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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
3ème Chambre
627f48dc551627057d32dff0
12 mai 2022
12 mai 2022
METZ Madame [M] [W] épouse [U] [Adresse 5] [Localité 4] Représenté par Me Gaspard GARREL, avocat au barreau de METZ APPELANTS Monsieur [B] [Y] [Adresse 8] [Localité 3] Représenté par Me Laurent
Source officiellePôle 5 - Chambre 3
61631f498007cf6451ddcc6b
9 novembre 2011
9 novembre 2011
GALLAND VIGNES, avoués à la Cour assistée de Me Jean-jacques DULONG, avocat au barreau de PARIS, toque : C0339 INTIMEE Madame [R] [O] [Adresse 1] [Localité 4] représentée par la SCP Michel GUIZARD
Source officielleRéférés
686c3dc1dd7001754d62548d
4 juillet 2025
4 juillet 2025
N° RG 25/00504 - N° Portalis DBX4-W-B7J-T3VS MINUTE N° : DOSSIER : N° RG 25/00504 - N° Portalis DBX4-W-B7J-T3VS NAC: 64B FORMULE EXÉCUTOIRE délivrée le à Me Anne GUICHARD à Me [Localité 18]-Laurence
Source officiellePôle 5 - Chambre 6
69fc226bcdc6046d47e15d49
6 mai 2026
6 mai 2026
de la SELARL GUIZARD ET ASSOCIES, avocat au barreau de Paris, toque : L0020, avocat plaidant S.A.
Source officielleChambre Commerciale
6347ac7e29ffd2adfff4f4cb
12 octobre 2022
12 octobre 2022
instance du tribunal de grande instance de MONTLUCON du 7 août 2015 (RG n° 13/00509) et jugement rectificatif du 13 avril 2016 (Rg n° 16/00125) COMPOSITION DE LA COUR lors du délibéré : Madame Anne-Laurence
Source officielle1ere Chambre Section 1
642fb7becece1704f5747a6b
4 avril 2023
4 avril 2023
GUICHARD [V] [B] S.A.R.L. GROUPE CHECKPOINT EXPERTISES S.A.R.L. CHECKPOINT EXPERTISES AGENCE NORD S.A.S.
Source officielleSection des Référés
67914fa8d4c7e89d7fe2c328
14 janvier 2025
14 janvier 2025
PARTIES : DEMANDERESSE Société IDF HABITAT, SCIC immatriculée au RCS de CRETEIL sous le n° 785 678 145, dont le siège social est sis 59, avenue Carnot - 94500 CHAMPIGNY SUR MARNE représentée par Me Laurence
Source officielle1re Chambre A
6035f45fcbeee759f06dc2cd
26 janvier 2016
26 janvier 2016
] [T] élisant domicile au Cabinet de Maître [V], sis à [Adresse 1] né le [Date naissance 1] 1964 à [Localité 3] (RUSSIE) de nationalité Russe, demeurant [Adresse 2] RUSSIE représenté par Me Laurence
Source officiellePôle 5 - Chambre 3
6440d812e704a005d1ed705f
19 avril 2023
19 avril 2023
BIODOO prise en la personne de ses représentants légaux [Adresse 2] [Localité 7] immatriculée au registre du commerce et des sociétés de Paris sous le numéro 431 349 927 Représentée par Me Michel GUIZARD
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2018:CR01937
12 septembre 2018
12 septembre 2018
X..., conseiller rapporteur, Mme de la Lance, conseiller de la chambre ; Greffier de chambre : Mme Guichard ; Sur le rapport de M. le conseiller X... les observations de la société civile professionnelle
Source officielle3ème chambre
653a0716d0451e8318d0eca3
25 octobre 2023
25 octobre 2023
EXPRO, JCP de TOULOUSE - 19/00015 GUICHARD [R] [P] [K] C/ [C] [B] [V] [B] [F] [B] CONFIRMATION Grosse délivrée
Source officielleCour d'Appel
6253cbd3bd3db21cbdd8e674
11 octobre 2011
11 octobre 2011
avoués à la Cour assistée de Me Ibrahima FATY, avocat au barreau de PARIS, toque : E271 DÉFENDERESSE AU RECOURS Mademoiselle Emmanuelle Y... ... 75017 PARIS représentée par la SCP Michel GUIZARD
Source officiellePôle 1 - Chambre 2
69e1ce0ecdc6046d478976a5
16 avril 2026
16 avril 2026
de la SELARL GUIZARD ET ASSOCIES, avocat au barreau de PARIS, toque : L0020 Ayant pour avocat plaidant Me Frédéric MICHEL, avocat au barreau de PARIS, toque : C773 INTIMÉE S.C.I.
Source officielleChambre Sociale
65aa2d2c009f81000890db44
18 janvier 2024
18 janvier 2024
AVOCATS, avocat au barreau de LA ROCHELLE-ROCHEFORT INTIMÉE : Madame [B] [U] Née le 26 novembre 1971 à [Localité 5] (95) [Adresse 3] [Adresse 3] [Localité 1] Ayant pour avocat Me Julien GUILLARD
Source officielle3e chambre civile
6528df78aaebb88318fda5d4
12 octobre 2023
12 octobre 2023
syndic en exercice la société NEXITY LAM pris en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette au siège social sis [Adresse 1] [Adresse 1] [Localité 10] Représentés par Me Arnaud LAURENT
Source officiellePôle 6 - Chambre 7
68fb978111af6ba0065f3bb8
23 octobre 2025
23 octobre 2025
SOC EXPLOITATION ETS ELECTRORAMA [Adresse 1] [Localité 4] Représentée par Me Hélène GUINARD, avocat au barreau de VAL-DE-MARNE, toque : PC 247 COMPOSITION DE LA COUR : En application des dispositions
Source officielle6ème Chambre
DTA_2413262_20250725
25 juillet 2025
25 juillet 2025
des eaux souterraines postérieurs à novembre 2016 et la justification du comblement dans les règles de l’art des piézomètres Pz2 et Pz3 des installations exploitées par elle, au 51/53 avenue Roger Guichard
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2016:CR04774
3 novembre 2016
3 novembre 2016
Castel, conseiller de la chambre ; Greffier de chambre : Mme Guichard ; Sur le rapport de M. le conseiller RAYBAUD, les observations de la société civile professionnelle WAQUET, FARGE et HAZAN, avocat
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2016:CR05283
11 octobre 2016
11 octobre 2016
risques de : - renouvellement de l'infraction ; - pression sur les témoins et les victimes ; - concertation frauduleuse ; - non représentation ; que, s'agissant de mesures : - qui laissent
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2016:CR03577
28 juin 2016
28 juin 2016
Pers, conseiller de la chambre ; Greffier de chambre : Mme Guichard ; Sur le rapport de M. le conseiller FOSSIER, les observations de la société civile professionnelle BOULLEZ, avocat en la Cour, et
Source officiellePage 38 sur 47