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1 377 résultats pour « gymnastique »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2010:C300157

Cassation

2 février 2010

2 février 2010

l'espace sur les 3 étages, comportant une piscine extérieure couverte et chauffée de 17 mètres sur 5, 50 mètres, avec un coin jacuzzi, nage à contre courant et terrasse aménagée attenante, salles de gymnastique

Source officielle
CC

civ1

61372294cd580146773feb4d

Cassation

12 décembre 1995

12 décembre 1995

juges du fond, que par contrat du 31 juillet 1985 le Centre d'éducation spécialisé pour déficients auditifs La Providence (centre La Providence) a confié la construction d'une salle polyvalente de gymnastique

Source officielle
CA

CHAMBRE ÉCONOMIQUE

68676bcdfdaf41a8356be5b8

Appel

3 juillet 2025

3 juillet 2025

Il s'agit en premier lieu des factures relatives au chantier du gymnase de [Localité 14].

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2018:C300304

Cassation

29 mars 2018

29 mars 2018

2010, prestation comprenant un prérecépage chimique préparant l'intervention de PSI (ou BDS) ; - Travaux de terrassement réalisés par les sociétés PSI et BDS entre le 10 octobre et le 5 novembre 2010 (gymnase

Source officielle
TA

4ème Chambre

DTA_2108884_20240506

Administratif

6 mai 2024

6 mai 2024

Au surplus, il ressort des pièces du dossier que le syndicat mixte adresse chaque année, un état de l'occupation du gymnase par les élèves du collège au département de la Moselle, lequel prend effectivement

Source officielle
CE

10/ 2 SSR

CETAT:CETATEXT000007724363

Admin. suprême

3 juin 1988

3 juin 1988

Van Ruymbeke, Commissaire du gouvernement ; Considérant que, par marché approuvé le 27 octobre 1970, l'Etat a confié les travaux de gros-oeuvre du futur complexe piscine-gymnase de la faculté des lettres

Source officielle
CA

3ème Chambre Commerciale

6451fb9a48616ed0f8cd5116

Appel

2 mai 2023

2 mai 2023

signifié à personne morale le 12 octobre 2021 n'ayant pas constitué avocat FAITS ET PROCEDURE : En 2019, la commune de [Localité 6] a lancé une consultation pour la réalisation de l'extension du Gymnase

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Lyon

DTA_2508203_20250715

Administratif

15 juillet 2025

15 juillet 2025

A, agent d'entretien polyvalent au sein du complexe sportif sur le site du gymnase de Croix blanche, un logement de fonction pour nécessité absolue de service.

Source officielle
TA

ELOIGNEMENT

DTA_2503423_20250403

Administratif

3 avril 2025

3 avril 2025

vulnérabilité le 14 mars 2025, que depuis décembre 2024, date où il a quitté le centre d'accueil pour demandeur d'asile qui l'accueillait avec son fils, qu'il est hébergé de manière précaire dans un gymnase

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Paris

DTA_2301020_20230308

Administratif

8 mars 2023

8 mars 2023

expose que le projet d'aménagement vise à accompagner la livraison des nouveaux équipements, dont la future Arena qui accueillera des épreuves sportives lors des JOP 2024 et offrira également des gymnases

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2305658_20250710

Administratif

10 juillet 2025

10 juillet 2025

B, adjoint technique territorial de 1ère classe, affecté à la division opérationnelle stades et gymnases de la commune de Marseille exerce les fonctions de gardien de stade chargé de l'accueil, du suivi

Source officielle
CE

6 / 2 SSR

CETAT:CETATEXT000007954869

Admin. suprême

8 septembre 1997

8 septembre 1997

public d'aménagement de la ville nouvelle d'Evry, d'avoir payé les mandats correspondant au règlement de prestations d'étude et de direction de travaux relatifs à l'extension des vestiaires-douches du gymnase

Source officielle
CC

civ2

613722fccd580146774040f7

Cassation

12 novembre 1997

12 novembre 1997

était occupée par plusieurs dizaines d'étrangers ayant déclaré publiquement appartenir au groupe d'étrangers en situation irrégulière, évacuées les 22 et 24 mars 1996 de l'église Saint-Ambroise et du gymnase

