CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

1 893 résultats pour « Vaucel »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CE

CASELAW;JUDGMENTS;COMMITTEE;ENG

ECLI:CE:ECHR:2026:0416JUD004725719

Admin. suprême

16 avril 2026

16 avril 2026

  9 below Not requested     7317/24 29/02/2024 Mihai DINESCU 1943       1/2 of 0.24 ha land in Bujoreni commune, Vâlcea County to property, final decision of 11/07/2016 of

Source officielle

Page 37 sur 95

← PrécédentSuivant →
TJ

Ctx Protection Sociale

69d8291dcdc6046d47b2df29

T. Judiciaire

9 avril 2026

9 avril 2026

La demanderesse fait notamment état de la situation dans laquelle elle se trouve lorsqu’il y a des épidémies de varicelle ou gastroentérite qui peuvent survenir à l’école et de la lourdeur du traitement

Source officielle
CA

2EME PROTECTION SOCIALE

62c91a52f3eafe9fcf075e34

Appel

7 juillet 2022

7 juillet 2022

cuisinier à compter de décembre 2012, il a été très rapidement orienté sur le poste laverie, initialement une heure par jour, puis à près de 80% de son temps, où il devait de manière répétitive, trier la vaisselle

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;ENG

ECLI:CE:ECHR:2023:0509DEC003799016

Admin. suprême

9 mai 2023

9 mai 2023

Convention for the Protection of Human Rights and Fundamental Freedoms (“the Convention”) on 28 June 2016 by a Romanian national, Mr Ovidiu Eugen Ciogescu, who was born in 1961 and lives in Râmnicu-Valcea

Source officielle
CA

Première Présidence

63d0d58d81a7b805de12b4f2

Appel

24 janvier 2023

24 janvier 2023

salle à manger, - changement des rideaux, tentures, dessus de lits, oreillers habillés, habillage sommier, - changement des matelas, couettes, oreillers, - changement de l'électro-ménager (lave-vaisselle

Source officielle
CA

2ème Chambre

64549f1aeedb07d0f8186125

Appel

2 mai 2023

2 mai 2023

[G] a déposé plainte contre Mme [O] le 10 octobre 2019 pour des faits de vol de différents meubles (lits, vélo d'appartement, télévision, fauteuil, table basse, table de salle à manger, vaisselle, cafetière

Source officielle
CA

1ère Chambre

64f8167b0a9accd9695a4361

Appel

5 septembre 2023

5 septembre 2023

. / Le lave-vaisselle installé a immédiatement présenté des dysfonctionnements. / (') / Le réfrigérateur installé a aussi immédiatement présenté des dysfonctionnements, faisant un bruit important. / Le

Source officielle
CA

1ère Chambre

66fce4018d6ea26f688da96f

Appel

1 octobre 2024

1 octobre 2024

Concernant le coût du nettoyage de la cage d'escalier, il figure pour 24 EUR dans un décompte de charges du 10 avril 2022, au titre de : « nettoyage liquide vaisselle dans cage escaliers ». M. 

Source officielle
TJ

PCP JCP fond

662fe5cfb89538338ecde848

T. Judiciaire

29 avril 2024

29 avril 2024

MOISSET ; le plan de travail, l’évier, le four et le lave-vaisselle sont décrits comme en bon état de propreté ; les placards sont en bon état ; Le sol du salon est en état d’usage, avec des frottements

Source officielle
CA

2e chambre sociale

6811b37e893ab038bd466073

Appel

29 avril 2025

29 avril 2025

demandaient qui était à la plonge la veille et répondaient lorsqu'on leur disait que c'était la salariée': «'Ah bah ça ne m'étonne pas''», et d'autre part, lui reprochaient de ne pas ranger correctement la vaisselle

Source officielle
CA

1ère chambre section JEX

65c1dc5bb1dbba0008e25c76

Appel

24 octobre 2023

24 octobre 2023

ARRÊT n° du 24 octobre 2023 AL R.G : N° RG 21/02349 - N° Portalis DBVQ-V-B7F-FDJP Copie: -Me Sylvie RIOU-JACQUES -Me Christophe VAUCOIS COUR D'APPEL DE

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2015:C300230

Cassation

17 février 2015

17 février 2015

que par réponse en date du 24 juin 1995, les époux X... ont indiqué donner « 1'autorisation de faire la réfection du sol et d'abattre dans ladite cuisine la petite cloison se trouvant entre le bac à vaisselle

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2105526_20240321

Administratif

21 mars 2024

21 mars 2024

Mme C évoque la présence de bassines remplies d'eau placées sur un comptoir à la sortie du réfectoire afin de recueillir les éléments de vaisselle déposés par les élèves en sortant de la salle de restauration

Source officielle
CAA

2ème Chambre

DCA_23VE01972_20250128

Admin. Appel

28 janvier 2025

28 janvier 2025

Les trois autres mineurs, dont C J, sont restés au camp avec l'animatrice stagiaire pour faire la vaisselle. Durant cette promenade nocturne, vers 22h, plusieurs jeunes ont demandé à M.

Source officielle
TA

5e Section - 4e Chambre

DTA_1923891_20221216

Administratif

16 décembre 2022

16 décembre 2022

dépasser le nombre de trois, équipées au moins d'un lit simple (sommier, matelas, chevet) ; / - meubles meublants dans l'ensemble des pièces, y compris les pièces de réception, à l'exclusion de la vaisselle

Source officielle
TA

3ème chambre

DTA_2402052_20260127

Administratif

27 janvier 2026

27 janvier 2026

Blacher, rapporteur public ; - et les observations de Me Vaucelle, substituant Me Jakob, représentant VNF. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
CC

cr

6079a84c9ba5988459c4c75b

Cassation

13 juin 1984

13 juin 1984

ETAIT LE PRESIDENT, VINGT-TROIS CUISINIERES, QUARANTE-CINQ FOURS, SOIXANTE-HUIT PLAQUES, HUIT LAVE-VAISSELLE ET DIX HOTTES ; ATTENDU QUE POUR RELAXER Y...

Source officielle
TA

6ème Chambre

DTA_2304151_20260324

Administratif

24 mars 2026

24 mars 2026

En plus de la présence de déjections canines dans le jardin, un défaut d’hygiène a été constaté dans le logement avec un plan de travail encombré, de la vaisselle dans l’évier, un sol sale et de l’urine

Source officielle
TA

2e Section - 2e Chambre

DTA_2207387_20240226

Administratif

26 février 2024

26 février 2024

d'un logement meublé, en l'absence notamment de toute mention ou référence, dans le bail, aux éléments indispensables à la qualification d'un logement en meublé, à savoir notamment la literie, la vaisselle

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nantes

ORTA_2600236_20260112

Administratif

12 janvier 2026

12 janvier 2026

la nuit – dans des conditions météorologiques extrêmes – à la rue avec ses enfants, dont l’aîné est atteint de troubles du neurodéveloppement nécessitant une prise en charge spécifique et l’un a la varicelle

Source officielle