SCP BENSIMHON Associés - #P0410 représentée par Maître Marc BENSIMHON de la SCP BENSIMHON Associés - #P0410 ORDONNANCE DE CLÔTURE Nous, Madame Claire ISRAEL, Vice-Présidente, Assistée de Madame Audrey

H] AVOCATs DEFENDEURS représenté par Me Bertrand BURMAN - #D1941 représentée par Me Bertrand BURMAN - #D1941 ORDONNANCE DE CLÔTURE Nous, Madame Claire ISRAEL, Vice-Présidente, Assistée de Madame Audrey

COLBERT AVOCAT DEFENDERESSE représentée par Maître [H] [B] de l’ASSOCIATION [B] BADIER - #R209 ORDONNANCE DE CLÔTURE Nous, Madame Claire BERGER, 1ere Vice-Présidente adjointe, Assistée de Madame Audrey

GROUPE IDB AVOCAT DEFENDERESSE non représentée ORDONNANCE DE CLÔTURE Nous, Nadja GRENARD, Vice-présidente Assisté de Audrey BABA, Greffier, Vu les articles 799 et suivants du code de procédure civile

MIC INSURANCE COMPANY AVOCATs DEFENDERESSES représentée par Me Andrei CHIRICA - #G0093 défaillant PARTIE INTERVENANTE AVOCAT ORDONNANCE DE CLÔTURE Nous, Marion BORDEAU, Juge Assistée d’Audrey BABA,

Madame X... conteste cette décision et demande qu'une part contributive de 1.000 F par mois soit mise à la charge du père pour l'entretien de ses filles Cécile, Audrey, Sophie et Caroline.

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mlle Audrey X..., demeurant ..., en cassation d'une ordonnance rendue le

'Vu la déclaration d'appel de M.

Attendu qu'en application de l'article R743-11 du Code de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit d'asile : « A peine d'irrecevabilité, la déclaration d'appel est motivée.

Ce sont ces écritures qui ont fait courir le délai de trois mois.

Sur la 3 ème prolongation, il faut statuer à bref délai, il n'y a pas de perspectives d'éloignement à bref délai. Pas de routing, rien. Je n'ai rien qui permets de déterminer la menace à L'OP.

AUDRAN C/ M. Robert X... L'AUXILIAIRE Mme X... S. A. R. L.

préalable n° 014 495 25 00020 déposée le 17 octobre 2025 pour l’installation d’un pylône ; 2°) d’enjoindre au maire de la commune de lui délivrer une décision de non-opposition dans le délai d’un

représentée par Maître Nicolas DALMAYRAC de la SCP CAMILLE ET ASSOCIES, avocats au barreau de TOULOUSE COMPOSITION DU TRIBUNAL : Lors des débats à l’audience publique du 04 septembre 2025 PRÉSIDENT : Audrey

NIMES, avocat au barreau de Nîmes Représentant : Me Véronique Aldemar, avocat au barreau de Marseille INTIME LE ONZE AVRIL DEUX MILLE VINGT QUATRE ORDONNANCE Nous, Audrey

enjoindre à la commune, à titre conservatoire, de ne pas supprimer ni réattribuer à un tiers l’emplacement qu’elle occupe actuellement dans l’attente du jugement au fond, si besoin sous conditions de délai

FERRÉ, Vice-Présidente GREFFIER : Audrey LEUNG KUNE CHONG, Greffier ORDONNANCE : PRÉSIDENT : Audrey FERRÉ, Vice-Présidente GREFFIER : Audrey LEUNG KUNE CHONG, Greffier Prononcée publiquement par

ACROPOLE SERVICE, dont le siège social est sis [Adresse 5] défaillant COMPOSITION DU TRIBUNAL : Lors des débats à l’audience publique du 04 septembre 2025 PRÉSIDENT : Audrey FERRÉ, Vice-Présidente

barreau de TOULOUSE (postulant) et Maître Michael MOUHRIZ, avocat au barreau de Nice (plaidant) COMPOSITION DU TRIBUNAL : Lors des débats à l’audience publique du 04 septembre 2025 PRÉSIDENT : Audrey

RG n° :20/2953) Saisine de la cour : 09 Mars 2022 APPELANTS Mme [F] [D] épouse [L] née le [Date naissance 4] 1972 à [Localité 8] ([Localité 5]), demeurant [Adresse 6] Représentée par Me Audrey