Source officielle
CC

civ2

613722fccd580146774040fa

Cassation

12 novembre 1997

12 novembre 1997

était occupée par plusieurs dizaines d'étrangers ayant déclaré publiquement appartenir au groupe d'étrangers en situation irrégulière, évacuées les 22 et 24 mars 1996 de l'église Saint-Ambroise et du gymnase

Source officielle
CC

civ2

613722fccd580146774040fb

Cassation

12 novembre 1997

12 novembre 1997

était occupée par plusieurs dizaines d'étrangers ayant déclaré publiquement appartenir au groupe d'étrangers en situation irrégulière, évacués les 22 et 24 mars 1996 de l'église Saint-Ambroise et du gymnase

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2205427_20250708

Administratif

8 juillet 2025

8 juillet 2025

municipal de la commune de Couffouleux (Tarn) a d'une part, validé le prix proposé pour l'acquisition de diverses parcelles de terrains destinées à constituer la future emprise du collège, d'un éventuel gymnase

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Cergy-Pontoise

DTA_2315347_20231218

Administratif

18 décembre 2023

18 décembre 2023

sportif sont prévus à partir du mois de juin 2024 pour une réception finale avec livraison en mars 2026 ; - ils devront permettre la poursuite du fonctionnement habituel du centre aquatique et du gymnase

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Marseille

DTA_2408726_20240911

Administratif

11 septembre 2024

11 septembre 2024

1-1 du code de justice administrative, une expertise portant sur la constatation de l'état actuel et à venir des immeubles susceptibles d'être affectés par le projet de réhabilitation du Théâtre du Gymnase

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Toulouse

ORTA_2601420_20260225

Administratif

25 février 2026

25 février 2026

B... qui précise les conclusions et moyens exposés dans la requête et fait notamment valoir que le gymnase finalement mis à disposition par la commune n’est pas analogue à la salle des fêtes dès lors qu

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2002403_20230309

Administratif

9 mars 2023

9 mars 2023

comprises (TTC), majorée des intérêts et de leur capitalisation, en règlement du solde du marché constitué par le lot n°1 " Clot/couvert " de l'opération de travaux d'extension et de reconstruction du gymnase

Source officielle

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Journal officiel
Procédures collectives

ASSOCIATION GYMNASTIQUE VOLONTAIRE GOUVIEUX

Greffe du Tribunal Judiciaire de Senlis

Jugement de clôture pour insuffisance d'actif — Jugement de la chambre des procédures collectives du tribunal judiciaire de Senlis a clôturé la procédure de liquidation judiciaire simplifiée pour insuffisance d'actif prise en la personne de son président M. GEILLON Philippe. Liquidateur judiciaire : SCP ALPHA MJ, Maître LEHERICY Philippe, 577, rue de la Croix-Verte, 60600 Agnetz. N° RG : 24/00598

25/04/2025

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Procédures collectives

ASS MONCLARAISE DE GYMNASTIQUE

SIREN 494866551Greffe du Tribunal Judiciaire de Montauban

Jugement de clôture pour insuffisance d'actif — Jugement de clôture de liquidation judiciaire pour insuffisance d’actif. N° RG : 23/00539

21/03/2025

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Radiations

ATHLETISME GYMNASTIQUE SCOLAIRE A.G.S

SIREN 332061860Greffe du Tribunal de Commerce de Créteil

22/01/2025

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Procédures collectives

GYMNASTIQUE VOLONTAIRE GOUVIEUX

Greffe du Tribunal Judiciaire de Senlis

Dépôt de l'état des créances — Avis de dépôt de l’état des créances au Tribunal judiciaire de Senlis où les réclamations seront recevables dans un délai d’un mois à compter de la présente publication. N° RG : 24/00598

10/10/2024

Voir →

Procédures collectives

ASSOCIATION GYMNASTIQUE VOLONTAIRE GOUVIEUX

Greffe du Tribunal Judiciaire de Senlis

Jugement d'ouverture de liquidation judiciaire — Jugement d'ouverture d’une procédure de liquidation judiciaire - Date provisoire de cessation des paiements : 28 février 2024 - Liquidateur judiciaire : Maître Julie HERMONT de la SCP ALPHA MJ, 577 rue de la Croix Verte, 60600 Agnetz - Délai de 2 mois pour déclarer les créances à compter de la publication auprès du liquidateur judiciaire désigné - N° RG : 24/00598

28/05/2024

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