le 13 juin 1994 le vaccin contre l'hépatite B, lequel lui a été administré par son médecin personnel, à la suite d'une prescription du médecin attaché à l'hôpital ; Qu'atteinte d'une sclérose en plaques

, selon l'arrêt attaqué (Aix-en-Provence, 29 septembre 2004), que Mme X..., alors qu'elle s'apprêtait à rejoindre son véhicule garé un peu plus loin, s'est blessée en chutant dans un regard dont la plaque

X... est atteint de plaques pleurales consécutives à son exposition à l'amiante ; que la caisse primaire d'assurances maladie lui a reconnu un taux d'incapacité de 10 %, porté ultérieurement à 40 %, puis

Le 28 janvier 2019, son avocat a déposé une requête en nullité aux fins de voir constater l'irrégularité de la consultation du système de lecture automatique des plaques d'immatriculation (LAPI), accomplie

[T] [E] coupable de conduite d'un véhicule après usage de stupéfiants, usurpation de plaque d'immatriculation, défaut de port de ceinture de sécurité, excès de vitesse, transport illicite de substance

voisinage ; Attendu que, pour rejeter la demande d'enlèvement du sanibroyeur, l'arrêt retient que le bruit émis, s'il est excessif, peut être réduit en confortant la descente d'eaux usées avec une plaque

] [Z], « a perdu le contrôle de son véhicule alors qu'il conduisait sur la bande de gauche et (…) à la suite des recherches effectuées sur les lieux de l'accident que le conducteur de véhicule à la plaque

"aux motifs qu'à l'audience, Thierry X... a reconnu les faits de falsification d'une attestation ou d'un certificat, usage de ces falsifications, mise en circulation de véhicules à moteur munis de plaques

1382 du Code civil, 485 et 593 du Code de procédure pénale, défaut et contradiction de motifs, manque de base légale; "en ce que l'arrêt attaqué a déclaré Jean-Bernard B... coupable de vol d'une plaque

derrière; que Jean-Claude Y..., dirigeant du club de Villiers sur Marne, a entendu, juste avant le coup, Eric Z... dire qu'il allait se venger, ce qui laisse entendre que celui-ci, qui venait d'être plaqué

l'Audiencia National à Madrid dans une information 82/92-F, seulement en ce qui concerne les infractions dénommées assassinats, lésions, destructions causant un danger public, vol et contrefaçon de plaques

un formulaire différent indique en effet le prétendu mauvais état de "séjour / salle à manger ", qui n'est pourtant aucunement mentionné sur l'état de lieux d'entrée et comprend des " équipements : plaque

mesures de sécurité relatives aux travaux sur les toitures ; "aux motifs que François X..., chargé de l'exécution de travaux sur un bâtiment agricole comportant diverses tâches (remplacement de plaques

Six plaques de faux plafond, situées à proximité du comptoir, ont été déplacées. Par les ouvertures, je peux voir les solives du plancher de l'étage supérieur.

. ; que pour procéder à ces travaux, l'entrepreneur a installé l'échafaudage sur le fonds de Mme X..., après avoir déposé une partie du toit et du plancher pour asseoir l'échafaudage à même le sol de l'immeuble

Il a procédé à la mise en place des accessoires de cuisine et autres et il a branché la cuisinière et la plaque de cuisson au rez-de-chaussée.

. *** Vu le jugement d’orientation en date du 13 juin 2025, ayant validé la procédure de saisie immobilière et autorisé la vente amiable du bien saisi, au prix plancher de 1.100.000 euros, Vu le jugement

déchéance des intérêts conventionnels et faire injonction à la banque de présenter un calcul au taux légal sur les sommes dues, Subsidiairement, - confirmer la vente amiable du bien immobilier au prix plancher

grotte, il était ordonné de procéder à la démolition des travaux réalisés en 2009, de sorte qu'en faisant procéder à l'enlèvement de la mousse synthétique posée à même le sol en béton existant et du plancher

. ; que, se plaignant de l'affaissement de son plancher consécutif à ces travaux, M. E... , propriétaire de l'appartement situé au-dessus, a assigné M.