maltraité mais expliqua qu’il avait oublié d’informer le médecin que le 12   novembre 2008 on lui avait bandé les yeux avec un masque en lui posant un objet entre les mains qu’il croyait être un pistolet

    Les gendarmes retrouvèrent sur les lieux de l’incident un fusil d’assaut de type Kalashnikov, un pistolet mitrailleur de type Uzi, un pistolet de calibre 7,65   mm, quatre chargeurs

Anne-Marie FARJOT, Vice-Présidente Assesseur : Anne JALILOSSOLTAN, Assesseur du pôle social collège employeur Assesseur : Sylvie LEMAIRE, Assesseur pôle social collège salarié Greffier Déborah CARRE-PISTOLLET

Benjamin PIERRE, Vice-Président Assesseur : Anne JALILOSSOLTAN, Assesseur du pôle social collège employeur Assesseur : Hélène TURBERT, Assesseur du pôle social collège salarié Greffier Déborah CARRE-PISTOLLET

Benjamin PIERRE, Vice-Président Assesseur : José BORGMANN, Assesseur pôle social collège employeur Assesseur : Pierre MEQUINION, Assesseur du pôle social collège salarié Greffier Déborah CARRE-PISTOLLET

WACRENIER, Vice-Présidente Assesseur : Didier SELLESLAGH, Assesseur du pôle social collège employeur Assesseur : Stéphane WILPOTE, Assesseur du pôle social collège salarié Greffier Déborah CARRE-PISTOLLET

celui-ci a relevé : Des manquements aux pièces contractuelles (p. 51) : déplacement vers l'extérieur de son endroit initial prévu de la cuve pour des raisons inexplicables ; limitation du débit des pistolets

effectif de 6h40 par nuit (7 heures avec 20 min de pause), correspondant à un temps de connexion, c'est-à-dire de conduite des engins (chariots tri directionnels et retracts) et d'utilisation des pistolets

solution de séchage par induction du vernis de réparation des points de soudure des picots des cabochons à l'intérieur des seaux pour l'assemblage des anses pour le deuxième, et un procédé de jointage au pistolet

état, assistée de Mériem CASTE-BELKADI, Greffière, Vu la procédure suivie entre : APPELANT : Monsieur [F] [Y] né le 04 Mai 1972 à Berlin (Allemagne) de nationalité Allemande 8, Rue des pivollets

On lui fit entendre des cris d’agonie d’un autre détenu et on lui mit un pistolet près du nez.

  » Par ailleurs, dans le même procès-verbal, il était précisé qu’un pistolet de marque Star et son chargeur, un pistolet de marque CZ   75 de calibre 9   mm et son chargeur, de nombreuses

    Par un arrêté du 26   janvier 2015, le préfet du Val d’Oise ordonna au requérant de lui remettre l’ensemble des armes et munitions en sa possession   – en particulier un pistolet

A.L. indiqua en outre dans sa déposition que le requérant était habillé en civil et armé d’un pistolet et que F.H. portait un uniforme militaire et était armé d’un fusil automatique.

One Saturday night during a festival, Moravia Ramsahai stole a scooter: he threatened the owner with a pistol and rode away on it. The police were informed of the theft.

mieux disposés à parer à de telles difficultés et d'éviter ainsi de provoquer inutilement la foule, en gardant à l'esprit qu'ils ne disposaient sur le moment d'aucun moyen dissuasif autre que leurs pistolets

après avoir été, par jugement du tribunal correctionnel de Bobigny en date du17 février 2022, déclaré pénalement irresponsable pour des faits de violences avec usage d’une arme, au cas présent un pistolet

Il ressort des mêmes pièces que le requérant, prévenu d'avoir détenu sans autorisation un pistolet semi-automatique, a accepté la proposition de peine de détention à domicile sous surveillance électronique