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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre 1-8
6707700181e733ee26982d09
9 octobre 2024
9 octobre 2024
Portalis DBVB-V-B7H-BKYFH [W] [E] C/ [H] [U] [L] [F] épouse [U] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Elsa PASQUALINI Me Pierre-Jean LAMBERT
Source officielle6e Section - 2e Chambre - R.222-13
DTA_2223603_20231128
28 novembre 2023
28 novembre 2023
Le président du tribunal a désigné Mme Lambert pour statuer sur les litiges visés à l'article R. 222-13 du code de justice administrative.
Source officiellesoc
61372342cd58014677407750
6 janvier 1999
6 janvier 1999
Boinot, Mme Duval-Arnould, conseillers référendaires, M. de Caigny, avocat général, Mlle Lambert, greffier de chambre ; Sur le rapport de M.
Source officiellesoc
6137233dcd58014677407398
17 février 1999
17 février 1999
Martin, avocat général, Mlle Lambert, greffier de chambre ; Sur le rapport de M.
Source officiellecr
613725fccd5801467742215d
22 novembre 2000
22 novembre 2000
il suit que le moyen doit être écarté ; Et attendu qu'aucun moyen n'est produit contre l'arrêt civil, que la procédure est régulière et que la peine a été légalement appliquée aux faits déclarés constants
Source officiellesoc
61372328cd58014677406340
20 janvier 1999
20 janvier 1999
Kehrig, avocat général, Mlle Lambert, greffier de chambre ; Sur le rapport de M. Soury, conseiller référendaire, les observations de Me Parmentier, avocat de M.
Source officiellecr
61372645cd5801467742446e
5 janvier 2005
5 janvier 2005
proposé par le demandeur et pris de la violation de l'article 591 du Code de procédure pénale ; Attendu que, pour rejeter la demande de l'accusé arguant de faux trois pièces de procédure, la Cour constate
Source officielle6e Section - 2e Chambre
DTA_2310804_20250113
13 janvier 2025
13 janvier 2025
D'autre part, s'il est constant qu'une rixe est survenue en 2021 le jour de cet hommage entre M.
Source officielle6e Section - Plénière
DTA_2325233_20240614
14 juin 2024
14 juin 2024
Delesalle, vice-président de section, Mme Marzoug, vice-présidente de section, Mme Lambert, première conseillère, Mme Deniel, première conseillère.
Source officielleJuge des référés
DCA_25MA02102_20251016
16 octobre 2025
16 octobre 2025
Par deux mémoires, enregistrés les 7 août et 6 octobre 2025, la commune de Saint-Raphaël, représentée par la SELARL Fourmeaux Lambert associés, agissant par Me Lambert, conclut au rejet de la requête et
Source officielleCour d'Appel
6253c87fbd3db21cbdd856db
31 mai 2001
31 mai 2001
NAVIGATION ET TRANSPORTS ayant son siège social à LE HAVRE, représentée par SES DIRIGEANTS LEGAUX Représentée par la SCP LEVASSEUR-CASTILLE-LAMBERT avoués Assistée de Maître FAUCQUEZ (avocat au barreau
Source officiellesoc
6137232bcd58014677406534
17 février 1999
17 février 1999
Martin, avocat général, Mlle Lambert, greffier de chambre ; Sur le rapport de M. Lanquetin, conseiller, les observations de la SCP Le Bret et Laugier, avocat de M.
Source officielleCHAMBRE 01
69ded1b8cdc6046d4741d0f3
8 janvier 2026
8 janvier 2026
Adresse 5] Et par la SELARL LE CERCLE AVOCATS [Adresse 6] COMPOSITION DU TRIBUNAL L'affaire a été débattue à l'audience publique du 17 décembre 2025 devant le tribunal composé de : Mme Catherine LAMBERT
Source officielle1ère chambre
DTA_2301715_20250606
6 juin 2025
6 juin 2025
une requête, enregistrée le 4 septembre 2023 et un mémoire enregistré le 17 avril 2025, non communiqué, la société par actions simplifiée (SAS) Ambulances et taxis des 4 villages, représentée par Me Lambert
Source officielleciv2
607943339ba5988459c41905
5 mars 1975
5 mars 1975
AVAIT SUGGEREES A SON CLIENT ; ATTENDU QU'EN L'ETAT DE CES CONSTATATIONS, QUI REPONDENT AUX CONCLUSIONS PRETENDUMENT DELAISSEES, LA COUR D'APPEL A PU ESTIMER, AINSI QU'ELLE L'ENONCE, QUE BRUNET NE POUVAIT
Source officielleCour d'Appel
6253c854bd3db21cbdd84f22
12 octobre 2000
12 octobre 2000
AIDE JURIDICTIONNELLE TOTALE du 10/10/1997 BAJ N°591780029706030 Représentée par la SCP LEVASSEUR-CASTILLE-LAMBERT Avoués Assistée de Maître CARON CORNAVIN, avocat au barreau de LILLE Monsieur D.
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2016:C310102
25 février 2016
25 février 2016
[O] en décembre 1963, à l'occasion de la division du terrain de la société Lambert, contient la mention suivante : "En accord avec Messieurs [J] les cotes des terrains ont été prises géographiquement sur
Source officiellecr
6137269acd58014677426eff
28 février 2007
28 février 2007
société Dyneff pour le compte de la SNCL et ce afin de satisfaire aux nécessités d'exercice de l'activité du preneur s'il n'existait entre les protagonistes des relations commerciales solides et confiantes
Source officiellecr
613726a9cd580146774277f2
13 juin 2007
13 juin 2007
qu'a été constatée la présence d'une érosion muqueuse de la petite lèvre et d'un érythème vulvaire même très discret sans doute consécutif à l'absence de sécrétion de la femme non consentante ; que le
Source officiellecr
613726a7cd580146774276bd
21 mars 2007
21 mars 2007
utiles à la manifestation de la vérité ; D'où il suit que le moyen ne saurait être admis ; Et attendu que la procédure est régulière et que la peine a été légalement appliquée aux faits déclarés constants
Source officiellePage 38 sur 352