Il ressort des pièces du dossier que M.

, j'ai bien reçu toutes vos pièces jointes.

Elle vendait des bonbons, du sorbet et légumes de son jardin (...) » ; Mme C... atteste: « J'allais chez Mme K... depuis l'âge de dix ans dans les années 1973.

[O] a versé aux débats notamment les pièces suivantes : - sa pièce n°5': attestation de M.

[W] se défend de toute dette à l'égard de la SARL EGL et plaide au contraire qu'il ne lui doit rien car il « s'est acquitté du prix de la prestation auprès de la société DADAS » et que les pièces produites

très attiré la veille par elle et qu'il souhaitait que cela reste entre eux, qu'il ne s'est pas excusé, qu'il lui a dit lorsqu'elle se rechaussait après le détecteur de métaux "vous avez de bien jolis pieds

avons appris que le samedi 20 avril 2013, journée importante en matière de chiffre d'affaires, vous êtes restée bras croisés contre la caisse en vous contentant de saluer les clientes en leur disant 'bonjour

SOCIALE ARRÊT N° 87 DU SEIZE MAI DEUX MILLE VINGT DEUX AFFAIRE N° : N° RG 20/00933 - N° Portalis DBV7-V-B7E-DINF Décision déférée à la Cour : Jugement du Conseil de Prud'hommes de Pointe-à-Pitre

] [X], salariée de l'association munie d'un pouvoir spécial INTIMÉES : S.A.S. [13] [Adresse 2] [Localité 5] Représentée par Me Sarah UTARD, avocat au barreau de METZ Représentée par Me Pierre-emmanuel

demandent au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté n°2021-02518, non daté, par lequel le maire de Nice a abrogé l'arrêté municipal n°2021-00817 du 15 mars 2021 interdisant le stationnement dans l'avenue Pierre

Vu les autres pièces du dossier.

Sur la mise à pied: Au regard des énonciations précédentes sur le licenciement, la mise à pied doit être rémunérée.

Bonhomme, président ; - et les observations de Me Oloumi, représentant Mme C épouse B. Considérant ce qui suit : 1.

Vu les autres pièces du dossier.

DB2H-W-B7J-3KOC Ordonnance du : 09 Octobre 2025 ORDONNANCE DE MAINTIEN EN HOSPITALISATION COMPLÈTE SANS CONSENTEMENT Nous, Sophie TARIN, juge au Tribunal judiciaire de Lyon, assistée de Delphine BONDOUX

DB2H-W-B7J-3KOD Ordonnance du : 09 Octobre 2025 ORDONNANCE DE MAINTIEN EN HOSPITALISATION COMPLÈTE SANS CONSENTEMENT Nous, Sophie TARIN, juge au Tribunal judiciaire de Lyon, assistée de Delphine BONDOUX

3JSI Ordonnance du : 02 Octobre 2025 ORDONNANCE DE MAINTIEN EN HOSPITALISATION COMPLÈTE SANS CONSENTEMENT Nous, Jean-Christophe BERLIOZ, juge au Tribunal judiciaire de Lyon, assisté de Delphine BONDOUX

3JRM Ordonnance du : 02 Octobre 2025 ORDONNANCE DE MAINTIEN EN HOSPITALISATION COMPLÈTE SANS CONSENTEMENT Nous, Jean-Christophe BERLIOZ, juge au Tribunal judiciaire de Lyon, assisté de Delphine BONDOUX