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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre commerciale 3-2
6684eb2ea0de54ff609f8212
2 juillet 2024
A ces égards, il est indiqué en page 22, dans les points d'amélioration, « fatigue généralisée, surtout au niveau du management ; tiraillement entre dynamisme collectif et l'aventure entrepreneuriale d'une
1ère Chambre
67ff39ba303a1b38839f7c93
15 avril 2025
- la société SAFTI s'est aventurée à présenter une demande subsidiaire, visant à obtenir la condamnation du concluant à lui payer la somme de 16 000 ', cette fois-ci au titre de dommages-intérêts, au
Pôle 5 - Chambre 10
65376112974d2583184551ba
23 octobre 2023
société IFB France et qui sont les suivants : '- de ne pas l'avoir informé du risque qu'il courait, en multipliant les opérations de défiscalisation, de rencontrer des difficultés financières si, d'aventure
civ1
ECLI:FR:CCASS:2018:C110648
24 octobre 2018
il appartenait à cette dernière, qui avait donc très expressément accepté de respecter de surcroît "strictement" le cahier des charges de NUCLEUS, d'en prendre connaissance et à tout le moins, si d'aventure
Pôle 5 - Chambre 5
60325845c45d6d8d9b012b30
22 février 2018
Si d'aventure, il est jugé que le GIE Methamine est propriétaire de compresseurs litigieux, il devra être jugé que la société Gazonor a été subrogée dans tous les droits et actions du GIE Methamine.
civ2
ECLI:FR:CCASS:2016:C201754
8 décembre 2016
En raison du vidage intempestif du canal de la Vésubie il est dangereux de s'aventurer dans le lit de ce ruisseau, le niveau d'eau pouvant à tout moment monter brusquement » ; - sur le dispositif
Pôle 4 - Chambre 6
60349cacb4e7eb892ba6ce06
4 novembre 2016
telle « proposition » avait valeur d'obligation, -qu'enfin aucune faute ne saurait être retenue à l'encontre de la société ZEDCE et, par voie de conséquence, a fortiori à leur encontre, -que si d'aventure
ECLI:FR:CCASS:2012:C100612
30 mai 2012
souvent particulières et uniques, a créé pour Monsieur Dominique X..., leur auteur, un préjudice très difficilement réparable compte tenu de l'implication affective et humaine de l'auteur dans les aventures
Pôle 5 - Chambre 2
61624d6fed30a8f56173831f
20 septembre 2013
, - la même marche harmonique est extrêmement utilisée depuis de nombreuses années par des groupes de Rock ainsi que dans la musique actuelle dite de variété, y compris par [P] [F] lui-même dans l'AVENTURE
10e Chambre
615e0d62c25a97f0381f4d11
11 décembre 2014
la première partie côté Nord, un panneau, visible en périphérie, mentionne 'Compagnie Générale des Eaux Attention danger En raison du vidage intempestif du canal de la Vésubie, il est dangereux de s'aventurer
Pôle 1 - Chambre 2
61609e55264c7ed035b03c88
3 juillet 2014
Au sujet des aventures de MAM en Tunisie : « [M] ([E]) connaît toutes les conneries qu'elle a faites, croit savoir [J].
ECLI:FR:CCASS:2014:C100823
2 juillet 2014
l'huissier qui n'avait pas d'autorisation, que la responsable des articles promotionnels pouvant rassembler et fournir les éléments était en congé, qu'en conséquence Maître Béatrice Z... ne pouvait s'aventurer
soc
ECLI:FR:CCASS:2014:SO01385
9 juillet 2014
par la société X...Recyclage d'un loyer mensuel de 2741 ¿ HT pour un véhicule 6x6 et des factures de réparation d'entretien et d'équipement dudit véhicule, à seule fin de satisfaire votre goût pour l'aventure
ECLI:FR:CCASS:2011:C201416
7 juillet 2011
Je me permets de te confirmer qu'il (William J...) serait fort intéressé par cette aventure, sous réserve bien entendu d'avoir le scénario définitif. Ce projet est magnifique, ne le ratons pas !
comm
ECLI:FR:CCASS:2010:CO00135
2 février 2010
produit SOMPUR est présenté comme "issu de la recherche fondamentale" sans référence aux travaux de la NASA, le slogan "vivez en apesanteur" n'étant pas nécessairement et exclusivement évocateur de l'aventure
6e Section - 1re Chambre
DTA_2118323_20230922
22 septembre 2023
lac Daumesnil, voyageait de manière régulière, ce qui était notamment agrémenté de visites culturelles, passait souvent la fin de semaine hors de Paris et pratiquait la lecture, notamment de romans d'aventures
5ème Chambre
DTA_2104102_20240709
9 juillet 2024
principale après enquête publique ne procède pas de celle-ci ; - le plan local d'urbanisme méconnaît le principe d'équilibre de l'article L. 101-2 du code de l'urbanisme ; - le zonage du parcours aventure
3ème chambre
627ca8d34781dc057dee7dab
11 mai 2022
[K] et moi avont vécu depuis. Insulte et menace de Mme [X] et sont compagnon M. [Z] menacé de mort, ma personne et M. [K]. Selon cet mot nous faire venir des Arabes pour nous faire la peau. ».
ECLI:FR:CCASS:2019:SO11208
20 novembre 2019
(le directeur d'agence) et moi-même avont été prendre un café ... Nous avons croisé M. Z... X... que nous avons salué. Une fois dans l'ascenseur M.
1ère Chambre civile
69df26d3cdc6046d474863f3
14 avril 2026
menteuse, voleuse, manipulatrice, criminelle, possédée par le diable, constamment mue par de sombres desseins vis-à-vis des hommes de son entourage et la communauté artistique camerounaise, avide d'aventures
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