qu'en outre, leur encadrement a cessé avec leur départ en maison de retraite et ne saurait justifier la reclassification demandée à compter d'octobre 2014 ; qu'il résulte des attestations de Messieurs Yannick

COUR D'APPEL DE BASSE-TERRE 1ère CHAMBRE CIVILE ARRET No 302 DU 21 SEPTEMBRE 2020 No RG 17/00396 No Portalis DBV7-V-B7B-CZQK Décision déférée à la Cour : jugement au fond, origine tribunal

assurait la responsabilité du suivi de la navigabilité et de l'entretien de son appareil, les opérations d'entretien étant confiées, dans le cadre de l'aéroclub de Saint Dié des Vosges, à Monsieur Yannick

Yannick, directeur général et vous-même : M. Z... m'a téléphoné à 17h 15 en demandant à me voir. Je m'y suis rendu immédiatement.

Yannick X... et Mme Jacqueline X... la somme globale de 3 000 euros, et la somme de 3 000 euros à la caisse primaire d'assurance maladie du Maine-et-Loire ; Ainsi fait et jugé par la Cour de cassation

Yannick Faure, maître des requêtes, - les conclusions de M. Charles Touboul, rapporteur public.

° RG 18/08518 - N° Portalis DBVB-V-B7C-BCO3W [T] [W] épouse [P] C/ [N] [S] [P] Copie exécutoire délivrée le : à : - Me Olivier COURTEAUX - Me Yannick

, Juge GREFFIER : Corinne GEORGEON, Cadre Greffier L’affaire a été plaidée à l’audience du 10 Décembre 2025 par-devant Marie-Hélène YAZICI-DEBACKER, Juge, assistée de Corinne GEORGEON, Cadre Greffier,

PRACHE, Présidente, Madame [V] TOUTENU, Conseillère, Madame Aurélie GAILLOTTE, Conseillère, Greffière lors des débats : Madame Mélissa ESCARPIT, Greffière lors de la mise à disposition: Madame Yannicke

siège social est situé au [Adresse 3] [Localité 8] ayant pour avocat postulant Me Sébastien BOULANGER de la SELARL LEGIS CONSEILS, avocat au barreau de Boulogne sur Mer et pour avocat plaidant Me Yannick

La nullité ne peut être sollicitée qu'au visa de l'article 1178 du code civil, par conséquent, le Tribunal constate que la société AK NEUILLY n'a pas tiré la conséquence de la base légale de sa demande

La nullité ne peut être sollicitée qu'au visa de l'article 1178 du code civil, par conséquent, le Tribunal constate que la société AK MONTPARNASSE n'a pas tiré la conséquence de la base légale de sa demande

Yannick Y..., domicilié cabinet infirmiers Y... & B..., [...] , 2°/ à la société Y... - D... , société civile de moyens, dont le siège est [...] , représentée par son administrateur ad hoc, M.

Yannick Faure, auditeur, - les conclusions de M. Alexandre Lallet, rapporteur public ; 1.

38190) de nationalité Française ... 53410 MARTIGNE représentée par la SCP CAPDEVILA ET VEDEL SALLES, avoués à la Cour assistée de Me Patrice MARCEL, avocat au barreau de LAVAL Monsieur Yannick

GARDIENNAGE ECLIPSE SURETE Nature de la décision : AU FOND Grosse délivrée le : à : Me Yannick MAMODABASSE, avocat au barreau de MONTPELLIER Me Anne PITAULT

Aurélie PRACHE, Présidente, Madame Laure TOUTENU, Conseillère, Madame Aurélie GAILLOTTE, Conseillère, Greffière lors des débats : Madame Mélissa ESCARPIT, Greffière lors du prononcé : Madame Yannicke

LE PREFET DU NORD dûment avisé, absent représenté Me Yannis KERKENI, avocat au barreau du Val-de-Marne INTIMÉ M.