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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre Sociale
62c7cacccb8dca058e3e7dbe
7 juillet 2022
7 juillet 2022
chambre a rendu compte des débats à la Cour composée de : Monsieur Alexandre DAVID, président de chambre, président de la collégialité, Madame Laurence DUVALLET, présidente de chambre, Madame Florence
Source officielleChambre 4-2
63c256500bfda47c90075e7c
13 janvier 2023
13 janvier 2023
Ce magistrat a rendu compte des demandes dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Florence TREGUIER, Présidente de chambre Madame Véronique SOULIER, Présidente de chambre suppléante Madame
Source officiellePôle 5 - Chambre 8
6628a17ab2cb67000826a5bf
23 avril 2024
23 avril 2024
de la SELEURL ANNE-CARINE ROPARS-FURET, avocate au barreau de PARIS, toque : R052, INTIMÉES S.A.S.
Source officielle1ère Chambre
6684eb14a0de54ff609f80b6
2 juillet 2024
2 juillet 2024
de la SCP DROUINEAU 1927, avocat au barreau de POITIERS INTIMES : Monsieur [V] [I] né le [Date naissance 1] 1973 à [Localité 10] [Adresse 4] [Localité 6] ayant pour avocat postulant Florence
Source officielleCHAMBRE 3
DTA_2301227_20240918
18 septembre 2024
18 septembre 2024
l'arrêté du 14 février 2023 par lequel le maire de la commune de Bias (Landes) a délivré à la société Sivec un permis de construire autorisant la réalisation d'un bâtiment comprenant 8 logements au 410 route
Source officiellePôle 5 - Chambre 3
68df5bd1cf4e7f1c37e1cc11
2 octobre 2025
2 octobre 2025
R.C.S. de [Localité 9] sous le n° 310 645 031 Agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège [Adresse 2] [Localité 7] Représentée par Me Florent
Source officiellePôle 5 - Chambre 2
670a1177f178dc2492b0fbb2
11 octobre 2024
11 octobre 2024
représentants légaux domiciliés en cette qualité au siège social situé [Adresse 9] [Adresse 9] [Localité 1] Immatriculée au rcs de Bourg-en-Bresse sous le numéro 428 775 977 Représentées par Me Florence
Source officielleChambre 4-3
65b4aae37ef77d000880b318
26 janvier 2024
26 janvier 2024
la cour, composée de : Madame Pascale MARTIN, Président de Chambre Madame Isabelle MARTI, Président de Chambre suppléant Mme Stéphanie BOUZIGE, Conseiller Greffier lors des débats : Madame Florence
Source officielle1ère Chambre
60320f8aa7b28e477bd579db
2 mai 2018
2 mai 2018
* * * * * APRES DÉBATS à l'audience publique tenue le 20 février 2018, devant : Madame BRENGARD, Président Monsieur CASTAGNE, Conseiller Madame ROSA SCHALL, Conseiller,
Source officielleCour d'Appel
6253cc3bbd3db21cbdd8f8fc
26 juin 2012
26 juin 2012
conseiller faisant fonction de président Madame Dominique GUEGUEN, conseiller Madame Marguerite-Marie MARION, conseiller venu d'une autre chambre pour compléter la cour en application de l'ordonnance de roulement
Source officiellePôle 6 - Chambre 12
69d09e6bcdc6046d4710983e
3 avril 2026
3 avril 2026
HERVET, avocat au barreau de PARIS substitué par Me Marion MINVIELLE, avocat au barreau de PARIS CAISSE PRIMAIRE D'ASSURANCE MALADIE DU VAL DE MARNE [Adresse 3] [Localité 3] représentée par Me Florence
Source officielleJ.E.X
677ecd77b01eea4cf01a3779
7 janvier 2025
7 janvier 2025
MINUTE N° : TRIBUNAL JUDICIAIRE DE LYON JUGEMENT DU JUGE DE L’EXÉCUTION REPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS JUGEMENT DU : 07 Janvier 2025 MAGISTRAT : Florence GUTH GREFFIER : Céline MONNOT
Source officielleChambre 4-2
63cb928d9c02507c9078dc03
20 janvier 2023
20 janvier 2023
avocats ne s'y étant pas opposés, devant Madame Véronique SOULIER, Présidente de chambre suppléante, Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Florence
Source officielleChambre Sociale
64549e5eeedb07d0f8185ec5
25 avril 2023
25 avril 2023
Christophe ESTEVE, Président de Chambre et Mme Bénédicte UGUEN-LAITHIER, ont rendu compte conformément à l'article 945-1 du code de procédure civile à Mme Florence DOMENEGO, Conseillère.
Source officielle3ème chambre A
6789f70a39ae1759ccf606e6
16 janvier 2025
16 janvier 2025
200.000 €, immatriculée au RCS de [Localité 6] sous le n° 337 510 168, représentée par son Gérant en exercice, domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 1] [Localité 2] Représentée par Me Florence
Source officielleChambre pôle social
660f9516a40f8b0008cb790b
2 avril 2024
2 avril 2024
barreau de HAUTE-LOIRE APPELANT ET : S.A.S. [5] prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité au siège social sis [Adresse 7] [Localité 3] Représentée par Me Florence
Source officielleChambre Sociale
6545ee374ac6088318da11c8
3 novembre 2023
3 novembre 2023
chambre a rendu compte des débats à la Cour composée de : Monsieur Alexandre DAVID, président de chambre, président de la collégialité, Madame Laurence DUVALLET, présidente de chambre, Madame Florence
Source officielleService des référés
65833fb03ea7c8c1129c06f3
20 décembre 2023
20 décembre 2023
KIEBACK et PIETER Eragny Park Bâtiment le Wisconsin Allée Rosa Luxembourg 95610 ERAGNY SUR OISE non comparante et non constituée S.A.R.L.
Source officielleReconduite à la frontière
DTA_2506065_20251203
3 décembre 2025
3 décembre 2025
au recueil des actes administratifs spécial n° 37-2025-1015 du lendemain non produit, le préfet d’Indre-et-Loire a donné, selon les termes explicites du deuxième tiret du I de l’article 1er, à Mme Florence
Source officielle5e Chambre
5fd982c8dcfa1671ec067c42
16 janvier 2020
16 janvier 2020
Quant à la préparation de véhicules à laquelle Mme [O] était occupée le jour de l'accident, il ressort du rapport de l'inspection du travail que cette mission consistait à mettre en route la radio, faire
Source officiellePage 38 sur 47