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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

2ème Chambre

DTA_2303110_20250211

Administratif

11 février 2025

11 février 2025

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Aubert, - les conclusions de Mme Akoun, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nice

DTA_2306030_20231212

Administratif

12 décembre 2023

12 décembre 2023

La présidente du tribunal a désigné Mme Chevalier-Aubert, présidente, pour statuer sur les demandes de référé. Les parties ont été régulièrement averties du jour de l'audience.

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2305059_20240201

Administratif

1 février 2024

1 février 2024

Délibéré après l'audience du 11 janvier 2024, à laquelle siégeaient : Mme Chevalier-Aubert, présidente, Mme Kolf, conseillère, Mme Bergantz, conseillère.

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2303461_20240201

Administratif

1 février 2024

1 février 2024

Délibéré après l'audience du 11 janvier 2024, à laquelle siégeaient : Mme Chevalier-Aubert, présidente, Mme Kolf, conseillère, Mme Bergantz, conseillère.

Source officielle
TA

5e Section - 3e Chambre

DTA_2316680_20260123

Administratif

23 janvier 2026

23 janvier 2026

A été entendu au cours de l'audience publique du 9 janvier 2026 le rapport de Mme Aubert, présidente. Considérant ce qui suit : 1. M. B...

Source officielle
TA

5e Section - 4e Chambre

DTA_2405614_20241115

Administratif

15 novembre 2024

15 novembre 2024

Ont été entendus au cours de l'audience publique du 25 octobre 2024 : - le rapport de Mme Aubert, présidente ; - les observations de Me Ahmad pour M. A.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Paris

DTA_2404369_20240319

Administratif

19 mars 2024

19 mars 2024

Le président du tribunal a désigné Mme Aubert, vice-présidente de section, en application de l'article L. 511-2 du code de justice administrative, pour statuer sur les demandes de référé.

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2409741_20250604

Administratif

4 juin 2025

4 juin 2025

Au cours de l'audience publique du 20 mai 2025, Mme Aubert a lu son rapport. Les parties n'étaient ni présentes ni représentées. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
CC

comm

613723c7cd5801467740e0d5

Cassation

17 juillet 2001

17 juillet 2001

Dumas, président, Mme Aubert, conseiller rapporteur, M. Tricot, conseiller, M.

Source officielle
CC

civ1

613723bacd5801467740d649

Cassation

27 février 2001

27 février 2001

Aubert, conseiller rapporteur, M. Bouscharain, conseiller, Mme Petit, avocat général, Mme Aydalot, greffier de chambre ; Sur le rapport de M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nice

DTA_2304371_20231005

Administratif

5 octobre 2023

5 octobre 2023

Vu la décision par laquelle la présidente du tribunal a désigné Mme Chevalier-Aubert, vice-présidente, pour statuer sur les demandes de référé. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2019:SO01176

Cassation

4 septembre 2019

4 septembre 2019

Schamber, conseiller doyen faisant fonction de président, Mme Aubert-Monpeyssen, conseiller rapporteur, Mme Sommé, conseiller, Mme Pontonnier, greffier de chambre ; Sur le rapport de Mme Aubert-Monpeyssen

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2019:SO00810

Cassation

22 mai 2019

22 mai 2019

SCHAMBER, conseiller doyen faisant fonction de président, Mme Aubert-Monpeyssen, conseiller rapporteur, Mme Monge, conseiller, Mme Piquot, greffier de chambre ; Sur le rapport de Mme Aubert-Monpeyssen

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2021:CR00984

Cassation

29 juin 2021

29 juin 2021

Aubert, avocat général référendaire, après débats en chambre du conseil le 29 juin 2021 où étaient présents M. Soulard, président, Mme Guerrini, conseiller rapporteur, M.

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2021:CR01063

Cassation

28 juillet 2021

28 juillet 2021

Aubert, avocat général référendaire, après débats en chambre du conseil où étaient présents Mme de la Lance, conseiller le plus ancien faisant fonction de président en remplacement du président empêché

Source officielle
CC

civ1

61372368cd580146774095ed

Cassation

15 février 2000

15 février 2000

Aubert, conseiller rapporteur, Mme Delaroche, conseiller, M. Sainte-Rose, avocat général, Mme Collet, greffier de chambre ; Sur le rapport de M.

Source officielle
CC

comm

6137232ecd580146774067b4

Cassation

27 octobre 1998

27 octobre 1998

Bézard, président, Mme Aubert, conseiller rapporteur, M. Grimaldi, conseiller, M.

Source officielle
CC

civ1

61372331cd58014677406aa5

Cassation

20 octobre 1998

20 octobre 1998

Aubert, conseiller rapporteur, M. Fouret, conseiller, M. Roehrich, avocat général, Mme Aydalot, greffier de chambre ; Sur le rapport de M.

Source officielle
CC

comm

61372306cd580146774047c5

Cassation

3 février 1998

3 février 1998

Bézard, président, Mme Aubert, conseiller rapporteur, M. Grimaldi, conseiller, M.

Source officielle
CC

civ1

61372312cd58014677405021

Cassation

17 mars 1998

17 mars 1998

Aubert, conseiller rapporteur, Mme Delaroche, M. Sargos, Mme Marc, MM. Cottin, Bouscharain, conseillers, Mmes Verdun, Catry, conseillers référendaires, M.

Source officielle

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