Gros, juge des référés ; - et les observations de Me Chebbale, représentant M. A. Le préfet du Bas-Rhin n'était ni présent, ni représenté.

Gros, juge des référés ; - et les observations de Me Carraud, substituant Me Chebbale, avocate de M. B... ; Le préfet du Bas-Rhin n’était ni présent ni représenté.

A B, représenté par Me Chebbale, demande au tribunal dans le dernier état de ses écritures: 1°) d'annuler la décision par laquelle la préfète du Bas-Rhin a refusé d'enregistrer sa demande de titre de

[X] ait conseillé Mme [G] sur la ferrure adaptée pour son cheval et qu'il ait proposé un échange de cheval démontrent que M.

C B A, qu'elle a employé afin d'entraîner les chevaux de son écurie, a été sanctionné pour avoir administré des substances interdites à trois des quatre chevaux de son écurie et avoir entraîné au total

chevaux en compétition et des achats de chevaux et de sponsoring de la société PLANT.

du cheval actuellement à son nom.

du Cheval et de l'Equitation (IFCE, EPA dépendant du ministère de l'agriculture), indique que sont propriétaires du cheval non seulement la société Vermeulen, mais également Monsieur [O].

publication d'un extrait de son arrêt dans la revue Que Choisir et confirmé enfin le jugement entrepris sur les dispositions civiles ; "aux motifs que, sur l'action publique, la cour donne acte à la société Charal

base légale ; "en ce que l'arrêt attaqué a déclaré le prévenu coupable d'infraction de défaut de permis de construire ; "au motif que Boulard reconnaît avoir fait procéder à la construction d'un chenil

cheval Jazz de Villemonteix pour produire dans le stud-book du cheval auvergne ; 2°) d’annuler la décision de l’association nationale du cheval de race auvergne (ANCRA) ayant refusé le renouvellement

Le témoin précise encore que Monsieur Alain X... venait régulièrement prendre des cours de cheval avec lui et qu'il voyait bien que ses chevaux étaient travaillés régulièrement.

pris en sa première branche : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Angers, 6 décembre 2005), que le 17 mars 1989, quelques mois avant son décès, Mme X... a vendu un haras et un centre d'entraînement de chevaux

Tribunal a ordonné la convocation de l'entreprise identifiée cidessous : IDENTIFICATION DE L'ENTREPRISE DEBITRICE : SAS [Adresse 1] [Adresse 2] Laquelle entreprise exploite un fonds de Pension pour chevaux

Z... nous a indiqué qu'il était atteint du syndrome de la queue de cheval et que dès lors, les lésions sont exclusivement imputables à cette pathologie et n'ont aucun lien avec le travail, les lésions

Y..., chirurgien exerçant son activité à titre libéral, (le praticien), Mme X... a présenté un syndrome de la queue de cheval ; que, réopérée le lendemain, elle a conservé un déficit moteur ; qu'elle a

soit à son niveau de compétence", d'autre part, d'injure publique envers un particulier, à raison des propos "car comme dit le dicton même s'il porte un précieux harnais, l'âne ne se transforme pas en cheval

X..., propriétaire d'un véhicule automobile d'une puissance fiscale de plus de 24 chevaux, a, par réclamation présentée le 2 mai 1995, sollicité la restitution de la taxe différentielle acquittée au titre

Z..., éleveur de chevaux de course, s'est adressé à M.

X..., propriétaire d'un véhicule d'une puissance fiscale de 28 chevaux fiscaux, a demandé, après réclamation préalable présentée le 26 février 1988, la restitution de la taxe spéciale acquittée pour les