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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ère chambre civile B
6033512d361e6b022edb9681
11 juillet 2017
11 juillet 2017
[M] [X] [Adresse 2] [Localité 1] Représenté par la SELARL BERNASCONI-ROZET-MONNET SUETY-FOREST-DE BOYSSON, avocat au barreau de l'AIN Mme [Y] [H] épouse [X] [Adresse 3] [Adresse 3] Représentée
Source officielleCASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;ENG
ECLI:CE:ECHR:2001:0705JUD004108798
5 juillet 2001
5 juillet 2001
Just as the jury did not believe Mr Phillips, neither do I.
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION B
6528df05aaebb88318fda3db
12 octobre 2023
12 octobre 2023
de la SELAS BARTHELEMY AVOCATS, avocat au barreau de BORDEAUX Assistées de Me GAUDIN substituant Me Carole MORET Association C.G.E.A.
Source officiellePôle 5 - Chambre 5
60329908b9f5fe0d999184b0
21 décembre 2017
21 décembre 2017
ayant son siège social [Adresse 1] [Adresse 1] N° SIRET : 517 565 149 prise en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège Représentée par Maître Laurent MORET
Source officiellePôle 6 - Chambre 8
60365885e13078b935576d93
5 novembre 2015
5 novembre 2015
BOBIGNY section activités diverses RG n° 11/03529 APPELANT Monsieur [V] [X] [Adresse 1] [Adresse 1] né le [Date naissance 1] 1977 à AUX [Localité 1] comparant en personne, assisté de Me Philippe
Source officielleChambre Sociale
603668c3e2b84a0a04471688
27 octobre 2015
27 octobre 2015
de HAUTE- SAONE C/ [T] [H] INSTITUTION NATIONALE PUBLIQUE POLE EMPLOI FRANCHE COMTE PARTIES EN CAUSE : ASSOCIATION ADAPEI de HAUTE- SAONE, [Adresse 1] APPELANTE représentée par Me Philippe
Source officiellePôle 6 - Chambre 9
6163121d615c943a65e0436e
11 janvier 2012
11 janvier 2012
- signé par Madame Christine ROSTAND, Présidente et par Monsieur Philippe ZIMERIS, greffier auquel la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire. M.
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2012:SO00591
29 février 2012
29 février 2012
" nous ne pouvions donc pas échanger ce qui nuisait à la cohésion d'équipe" ; Jacques B..., médecin généraliste, salarié à temps partiel ( attestation du 3 octobre 2007) souligne que " depuis que Philippe
Source officielle2EME PROTECTION SOCIALE
6811b6dc44bf0d1935aef920
29 avril 2025
29 avril 2025
Philippe MELIN en a rendu compte à la cour composée en outre de : M. Philippe MELIN, président, Mme Claire BERTIN, président, et M.
Source officielle1re chambre 2e section
627b564676c5d9057df8037c
10 mai 2022
10 mai 2022
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Monsieur Philippe JAVELAS, Président, Madame Gwenael COUGARD, Conseillère, Madame Agnès PACCIONI, Vice-présidente
Source officielleCour d'Appel
éposé trois plaintes avec constitution de partie civilec/Monsieur D
6253c9cabd3db21cbdd893a2
20 septembre 2007
20 septembre 2007
Gérard Y... ... 13270 FOS SUR MER représentés par Me Martine-Marie MOTTET, avoué à la Cour assistés de Me B... de la SELARL BAFFERT-FRUCTUS-ASSOCIES, avocat au barreau de MARSEILLE APPELANTS
Source officielleCour d'Appel
6253ca32bd3db21cbdd8a521
21 décembre 2006
21 décembre 2006
Le Moulin Grand route de Bonnac 15500 MASSIAC représentés par Me Martine-Marie MOTTET, avoué à la Cour assistés de Me Colette A..., avocat au barreau de CLERMONT- FERRAND INTIMES No 06/615-2-
Source officielleCour d'Appel
6253cd03bd3db21cbdd92011
12 février 2015
12 février 2015
.-75004 PARIS Représenté par Me Joëlle VALLET-PAMART, avocat au barreau de PARIS, toque : D1476 Assisté sur l'audience par Me Jean-philippe TOUATI, avocat au barreau de PARIS, toque : C2001 INTIMÉE
Source officiellePremière Présidence
6285e0e56a1876057df5d2a6
17 mai 2022
17 mai 2022
dont le siège social est situé 4114 Pré Bérard - 73210 LA PLAGNE Ayant pour avocat postulant la SELARL BOLLONJEON, avocats au barreau de CHAMBERY et pour avocat plaidant la SELARL DUCLOS THORNE MOLLET
Source officielleCHAMBRE 1 SECTION 1
603577449ec5409d2f401550
21 avril 2016
21 avril 2016
AXA FRANCE IARD ayant son siège social [Adresse 4] [Adresse 4] Représentée par Maître Bernard FRANCHI, membre de la SCP DELEFORGE FRANCHI, avocat au barreau de DOUAI Assistée de Maître Jean-Philippe
Source officielle3ème chambre
DTA_2302587_20250429
29 avril 2025
29 avril 2025
A, moniteur fédéral 1er degré de plongée subaquatique, président d'un club de plongée et titulaire d'un brevet spécialisé d'éducateur sportif mention " plongée subaquatique en scaphandre ", demande l'annulation
Source officielle1ère Chambre
6979f084cdc6046d47f7e7c2
27 janvier 2026
27 janvier 2026
Madame Bénédicte UGUEN-LAITHIER et Monsieur Philippe MAUREL, Conseillers. Greffier : Mme Leila ZAIT, Greffier, lors des débats et du prononcé de la décision.
Source officielle5ème Chambre
DTA_2008809_20230928
28 septembre 2023
28 septembre 2023
B H, Mme J C, la société civile immobilière La Monède, M.
Source officielleCour d'Appel
6253caa9bd3db21cbdd8bb08
29 mai 2008
29 mai 2008
Philip. Dès lors, en l'absence d'un lien de causalité entre la faute et le préjudice, M.
Source officielle2 e chambre civile
686dfcb42abc72c5727a02f9
3 juillet 2025
3 juillet 2025
ASTEREN représentée par Maître [P] [N], ès-qualités de liquidateur-judiciaire de la société METALLIANCE [Adresse 2] [Localité 3] Représentées par Me Vincent CUISINIER de la SELAS DU PARC - MONNET
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