pénal, 591 et 593 du Code de procédure pénale ; "en ce que l'arrêt attaqué a déclaré Traoré coupable de coups et blessures volontaires ou autres violences et voies de fait sur la personne de Mme Colette

René, partie civile, contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel d'AIX-EN-PROVENCE, en date du 20 juin 2002, qui, dans l'information suivie, sur sa plainte, contre Colette Y...,

Serge Z..., demeurant ..., 4°/ de la société Mariani Entreprise, société à responsabilité limitée, dont le siège est ..., 5°/ de M.

entre la société Valéo et la Caisse, ce taux à 20 % ; Attendu que la Caisse primaire d'assurance maladie fait grief à la décision attaquée d'avoir ainsi statué alors, selon le moyen : 1 / qu'elle n'est

"Des patrons en colère qui se sentent mal traités, mal aimés aujourd'hui en France ; c'est le cas de Frédéric A...", explique le reporter de France Télévision.

[Adresse 5], 3°/ à l'Association actionnariat salarié groupe Orange, dont le siège est [Adresse 6], 4°/ à M.

involontaire des blessures infligées, la cour d'appel a, à nouveau, privé sa décision de toute base légale" ; Attendu qu'il résulte de l'arrêt attaqué que Lionel Z..., membre du Spéléo-club de Savoie, est

le siège est [...] , 7°/ à la société Orange porte-à-porte, société anonyme, dont le siège est [...] , 8°/ à la société Orange Caraïbes, société anonyme, dont le siège est [...] , défendeurs

FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon les arrêts attaqués (Orléans, 15 mai 2003, rectifié le 3 juillet 2003), que Colette

, était conforme à l'autorisation préfectorale ; que le demandeur a ainsi violé les textes visés au moyen" ; Attendu qu'il résulte de l'arrêt attaqué que Fabien X..., dirigeant de la société X..., est

Elle a été élue en qualité de titulaire au second tour qui s'est tenu le 28 mars 2023 où elle s'était présentée comme candidate libre. 5.

AUX MOTIFS propres QUE il est incontesté par les parties, que la société 2L Multimedia est spécialisée dans le secteur d'activité des portails internet ; qu'il est tout aussi constant qu'elle a appliqué

par l'anesthésiste avait été injecté, trop rapidement, de 19 heures à 19 heures 30 et que Jean-Pierre Z... est arrivé vers 20 heures ; que les médecins du second collège ont parlé de lésions rapidement

Barras, demeurant ..., en cassation d'un jugement rendu le 23 juin 1995 par le tribunal d'instance de Villeurbanne, au profit de la société Stef, société anonyme, dont le siège est zone industrielle

trajet en voiture à l'issue d'un congé de maladie ; qu'elle a pu être choquée de ce que son employeur n'ait pas davantage pris en compte ses difficultés de transport, que le comportement de Mme Y... est

... ouvert... si l'examen effectué par le médecin agrée, ou par le collège, établi que la victime est ou était atteinte de l'une des affections mentionnées à l'article D 461-5 nettement caractérisée" ;

pas autorisée à contrôler la régularité de la procédure distincte par laquelle l'État membre d'exécution a collecté les preuves dont elle demande la transmission ; que les pièces collectées à l'encontre

E..., candidat sur la liste CFNT dans le collège salariés, section encadrement, pour les élections du conseil des prud'hommes de Lyon, fait grief au jugement attaqué rendu en dernier ressort (tribunal