AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Tribunal Administratif de Rouen
DTA_2601154_20260326
26 mars 2026
26 mars 2026
D... et de son fils qui se maintiennent indûment au sein de l’hébergement d’urgence pour demandeurs d’asile (HUDA) ADOMA dans lequel ils sont hébergés au 47 rue Alexandre Bouteleux au Havre.
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2013:SO00910
16 mai 2013
16 mai 2013
Alexandre X..., frère de M.
Source officielleCour d'Appel
6253cc31bd3db21cbdd8f6f2
15 mai 2012
15 mai 2012
Par courrier du 17 juillet 2009 Alexandra X... a été licenciée pour cause réelle et sérieuse.
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2010:CR01013
16 février 2010
16 février 2010
Alexandre, contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel d'AIX-EN-PROVENCE, en date du 19 novembre 2009, qui, dans l'information suivie contre lui des chefs, notamment, de vols avec
Source officielle10 / 7 SSR
CETAT:CETATEXT000007862103
28 juillet 1995
28 juillet 1995
Vu la requête sommaire et le mémoire complémentaire, enregistrés les 5 avril 1994 et 8 août 1994 au secrétariat du Contentieux du Conseil d'Etat, présentés par l'ASSOCIATION "ALEXANDRE", dont le siège
Source officielleciv3
607943339ba5988459c418e9
28 octobre 1974
28 octobre 1974
EST DECEDEE LE 3 MAI 1966, LAISSANT A SA SUCCESSION ALEXANDRE Z... ET DAME Y... EPOUSE B... ; QU'ALEXANDRE Y...
Source officielle1 / 4 SSR
CETAT:CETATEXT000007940540
30 décembre 1996
30 décembre 1996
Alexandre MOURIESSE, demeurant Grand'Anse au Carbet (Martinique) et autres ; M.
Source officielle8ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2022:463225.20221116
16 novembre 2022
16 novembre 2022
Par un arrêt n° 20LY00370 du 28 février 2022, la cour administrative d'appel de Lyon a rejeté l'appel formé par l'entreprise GB Autos contre ce jugement.
Source officielle8ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2023:466024.20230313
13 mars 2023
13 mars 2023
Alexandre Lapierre, maître des requêtes en service extraordinaire, - les conclusions de Mme Karin Ciavaldini, rapporteure publique ; Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle2ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2023:488658.20231228
28 décembre 2023
28 décembre 2023
Alexandre Trémolière, maître des requêtes en service extraordinaire, - les conclusions de M. Clément Malverti, rapporteur public ; Considérant ce qui suit : 1.
Source officielleCour d'Appel
Mars 2006 M. le Procureur de la République, le 07 Mars 2006c/Monsieur X
6253cad7bd3db21cbdd8c442
12 septembre 2006
12 septembre 2006
Sur présentation de photographies au commissariat de police, Alexandre B... a formellement reconnu Dimitri X... comme étant son agresseur.
Source officielle8ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2024:474583.20240304
4 mars 2024
4 mars 2024
Alexandre Lapierre, maître des requêtes en service extraordinaire, - les conclusions de M.
Source officielle8ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2023:469517.20230313
13 mars 2023
13 mars 2023
Délibéré à l'issue de la séance du 16 février 2023 où siégeaient : M. Hervé Cassagnabère, conseiller d'Etat, présidant ; M. Benjamin Duca-Deneuve, auditeur et M.
Source officielleCour d'Appel
6253c92cbd3db21cbdd877b6
29 septembre 2005
29 septembre 2005
1997 du courtier ALEXANDER & ALEXANDER demandant à chacune des 18 compagnies et agissant pour leur compte de payer leur part du préjudice à hauteur de 46.611,71 US $ et la réclamation du 20 mars 1997
Source officielleCour d'Appel
6253c92ebd3db21cbdd877be
29 septembre 2005
29 septembre 2005
1997 du courtier ALEXANDER & ALEXANDER demandant à chacune des 18 compagnies et agissant pour leur compte de payer leur part du préjudice à hauteur de 46.611,71 US $ et la réclamation du 20 mars 1997
Source officielleCour d'Appel
6253c9febd3db21cbdd89c36
31 mai 2007
31 mai 2007
a été cité en mairie le 15 février 2007 (A.R. signé le 17 février 2007) IV.-DÉROULEMENT DES DÉBATS : A.
Source officielleTrib. de Commerce
69af4463cdc6046d4714f667
10 avril 2025
10 avril 2025
TRIBUNAL DE COMMERCE 10/04/2025 ORDONNANCE DU DIX AVRIL DEUX MILLE VINGT-CINQ La Juridiction des référés a été saisie de la présente affaire par assignation en date du 20 février 2025 La cause a été
Source officiellePremière Présidence
67f750b26527a11effc4b6c3
8 avril 2025
8 avril 2025
/ Etablissement Public CENTRE HOSPITALIER DE [Localité 7] PROCUREUR GENERAL [G] [W] N° Ordonnance rendue publiquement, ce jour, HUIT AVRIL DEUX MILLE VINGT CINQ, à 14H30, par Nous, Alexandre
Source officielleCour d'Appel
6253cad4bd3db21cbdd8c39b
9 juin 2008
9 juin 2008
Monsieur Raoul Alexandre Y... et Madame Rose Aimée Y... ont acquis les 19 et 21 juin 1968 un terrain situé... d'une contenance de 10 320 m2 cadastrée....
Source officielleCour d'Appel
6253cd78bd3db21cbdd9373f
24 novembre 2016
24 novembre 2016
GL/ JA Alexandre X...
Source officiellePage 38 sur 780
FEVRIER, Grégoire, Alexandre
22/12/2024
Voir →
COURTEY, Julien, Alexandre, Courtey-Fevrier
17/09/2024
Voir →
G.F.Informatique, FEVRIER, Grégoire, Alexandre
16/04/2023
Voir →
G.F INFORMATIQUE, FEVRIER, Grégoire, Alexandre
24/03/2023
Voir →
G.F INFORMATIQUE, FEVRIER, Grégoire, Alexandre
01/03/2023
Voir →