Il résulte de l’instruction que le CERGO est une association, dont les membres sont des sociétés d’entraînement de chevaux de course, qui a pour objet social « l’exploitation et la gestion du Centre d’

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le vingt-deux mai deux mille sept, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de Mme le conseiller RADENNE

Quant à l'existence d'un lien contractuel Attendu qu'à hauteur de Cour, l'Association de droit local ASSOCIATION DES AMIS DU PARADIS DU CHEVAL ne conteste plus que la nature même du contrat ayant lié les

: Sur le rapport de M. le conseiller CHALLE, les observations de Me BLONDEL, avocat en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général le FOYER de COSTIL; Statuant sur le pourvoi formé par :

[C] et Mme [E], conseillers à la cour d'appel de Papeete, appelés à statuer dans le cadre de la procédure 16/271, alors « que le Premier président de la cour d'appel saisi d'une requête en récusation ne

[V] en qualité d'entrepreneur individuel, a chuté de cheval, le 9 mai 2014, dans la cour du CENTRE EQUESTRE.

Parmi les chevaux tués dans l'incendie, se trouvaient des chevaux appartenant à la société Quartz Investissements qui avait pris en location, depuis 1999, des boxes dans lesquels se trouvaient ses chevaux

Nous étions huit participants montés sur huit chevaux, en file indienne et au pas, Mr. B...fermant la marche. Tous les chevaux étaient très calmes.

Puis, à la suite de la notification, le 12 juillet 2018, en cours d'instance, par l'institut français du cheval et de l'équitation (IFCE), de la décision d'approbation de son étalon Duende Menezes prise

F..., la cour d'appel a relevé que l'expert avait constaté que la réaction du cheval était « incontrôlable même sous surveillance » (arrêt attaqué, p. 6, §2) et que « la présence d'une personne compétente

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Angers, 24 octobre 2000), que M.

du service central des courses et jeux du ministère de l'intérieur a maintenu sa demande de retrait des autorisations de faire courir détenues par l'écurie Bruni et M.

LA COUR DE CASSATION, PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu que le 3 octobre 2001, M. X... a acquis un cheval de M.

A ETE MIS, LE 13 JUILLET 1978, EN REGLEMENT JUDICIAIRE, LEQUEL A ETE CONVERTI LE 5 AVRIL 1979 EN LIQUIDATION DES BIENS, QU'IL A VENDU A M Z..., LE 6 JUILLET 1978,56 CHEVAUX DE COURSES, QUE CETTE VENTE

LE CHEVAL D'ARGENS S.A.R.L.

X... propriétaire d'un cheval de course a conclu le 19 janvier 2005 avec M.

: Vu l'article 1147 du Code civil ; Attendu, selon les juges du fond, que Mme Louise X... a été victime d'une chute alors que, débutante en sport équestre, elle effectuait une promenade à cheval

Le docteur [P] a précisé qu'au cours de différents examens en février et mars 2014, 'le cheval n'a montré aucun signe d'agressivité'.