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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
5e Section - 1re Chambre
DTA_2122680_20250403
3 avril 2025
Pastor, David Leroux et de Mmes A B, Sophie Migeon, Lydia Peudepiece, Stéphanie Cacault, Anne Fatton, Alexandra Decorde, Valérie Czekaj et Sabrina Bieberstein sont annulées.
Cour d'Appel
6253cb23bd3db21cbdd8ce7f
4 novembre 2008
SAINT JULIEN LES ROSIERS ... 30340 SAINT PRIVAT DES VIEUX représentée par la SCP POMIES-RICHAUD-VAJOU, avoués à la Cour assistée de Me Jacques COUDURIER, avocat au barreau de NÎMES Madame Alexandra
Pôle 6 - Chambre 13
6263994e81d302277d8e8ca0
22 avril 2022
19/06587 APPELANTS Madame [I] [G] en sa qualité de représentante légale de sa fille, [H] [G] née le 12 Février 1984 à [Localité 6] ([Localité 6]) [Adresse 2] [Localité 5] représentée par Me Alexandra
7ème CHAMBRE CIVILE
659eea4a6976f1c644e6a398
10 janvier 2024
N° RG 22/08447 N° Portalis DBX6-W-B7G-XEBO Minute n° 2024/ AFFAIRE : [B] [T] C/ [N] [I] Grosse Délivrée le : à Avocats : Maître Philippe MILANI de la SELARL MILANI - WIART Me Alexandre
Chambre sociale
6312f0a7ef56904f13d44ea2
1 septembre 2022
° 20/00498 COUR D'APPEL DE SAINT-DENIS DE LA RÉUNION CHAMBRE SOCIALE ARRÊT DU 01 SEPTEMBRE 2022 APPELANTE : Madame [S] [K] [Adresse 1] [Localité 4] Représentant : Me Alexandre
Trib. de Commerce
69bc8068cdc6046d4742d7d0
28 octobre 2025
EDITIONS [Adresse 2] [Localité 2] Représentant(s) : Maître GASPOZ Alexandre Composition du tribunal lors des débats et du délibéré : Président : Monsieur Robert MARTIN Juges : Monsieur Xavier PREVOST
10ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2023:468132.20230626
26 juin 2023
Laurent Domingo, rapporteur public ; La parole ayant été donnée, après les conclusions, à la SCP Thouvenin, Coudray, Grevy, avocat de la société Maison Peguet ; Considérant ce qui suit : 1.
10ème chambre
CETAT:CETATEXT000042570083
25 novembre 2020
Laurent Roulaud, maître des requêtes en service extraordinaire, - les conclusions de M. Alexandre Lallet, rapporteur public ; Considérant ce qui suit : 1.
CETAT:CETATEXT000039655832
20 décembre 2019
Laurent Roulaud, maître des requêtes en service extraordinaire, - les conclusions de M.
6ème - 2ème SSR
CETAT:CETATEXT000033364353
28 juillet 1999
Laurent Cytermann, maître des requêtes, - les conclusions de M. Alexandre Lallet, rapporteur public.
1ère SSJS
CETAT:CETATEXT000032659065
12 novembre 2014
ECLI:FR:CECHS:2021:450366.20211118
18 novembre 2021
Laurent Domingo, rapporteur public ; La parole ayant été donnée, après les conclusions, à la SCP Viaud, Krivine, avocat de la Société Kasade, de la Société Charrier, de la Société Gdbm, de la Société Senart
ECLI:FR:CECHS:2022:449654.20220426
26 avril 2022
Laurent Domingo, rapporteur public ; La parole ayant été donnée, après les conclusions, à la SCP Boutet-Hourdeaux, avocat de l'EURL Paradrenalin' ; Considérant ce qui suit : 1.
ECLI:FR:CECHS:2022:453273.20220426
Laurent Domingo, rapporteur public ; La parole ayant été donnée, après les conclusions, à la SCP Delamarre, Jéhannin, avocat de la Societé Pat'Pressing ; Considérant ce qui suit : 1.
ECLI:FR:CECHS:2022:454642.20220426
Laurent Domingo, rapporteur public ; La parole ayant été donnée, après les conclusions, à la SCP Spinosi, avocat de M. D ; Considérant ce qui suit : 1.
ECLI:FR:CECHS:2022:454644.20220426
Laurent Domingo, rapporteur public ; La parole ayant été donnée, après les conclusions, à la SCP Spinosi, avocat de M. B ; Considérant ce qui suit : 1.
ECLI:FR:CECHS:2022:454649.20220426
Laurent Domingo, rapporteur public ; La parole ayant été donnée, après les conclusions, à la SCP Spinosi, avocat de M. A ; Considérant ce qui suit : 1.
ECLI:FR:CECHS:2022:454851.20220722
22 juillet 2022
Laurent Domingo, rapporteur public ; La parole ayant été donnée, après les conclusions, à la SAS Boulloche, Colin, Stoclet et Associés, avocat de M. A B ; Considérant ce qui suit : 1.
ECLI:FR:CECHS:2022:457626.20220426
Laurent Domingo, rapporteur public ; La parole ayant été donnée, après les conclusions, à la SCP Zribi et Texier, avocat de Mme F et de Mme E ; Considérant ce qui suit : 1.
ECLI:FR:CECHS:2022:460296.20220722
Laurent Domingo, rapporteur public ; La parole ayant été donnée, après les conclusions, à la SCP Rocheteau, Uzan-Sarano et Goulet, avocat de la Société Du Sainfoin et de M.
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ALEXANDRALAUR, LAURENS, Alexandra, Gina, Inés
12/10/2023
Voir →
26/07/2022