* * * * Le 2 février 2005, monsieur Antonio Y... et madame Marie Z...

. ; que l'ITT a été fixée à 4 mois selon certificat médical du chef de service de médecine légale de l'hôpital Edouard Herriot du 21 mars 2014 ; qu'il résulte de ces éléments que chacun des prévenus doit

Edouard, - Z...

Edouard, - La SOCIETE LA NOUBA, contre l'arrêt de la cour d'appel de PARIS, 13ème chambre, en date du 28 janvier 1994, qui, pour ouverture d'un débit de boissons sans déclaration préalable, a condamné

Marc-Edouard X..., sous les ordres de Mme Z..., chef de service, a été licencié le 12 juillet 1994 en raison du trouble apporté au bon fonctionnement du service par une attitude provocante et inacceptable

Edouard B..., demeurant Château de la Haye à Saint-Divy-par-Landernau (Finistère), défendeurs à la cassation ; Les demandeurs invoquent, à l'appui de leur pourvoi, les deux moyens de cassation annexés

Monsieur Antonio X... né le 28 mai 1948 à AGGIUS (ITALIE) et de : . Madame Aminata Z...

Antonio X...

#Antonio Anselmetti contre Caisse de compensation des allocations familiales de l'industrie charbonnière.#Demande de décision préjudicielle: Cour du travail de Bruxelles - Belgique.#Affaire 17-75.

Antonio A...

X... à la société EIFFAGE TRAVAUX PUBLICS RESEAUX, que Monsieur Antonio X... s'estime être victime de discrimination depuis mars 2008 et privé des moyens matériels et humains ainsi que des attributions

FERRARO   54179/10 06/09/2010 Assunta MANZO 12/08/1940 Avellino Massimo FERRARO   62468/10 07/08/2010 Anna FORMICA 20/05/1931 Montoro Inferiore Massimo FERRARO   62470/10 07/08/2010 Antonino

inexactes ; qu'en déclarant Marc Y... coupable de complicité d'abus de biens sociaux au seul motif d'avoir accepté de tenir la comptabilité des sociétés au sein desquelles Charles E..., André C..., Edouard

Dominique-Antonio X..., demeurant ..., en cassation d'une ordonnance rendue le 22 septembre 1998 par le président du tribunal de grande instance de Créteil au profit du directeur général des Impôts,

Procédure contentieuse antérieure : La communauté de communes La Domitienne a saisi le tribunal administratif de Montpellier d'une demande tendant à la condamnation de la société à responsabilité limitée Antonio

EDITH VEUVE Y..., AGISSANT TANT EN SON NOM PERSONNEL QU'EN QUALITE DE REPRESENTANTE LEGALE DE SES ENFANTS MINEURS, - 2° LES EPOUX ANTONIO Z... ET MICHAELA A..., - 3° Y... ANTONIO, - 4° Y...

C/ Antonio Z... PARTIES EN CAUSE : Monsieur Stéphane Y... demeurant ... Madame Stéphanie X..., épouse Y... demeurant ...

Antoine Y..., 2°/ à Mme Christelle Z..., tous deux domiciliés [...]                              , défendeurs à la cassation ; Les demandeurs invoquent, à l'appui de leur pourvoi, les deux moyens de

l'arrêt attaqué (Orléans, 2 juillet 2004), rendu sur renvoi après cassation (chambre commerciale, financière et économique, 11 mars 2003, pourvoi n° Y 00-22.722), que la société Groupement d'achat Edouard

459, alinéa 3, 512 et 593 du code de procédure pénale ; Les moyens étant réunis ; Attendu qu'il résulte de l'arrêt attaqué et des pièces de la procédure qu'à la suite, notamment, des plaintes d'Edouard