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867 résultats pour « Avonture »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Chambre commerciale 3-2

6684eb2ea0de54ff609f8212

Appel

2 juillet 2024

2 juillet 2024

A ces égards, il est indiqué en page 22, dans les points d'amélioration, « fatigue généralisée, surtout au niveau du management ; tiraillement entre dynamisme collectif et l'aventure entrepreneuriale d'une

Source officielle
CA

1ère Chambre

67ff39ba303a1b38839f7c93

Appel

15 avril 2025

15 avril 2025

- la société SAFTI s'est aventurée à présenter une demande subsidiaire, visant à obtenir la condamnation du concluant à lui payer la somme de 16 000 ', cette fois-ci au titre de dommages-intérêts, au

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 10

65376112974d2583184551ba

Appel

23 octobre 2023

23 octobre 2023

société IFB France et qui sont les suivants : '- de ne pas l'avoir informé du risque qu'il courait, en multipliant les opérations de défiscalisation, de rencontrer des difficultés financières si, d'aventure

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2018:C110648

Cassation

24 octobre 2018

24 octobre 2018

il appartenait à cette dernière, qui avait donc très expressément accepté de respecter de surcroît "strictement" le cahier des charges de NUCLEUS, d'en prendre connaissance et à tout le moins, si d'aventure

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 5

60325845c45d6d8d9b012b30

Appel

22 février 2018

22 février 2018

Si d'aventure, il est jugé que le GIE Methamine est propriétaire de compresseurs litigieux, il devra être jugé que la société Gazonor a été subrogée dans tous les droits et actions du GIE Methamine.

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2016:C201754

Cassation

8 décembre 2016

8 décembre 2016

En raison du vidage intempestif du canal de la Vésubie il est dangereux de s'aventurer dans le lit de ce ruisseau, le niveau d'eau pouvant à tout moment monter brusquement » ; - sur le dispositif

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 6

60349cacb4e7eb892ba6ce06

Appel

4 novembre 2016

4 novembre 2016

telle « proposition » avait valeur d'obligation, -qu'enfin aucune faute ne saurait être retenue à l'encontre de la société ZEDCE et, par voie de conséquence, a fortiori à leur encontre, -que si d'aventure

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2012:C100612

Cassation

30 mai 2012

30 mai 2012

souvent particulières et uniques, a créé pour Monsieur Dominique X..., leur auteur, un préjudice très difficilement réparable compte tenu de l'implication affective et humaine de l'auteur dans les aventures

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 2

61624d6fed30a8f56173831f

Appel

20 septembre 2013

20 septembre 2013

, - la même marche harmonique est extrêmement utilisée depuis de nombreuses années par des groupes de Rock ainsi que dans la musique actuelle dite de variété, y compris par [P] [F] lui-même dans l'AVENTURE

Source officielle
CA

10e Chambre

615e0d62c25a97f0381f4d11

Appel

11 décembre 2014

11 décembre 2014

la première partie côté Nord, un panneau, visible en périphérie, mentionne 'Compagnie Générale des Eaux Attention danger En raison du vidage intempestif du canal de la Vésubie, il est dangereux de s'aventurer

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 2

61609e55264c7ed035b03c88

Appel

3 juillet 2014

3 juillet 2014

Au sujet des aventures de MAM en Tunisie : « [M] ([E]) connaît toutes les conneries qu'elle a faites, croit savoir [J].

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2014:C100823

Cassation

2 juillet 2014

2 juillet 2014

l'huissier qui n'avait pas d'autorisation, que la responsable des articles promotionnels pouvant rassembler et fournir les éléments était en congé, qu'en conséquence Maître Béatrice Z... ne pouvait s'aventurer

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2014:SO01385

Cassation

9 juillet 2014

9 juillet 2014

par la société X...Recyclage d'un loyer mensuel de 2741 ¿ HT pour un véhicule 6x6 et des factures de réparation d'entretien et d'équipement dudit véhicule, à seule fin de satisfaire votre goût pour l'aventure

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2011:C201416

Cassation

7 juillet 2011

7 juillet 2011

Je me permets de te confirmer qu'il (William J...) serait fort intéressé par cette aventure, sous réserve bien entendu d'avoir le scénario définitif. Ce projet est magnifique, ne le ratons pas !

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2010:CO00135

Cassation

2 février 2010

2 février 2010

produit SOMPUR est présenté comme "issu de la recherche fondamentale" sans référence aux travaux de la NASA, le slogan "vivez en apesanteur" n'étant pas nécessairement et exclusivement évocateur de l'aventure

Source officielle
TA

6e Section - 1re Chambre

DTA_2118323_20230922

Administratif

22 septembre 2023

22 septembre 2023

lac Daumesnil, voyageait de manière régulière, ce qui était notamment agrémenté de visites culturelles, passait souvent la fin de semaine hors de Paris et pratiquait la lecture, notamment de romans d'aventures

Source officielle
TA

5ème Chambre

DTA_2104102_20240709

Administratif

9 juillet 2024

9 juillet 2024

principale après enquête publique ne procède pas de celle-ci ; - le plan local d'urbanisme méconnaît le principe d'équilibre de l'article L. 101-2 du code de l'urbanisme ; - le zonage du parcours aventure

Source officielle
CA

3ème chambre

627ca8d34781dc057dee7dab

Appel

11 mai 2022

11 mai 2022

[K] et moi avont vécu depuis. Insulte et menace de Mme [X] et sont compagnon M. [Z] menacé de mort, ma personne et M. [K]. Selon cet mot nous faire venir des Arabes pour nous faire la peau. ».

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2019:SO11208

Cassation

20 novembre 2019

20 novembre 2019

(le directeur d'agence) et moi-même avont été prendre un café ... Nous avons croisé M. Z... X... que nous avons salué. Une fois dans l'ascenseur M.

Source officielle
CA

1ère Chambre civile

69df26d3cdc6046d474863f3

Appel

14 avril 2026

14 avril 2026

menteuse, voleuse, manipulatrice, criminelle, possédée par le diable, constamment mue par de sombres desseins vis-à-vis des hommes de son entourage et la communauté artistique camerounaise, avide d'aventures

Source officielle

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