de l'article L. 511-20, de créer une compagnie financière holding mère dans un Etat membre ou une compagnie financière holding mère dans l'Union ; 9° Enjoindre à la personne concernée d'émettre des engagements éligibles pour répondre aux exigences posées

Article Annexe Ia

—

Les principales activités du (de la) technicien(ne) en réseaux électriques sont : - d'effectuer les travaux de préparation de chantier, - de réaliser des travaux de pose et de dépose, - d'armer des supports*, - de dérouler, de régler, d'ancrer des câbles

Article 38

—

d'actes non réalisés ; -le manquement à l'obligation de fournir un devis préalable conforme à l'annexe 14 de la présente convention lorsqu'il est obligatoire ; -le non-respect de manière répétée de l'obligation de télétransmission à l'assurance maladie, posée

Article Annexe II - II. Maquette 11

—

quantitative des techniques endoscopiques suivantes : endoscopie OGD à visée diagnostique, endoscopie basse à visée diagnostique, techniques d'hémostase endoscopique, techniques de résection endoscopique, techniques de dilatation endoscopique, techniques de pose

Article R232-5

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 50 > 47 > 62

Code de l'énergie

. - Après étude des pièces justificatives, en cas de doute sérieux quant au respect des conditions de capacité et d'indépendance de l'opérateur au sens du III de l'article R. 232-4 ou si les pièces transmises ne répondent pas aux exigences posées par

Article Annexe V

—

La question posée invite à confronter les documents proposés en synthèse et les études de documents menées dans l'année en cours de culture générale et expression . La note globale est ramenée à une note sur 20 points. B.

Article Annexe IIc

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Le candidat prépare et réalise l'intervention de pose, dépose, intégration.

Article Annexe Ib

—

Le déroulage est conforme aux conditions de pose. Régler mécaniquement un câble ou des conducteurs. Le tableau de pose est respecté. Ancrer un câble ou des conducteurs sur un support. L'ancrage est effectué avec le matériel adapté.

LEGIARTI000051352008

—

Les notes s'y rattachant s'appliquent pleinement. (1) Entité ou composant. (2) Véhicule ou installation. (3) Niveau D si l'opération technique ne concerne que la pose d'entités homologuées. (4) Niveau B sauf pour les trois exceptions suivantes qui requièrent

Article Annexe

—

Exploitation et entretien courant, menues réparations : a) Entretien de la minuterie, pose, dépose et entretien des tapis ; b) Menues réparations des appareils d'entretien de propreté tels qu'aspirateur. 3.

Article Annexe II - II. Maquette 25

—

Compétences à acquérir -technicité permettant la prise en charge des urgences néonatales du nouveau-né à terme et du grand prématuré : maîtrise de l'intubation, de la ventilation invasive et non invasive, de la nutrition parentérale et entérale, de la pose

Article 706-87-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 74 > 08

Code de procédure pénale

Lorsque l'informateur mentionné au premier alinéa du présent I est entendu en qualité de témoin, les questions qui lui sont posées ne peuvent avoir pour objet ni pour effet de révéler, directement ou indirectement, sa véritable identité.

Article Annexe

—

visible, sera reproduite d'une manière indélébile sur le matériau réflectorisé à moins de 35 millimètres du bord latéral droit de la plaque, en application des dispositions de l'arrêté du 9 février 2009 modifié fixant les caractéristiques et le mode de pose

LEGIARTI000029756373

—

le médecin ou la sage-femme ou, si cela n'a pas été réalisé, lors du séjour à la maternité, par le personnel de santé de l'établissement chargé d'effectuer la vérification de l'audition, dans des conditions qui permettent de répondre aux questions posées

LEGIARTI000051352061

—

Article Annexe IV

—

• Évaluation : On prendra plus particulièrement en compte : - le façonnage des éléments, - la pose et la fixation des supports des canalisations et des appareillages, - la qualité du câblage, - le respect des règles de sécurité, - le respect des

Article 227-2.10

—

Les portes sont de construction robuste, posées sur charnières ou coulissantes et assurant une étanchéité satisfaisante. 3. Pavois, sabords de décharge : 3.1. La hauteur normale du pavois est de 0,75 mètre.

Article 1

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Cet effectif est apprécié dans le cadre des douze mois qui précèdent la signature de l'accord d'entreprise ou d'établissement visé au I de l'article 39 de la loi du 20 décembre 1993 susvisée ou, à défaut, de la convention selon les règles posées à l'article

Article 110.2

—

Navire neuf : tout navire dont la quille est posée ou dont la construction se trouve à un stade équivalent à partir de la date fixée dans l'arrêté prescrivant le règlement particulier le concernant ou, à défaut, à partir de la date de son entrée en vigueur

Article Annexe 4-9

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 29 > 38 > 48

Code de l'action sociale et des familles

Les risques liés à l'utilisation des piscines posées hors sol. La disposition de moyens de communication permettant de faire face aux situations d'urgence Il convient de s'assurer : 1.

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