AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique : Attendu que la société Armand Thierry, alléguant qu'aucun accord préélectoral

Thierry Z..., dès lors que sa "fiche de poste" lui donne mission de "coordonner les activités d'étude et de réalisation des produits complexes ou présentant une difficulté particulière", de présenter France

Alain X... coupable de fraude fiscale pour omission de déclaration dans les délais prescrits ; "aux motifs sur la demande d'audition d'un témoin : "que le prévenu a fait citer pour l'audience Thierry

victime, grièvement brûlée et atteinte de multiples fractures et lésions traumatiques, était hospitalisée sous assistance respiratoire ; que le docteur Claude Z..., médecin légiste, mentionnait que Thierry

Ainsi jugé et prononcé Le Président Monsieur Christophe DUPREZ Le Greffier Me Xavier BERNARD Signe electroniquement par Christophe DUPREZ Signe electroniquement par Xavier BERNARD, greffier Signe electroniquement

(société Becheret-Thierry) ; que l'acte d'échange définitif a été signé le 16 juin 1992 ; qu'ont participé à la construction du nouveau centre de congrès, notamment la société Sofimo Saint-Jacques (société

dans ces conditions, la condamnation du chef d'assassinat n'est pas légalement caractérisée" ; Attendu que Joseph B... a été renvoyé sous l'accusation notamment d'assassinat sur les personnes de Thierry

Thierry A... lors de sa plainte ; qu'il ressort ainsi de la procédure que les modifications des contrats d'assurance-vie ne sont apparues à M.

Thierry, 1 ) contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de PARIS, en date du 5 octobre 2000, qui, dans l'information suivie contre lui du chef de meurtre, a confirmé l'ordonnance

Thierry, LA SOCIETE X..., contre l'arrêt de la cour d'appel de GRENOBLE, chambre correctionnelle, en date du 25 février 2004, qui, pour poursuite, en récidive, de l'exploitation d'une installation classée

233-56, L. 263-2, R. 231-1, R. 231-36 du Code du travail, 593 du Code de procédure pénale ; "en ce que l'arrêt attaqué a déclaré Gérard X... coupable de blessures involontaires sur la personne de Thierry

(Gironde), prise en la personne de ses représentants légaux, domiciliés en cette qualité audit siège, 4 / de la société anonyme Entreprise Hervé thermique, dont le siège est ..., prise en la personne

François-Xavier X..., domicilié [...]                          , 4°/ M.

Xavier A..., demeurant Diamant III à Ajaccio (Corse), défendeurs à la cassation ; Le demandeur invoque, à l'appui de son pourvoi, le moyen unique de cassation annexé au présent arrêt : LA COUR, composée

refus opposé par la garde des sceaux, ministre de la justice à sa demande de copie de la liste des biens du vestiaire de son client lors de sa fouille, détenue par le centre pénitentiaire de Château Thierry

étant désignée liquidateur, ont saisi un président d'un tribunal de commerce d'une requête aux fins de constat aux sièges sociaux des sociétés Arismeon, Sirius et Enerdiscount, au domicile de M. et Mme Thierry

731 du 3 juin 2016 ; Attendu, selon l'ordonnance attaquée, rendue par le premier président d'une cour d'appel, et les pièces de la procédure, qu'à l'issue d'un contrôle d'identité en gare de Château-Thierry

Thierry, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de CAEN, en date du 26 juin 1991, qui a rejeté sa requête en confusion de peines ; Vu le mémoire personnel produit ; Sur le