Il chuta dans les escaliers, se fractura le bras et fut arrêté. 8.     La déclaration faite séparément à la police par E.Ç. confirme cette version des faits. 9.

Ces propos ne sont établis par aucun élément ou pièce ; - l'attitude de l'employeur pendant une procédure d'alerte en 2011 soit exiger que Mme [S] revienne de congés pour être entendue par le CHST et

14 mars est une visite de reprise suite à un accident du travail ayant eu lieu le 09 février, 2010 ; Attendu que le compte rendu de la réunion du CHSCT du jeudi 15 avril 2010 évoque en 5°, accident : chute

déclarés responsables, alors, selon le moyen : 1 ) que la cour d'appel, qui retient que la chose n'a pas eu un rôle purement passif dans l'accident, sa conception étant dangereuse dès lors que l'escalade

pratique imprudente, les causes de cet accident ; " 1) alors que, dans leur mémoire déposé le 12 octobre 1999, devant la chambre d'accusation, les parties civiles soulignaient que Jacques B... a chuté

Y... et quatre adultes expérimentés par lui désignés, devaient escalader un rocher, chacun étant assuré par une corde tenue par un camarade, puis redescendre par un chemin; que Fabrice X... a fait une

Le coordinateur SPS a pourtant identifié un risque de chute, en l'absence de tour escalier permettant l'accès en toiture de l'ouvrage ainsi qu'en l'absence de protections au niveau des planchers, trémies

posé sur une cloison pas d'aplomb ; que lors de la réunion d'expertise du 19 février 2010, une insuffisance de fixation du gardecorps de l'escalier a été notée, à laquelle il doit être

donc selon toute apparence de l'un et l'autre des ex-époux ; que l'argumentation du prévenu selon laquelle les multiples traces de blessures présentées par Mme D... pourraient être en relation avec une chute

société CMA CGM, qui a pris en charge les marchandises sous le couvert d'un connaissement du 8 juillet 2006, à bord du navire "Alger" ; que la cargaison a été transbordée lors d'une escale

benne par les filins d'acier, celle-ci tombait sur Freddy Y..., qui travaillait dessous, et décédait des suites de cet accident ; qu'initialement, les gravats devaient être évacués en passant par des escaliers

la société Kodak industrie (la société), a été victime d'un accident alors que, quittant son travail et s'étant trouvée enfermée dans une issue de secours du parking de l'entreprise, elle a fait une chute

Dans sa course, le requérant s’introduisit dans un immeuble en chantier   ; alors qu’il montait les escaliers, il trébucha et tomba.

violation des articles 575, alinéa 2, 6 et 593 du Code de procédure pénale ; "en ce que l'arrêt attaqué a confirmé l'ordonnance de non-lieu ; "aux motifs que Nathalie Z... n'a pas directement causé la chute

X... ne démontre pas l'intervention d'un portant mobile dans la survenance de sa chute ; Et attendu qu'il ne résulte d'aucunes conclusions, ni d'aucune énonciation, que M.

La compagnie d'assurances Gan, assureur de la galerie, refusant de l'indemniser en arguant de l'absence de preuve du rôle causal de l'escalier dans sa chute, [F] [L] l'a assignée en réparation de son préjudice

Mme B expose avoir chuté, le 30 juillet 2021, sur un escalier menant à la plage de l'école de natation, située parking des Amphores, avenue Gilbert Leroy, sur le territoire de la commune des Saintes-Maries-de-la-Mer

Y..., la reconnaissance par les deux gendarmes de l'usage de la force, le certificat médical du docteur A... établissent qu'il y a eu violence ; que l'escalade observée dans les déclarations successives