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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Juge unique 7
DTA_2107796_20230227
27 février 2023
27 février 2023
L'Hôte, vice-président, - et les conclusions de Mme Brenner Adanlété, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle7ème Chambre
DTA_2000131_20230505
5 mai 2023
5 mai 2023
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Bardad, première conseillère, - et les conclusions de Mme Brenner-Adanlété, rapporteure publique.
Source officielle1ère chambre
DTA_2008726_20230127
27 janvier 2023
27 janvier 2023
Dourlens, demande au tribunal : 1°) d'annuler la délibération du conseil municipal de la commune de Maisse n°2020/26 du 3 novembre 2020 ayant pour objet la fixation du prix de vente du terrain La Brénée
Source officielle7ème Chambre
DTA_2103501_20230127
27 janvier 2023
27 janvier 2023
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme d'Elbreil, conseillère, - et les conclusions de Mme Brenner Adanlété, rapporteure publique.
Source officielle7ème Chambre
DTA_2001016_20230324
24 mars 2023
24 mars 2023
Heintz, premier conseiller, - les conclusions de Mme Brenner Adanlété, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle7ème Chambre
DTA_2103732_20221014
14 octobre 2022
14 octobre 2022
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Bardad, première conseillère, - les conclusions de Mme Brenner-Adanlété, rapporteur publique, - et les observations de Me
Source officielleJuge unique - Eloignement
DTA_2300150_20230315
15 mars 2023
15 mars 2023
A ; - les observations de Me Brenner, substituant la SELAS Cabinet Devarenne Associés, avocate de M. C ; Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielleCASELAW;REPORTS;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:1995:0411REP002404794
11 avril 1995
11 avril 1995
Il est représenté devant la Commission par Maître Eugenio Bruni, avocat à Bergame. Le Gouvernement défendeur a été représenté, en qualité d'Agent, d'abord par M.
Source officielleChambre 20
69f52fabcdc6046d47450531
17 juillet 2025
17 juillet 2025
Patrice GODEFROY,Président, [Adresse 2] comparant par Me Jean-Didier MEYNARD [Adresse 3]) et par SELAS JABERSON - Me Thibault BRENTI [Adresse 4] DEFENDEUR(S) : * SARL EXPERT AUTO [Adresse 5] Représentant
Source officielleChambre 20
69f52fd3cdc6046d47450802
17 juillet 2025
17 juillet 2025
Patrice GODEFROY, Président, [Adresse 2] comparant par Me Jean-Didier MEYNARD [Adresse 3][Localité 1]) et par SELAS JABERSON - Me THIBAULT BRENTI [Adresse 4] DEFENDEUR(S) : * SARL EXPERT AUTO [Adresse
Source officielleTARIFICATION
6431061528558704f52e6877
7 avril 2023
7 avril 2023
Organisme CARSAT SUD EST agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège [Adresse 3] [Localité 1] Représentée et plaidant par Mme Suzie BRENA
Source officielleMARDI
69c2d8cdcdc6046d47cc90b9
28 octobre 2025
28 octobre 2025
Maître Ingrid THOMAS, Avocat à la Cour, DEFENDERESSE société ARCHI-PROD SARLU,, [Adresse 2], [Localité 1], comparaissant par Maître Maxence WATERLOT, Avocat la Cour, associé de la SELARL WATERLOT – BRUNIER
Source officielleCHAMBRE 2 SECTION 2
67ef6e1e47c7caf29d4c4f4f
3 avril 2025
3 avril 2025
2023 par le tribunal de commerce de Boulogne-sur-mer Arrêt (RG 23/1370) rendu le 12 décembre 2024 par la cour d'appel de Douai DEMANDERESSE À LA REQUÊTE EN RECTIFICATION SA Transports Auto Brunier
Source officielleCHAMBRE 2
DTA_2301995_20260427
27 avril 2026
27 avril 2026
B..., exploitant agricole à titre principal depuis 2019, justifiait au jour de l’arrêté attaqué, détenir soixante brebis, dix agnelles, dix vaches et quatre chevaux.
Source officielle2ème - 7ème chambres réunies
CETAT:CETATEXT000035179875
12 juillet 2017
12 juillet 2017
européen et du Conseil du 14 décembre 2016 ; - le code de commerce ; - le code des transports ; - le code de justice administrative ; Après avoir entendu en séance publique : - le rapport de Mme Louise Bréhier
Source officielle2ème chambre
CETAT:CETATEXT000037513369
22 octobre 2018
22 octobre 2018
pièces des dossiers ; Vu : - le code des transports ; - le décret n° 85-891 du 16 août 1985 ; - le code de justice administrative ; Après avoir entendu en séance publique : - le rapport de Mme Louise Bréhier
Source officielle2ème - 7ème chambres réunies
CETAT:CETATEXT000037783351
7 décembre 2018
7 décembre 2018
Conseil du 26 juin 2013 ; - le code de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit d'asile ; - le code de justice administrative ; Après avoir entendu en séance publique : - le rapport de Mme Louise Bréhier
Source officielle2ème - 7ème chambres réunies
CETAT:CETATEXT000037080602
18 juin 2018
18 juin 2018
le 31 janvier 1967 ; - le code de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit d'asile ; - le code de justice administrative ; Après avoir entendu en séance publique : - le rapport de Mme Louise Bréhier
Source officielleCour d'Appel
6253cc59bd3db21cbdd8fd56
23 octobre 2012
23 octobre 2012
d'adoption prononcé par les juridictions haïtiennes ; Considérant, en l'espèce, que la mère du mineur a d'abord consenti à l'adoption en octobre 2007 sur un document émanant de la fondation Bon Berger et Brebis
Source officielle4ème chambre (formation à 3)
DCA_22BX01660_20230328
28 mars 2023
28 mars 2023
La rapporteure, Pauline C La présidente, Bénédicte Martin Le greffier, Caroline Brunier La République mande et ordonne au ministre de l'intérieur et des outre-mer en ce qui le concerne,
Source officiellePage 38 sur 74
BRENIER, Marine, Charlotte, Julie, OHANESSIAN
18/08/2026
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DR ARTHUR BRENIER
31/07/2026
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TRANSPORTS BRENIER
07/06/2026
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BRENIER, Pascale, Marinette, Lucienne
26/05/2026
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BRENIER, pascale, marinette, lucienne
24/05/2026
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