire à l'audience avant les plaidoiries.

Conformément à l'article 785 du Code de Procédure Civile, Monsieur Olivier COLENO, Président, a fait un rapport oral de l'affaire à l'audience avant les plaidoiries.

Olivier S... M. Jean-Jacques T... M. Patrick U... Mme Monique V... Mme Sophie W... Melle Caroline XX... CGEA POURVOI No 73 / 07 DU 22. 11. 07 Réf.

Michel Z..., domicilié... 86°/ Mme Moea Chantal Z..., domiciliée 1..., 87°/ M.

par lettre d'opposition à injonction de payer en date du 30 janvier 2026 La cause a été entendue à l'audience du 20 mars 2026 à laquelle siégeaient : * Monsieur Bernard GONON, Président, * Monsieur Michel

Olivier Dubois, juge-commissaire. Maintient la SCP BTSG en la personne de Me [T] [A], [Adresse 3], mandataire judiciaire liquidateur. La présente décision est de plein droit exécutoire.

Olivier Dubois, juge-commissaire. Maintient la SELARL ACTIS MANDATAIRES JUDICIAIRES en la personne Me [A] [V], 4 rue Antoine Dubois 75006 Paris, mandataire judiciaire liquidateur.

Rue LA BOETIE 75008 PARIS SA OGER INTERNATIONAL 70 Rue Saint-Denis 93582 Saint-Ouen-sur-Seine comparant par Me Guillaume AKSIL 4 RUE DE MARIGNAN 75008 PARIS DEFENDEURS SAS [V] 19 Boulevard Louise Michel

Olivier MICHEL, Conseiller pour le président de chambre régulièrement empêché, et par Mme Hélène BAJEUX, Greffier, auquel la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire.

[A], [F], [M] [J] [Adresse 3] [Localité 1] Représenté par Me Olivier ANDRIEU, avocat au barreau de MONTPELLIER Le VINGT ET UN MAI DEUX MILLE VINGT SIX, Nous, Emmanuelle WATTRAINT, conseillère

SUR LE PREMIER MOYEN : ATTENDU QU'IL RESULTE DE L'ARRET ATTAQUE, PARTIELLEMENT INFIRMATIF, QUE LE MINEUR OLIVIER X..., SE TROUVANT SUR UN CHAMP DE NEIGE, FUT HEURTE ET BLESSE PAR LE MONITEUR VUILLOUD,

Olivier et Pascal Bignon ont demandé au tribunal administratif de Clermont-Ferrand de condamner la communauté d'agglomération Vichy communauté à les indemniser de la perte de valeur vénale de la parcelle

Palais de Justice, à PARIS, le onze juillet mil neuf cent quatre vingt dix, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller ALPHAND, les observations de la société civile professionnelle Michel

1er février 1989 par le tribunal d'instance de Menton, en matière électorale, au profit : 1°/ de Monsieur Philippe I..., domicilié ... à Saint-Jean Cap Ferrat (Alpes-Maritimes), 2°/ de Monsieur Michel

Appartement H6 - Bâtiment C, 75004 Paris, 2 / Mlle Michelle B..., demeurant ...

Olivier N..., 7 / de M. Serge B..., 8 / de M. Xavier D..., 9 / de M. Franck P..., 10 / de M. Serge M..., 11 / de Mme Cathy Q..., 12 / de M. Thierry G..., 13 / de M. J...

LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1°/ Mme veuve Z..., née Michèle X..., 2°/ M.

Michel X..., demeurant à Saint-Rémy-en-L'Eau (Oise), agissant tant en son nom personnel qu'en sa qualité d'administratrice légale de ses enfants mineurs, Olivier et Sylvain X..., 4 / Mlle Annie X...

... 5. 735, 99 € 55 Michel KKK... 4. 387, 71 € 56 NN...