CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes

15 586 résultats pour « Alexandre Février »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

Tribunal Administratif de Rouen

DTA_2601154_20260326

Administratif

26 mars 2026

26 mars 2026

D... et de son fils qui se maintiennent indûment au sein de l’hébergement d’urgence pour demandeurs d’asile (HUDA) ADOMA dans lequel ils sont hébergés au 47 rue Alexandre Bouteleux au Havre.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2013:SO00910

Cassation

16 mai 2013

16 mai 2013

Alexandre X..., frère de M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc31bd3db21cbdd8f6f2

Appel

15 mai 2012

15 mai 2012

Par courrier du 17 juillet 2009 Alexandra X... a été licenciée pour cause réelle et sérieuse.

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2010:CR01013

Cassation

16 février 2010

16 février 2010

Alexandre, contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel d'AIX-EN-PROVENCE, en date du 19 novembre 2009, qui, dans l'information suivie contre lui des chefs, notamment, de vols avec

Source officielle
CE

10 / 7 SSR

CETAT:CETATEXT000007862103

Admin. suprême

28 juillet 1995

28 juillet 1995

Vu la requête sommaire et le mémoire complémentaire, enregistrés les 5 avril 1994 et 8 août 1994 au secrétariat du Contentieux du Conseil d'Etat, présentés par l'ASSOCIATION "ALEXANDRE", dont le siège

Source officielle
CC

civ3

607943339ba5988459c418e9

Cassation

28 octobre 1974

28 octobre 1974

EST DECEDEE LE 3 MAI 1966, LAISSANT A SA SUCCESSION ALEXANDRE Z... ET DAME Y... EPOUSE B... ; QU'ALEXANDRE Y...

Source officielle
CE

1 / 4 SSR

CETAT:CETATEXT000007940540

Admin. suprême

30 décembre 1996

30 décembre 1996

Alexandre MOURIESSE, demeurant Grand'Anse au Carbet (Martinique) et autres ; M.

Source officielle
CE

8ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2022:463225.20221116

Admin. suprême

16 novembre 2022

16 novembre 2022

Par un arrêt n° 20LY00370 du 28 février 2022, la cour administrative d'appel de Lyon a rejeté l'appel formé par l'entreprise GB Autos contre ce jugement.

Source officielle
CE

8ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2023:466024.20230313

Admin. suprême

13 mars 2023

13 mars 2023

Alexandre Lapierre, maître des requêtes en service extraordinaire, - les conclusions de Mme Karin Ciavaldini, rapporteure publique ; Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
CE

2ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2023:488658.20231228

Admin. suprême

28 décembre 2023

28 décembre 2023

Alexandre Trémolière, maître des requêtes en service extraordinaire, - les conclusions de M. Clément Malverti, rapporteur public ; Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

Mars 2006 M. le Procureur de la République, le 07 Mars 2006c/Monsieur X

6253cad7bd3db21cbdd8c442

Appel

12 septembre 2006

12 septembre 2006

Sur présentation de photographies au commissariat de police, Alexandre B... a formellement reconnu Dimitri X... comme étant son agresseur.

Source officielle
CE

8ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2024:474583.20240304

Admin. suprême

4 mars 2024

4 mars 2024

Alexandre Lapierre, maître des requêtes en service extraordinaire, - les conclusions de M.

Source officielle
CE

8ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2023:469517.20230313

Admin. suprême

13 mars 2023

13 mars 2023

Délibéré à l'issue de la séance du 16 février 2023 où siégeaient : M. Hervé Cassagnabère, conseiller d'Etat, présidant ; M. Benjamin Duca-Deneuve, auditeur et M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c92cbd3db21cbdd877b6

Appel

29 septembre 2005

29 septembre 2005

1997 du courtier ALEXANDER & ALEXANDER demandant à chacune des 18 compagnies et agissant pour leur compte de payer leur part du préjudice à hauteur de 46.611,71 US $ et la réclamation du 20 mars 1997

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c92ebd3db21cbdd877be

Appel

29 septembre 2005

29 septembre 2005

1997 du courtier ALEXANDER & ALEXANDER demandant à chacune des 18 compagnies et agissant pour leur compte de payer leur part du préjudice à hauteur de 46.611,71 US $ et la réclamation du 20 mars 1997

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9febd3db21cbdd89c36

Appel

31 mai 2007

31 mai 2007

a été cité en mairie le 15 février 2007 (A.R. signé le 17 février 2007) IV.-DÉROULEMENT DES DÉBATS : A.

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69af4463cdc6046d4714f667

Commerce

10 avril 2025

10 avril 2025

TRIBUNAL DE COMMERCE 10/04/2025 ORDONNANCE DU DIX AVRIL DEUX MILLE VINGT-CINQ La Juridiction des référés a été saisie de la présente affaire par assignation en date du 20 février 2025 La cause a été

Source officielle
CA

Première Présidence

67f750b26527a11effc4b6c3

Appel

8 avril 2025

8 avril 2025

/ Etablissement Public CENTRE HOSPITALIER DE [Localité 7] PROCUREUR GENERAL [G] [W] N° Ordonnance rendue publiquement, ce jour, HUIT AVRIL DEUX MILLE VINGT CINQ, à 14H30, par Nous, Alexandre

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cad4bd3db21cbdd8c39b

Appel

9 juin 2008

9 juin 2008

Monsieur Raoul Alexandre Y... et Madame Rose Aimée Y... ont acquis les 19 et 21 juin 1968 un terrain situé... d'une contenance de 10 320 m2 cadastrée....

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd78bd3db21cbdd9373f

Appel

24 novembre 2016

24 novembre 2016

GL/ JA Alexandre X...

Source officielle

Page 38 sur 780

← PrécédentSuivant →

Annonces BODACC7 résultats

Journal officiel
Radiations

FEVRIER, Grégoire, Alexandre

SIREN 949249833Greffe du Tribunal de Commerce de Troyes

22/12/2024

Voir →

Créations

COURTEY, Julien, Alexandre, Courtey-Fevrier

SIREN 932912686Greffe du Tribunal de Commerce d'Angoulême

17/09/2024

Voir →

Créations

G.F.Informatique, FEVRIER, Grégoire, Alexandre

SIREN 949249833Greffe du Tribunal de Commerce de Troyes

16/04/2023

Voir →

Radiations

G.F INFORMATIQUE, FEVRIER, Grégoire, Alexandre

SIREN 949249833Greffe du Tribunal de Commerce de Troyes

24/03/2023

Voir →

Créations

G.F INFORMATIQUE, FEVRIER, Grégoire, Alexandre

SIREN 949249833Greffe du Tribunal de Commerce de Troyes

01/03/2023

Voir →